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HAS Programme de travail - Version révisée au 3 octobre 2018

Une version actualisée du programme de travail de la Haute Autorité de Santé (HAS) a été mise en ligne récemment, notamment pour y faire apparaître les travaux qui avaient été engagés par l’Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ANESM), qui a [...]

Programme d’études et d’enquêtes 2018 de la DREES - Août 2018

La Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DRESS) présente son programme de travail pour 2018. Parmi les principales études on notera les axes suivants : « activité des établissements de santé », « activité et structures des urgences », « santé mentale », « situation [...]

Rapport du déontologue du Comité économique des produits de santé (CEPS)

Le présent rapport du déontologue du Comité économique des produits de santé porte sur "l'obligation de déclaration des liens d'intérêt à laquelle il appartient à chaque autorité compétente de veiller et au déontologue de s'assurer au moins annuellement, auprès d'elle, que ces déclarations ont bien été déposées et sont à [...]

Rapport d’analyse prospective 2018 – De nouveaux choix pour soigner mieux - HAS - Juillet 2018

L’ordonnance du 26 janvier 2017 a donné à la HAS une mission nouvelle de transmettre chaque année au Parlement une analyse prospective du système de santé français et de livrer des propositions d’améliorations de la qualité, de l’efficacité et de l’efficience. La HAS fait, dans son premier rapport d’analyse prospective, [...]

HAS - Projet stratégique 2019 – 2024

« L’élaboration du projet stratégique 2019-2024 répond au contexte interne de l’institution et aux évolutions majeures à l’œuvre au sein du champ de la Santé. Dans l’ensemble du document il sera fait référence au champ de la Santé, au sens de l’Organisation Mon¬diale de la santé, intégrant les secteurs sanitaire, [...]

Rapport d'évaluation du programme national de sécurité des patients 2013-2017

Le programme national de sécurité des patients de 2013-2017 représente le premier programme déployé en France porteur d’une vision transversale de la sécurité des patients tout au long de leur parcours de soins. Cette démarche pionnière volontariste a priorisé dans cette première étape la définition d’un cadre règlementaire fort, avec [...]

Rapport annuel du Défenseur des Droits - Année 2017

Le Défenseur des droits présente des aspects spécifiques à la santé, notamment l'accès aux soins des enfants dans les services publics ou encore l'accès aux soins funéraires.

Rapport d'activité 2016-2017 de la Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

Ce rapport d’activité de la Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (Miviludes) couvre la période de 2016 au 30 juin 2017. Il se compose de 4 parties : observation et analyse du risque sectaire ; actions des pouvoirs publics face aux dérives sectaires ; Renforcement [...]

Rapport annuel du déontologue de la HAS - Mars 2018

La HAS publie son deuxième rapport annuel depuis la mise en place, le 17 octobre 2016, du déontologue, prévu par l’article L.1451-4 du code de la santé publique.

Panorama de l’activité hospitalière 2016 - ATIH

« Le recueil de l’information dans les établissements de santé, cœur de métier de l’ATIH (agence technique de l’information sur l’hospitalisation), permet d’effectuer l’analyse annuelle de l’activité hospitalière et de proposer une vision globale des hospitalisations en France. Cette analyse se présente sous la forme d’une synthèse de l’activité hospitalière, [...]

Rapport d'activité 2017 de la Haute Autorité de Santé

"Dans le champ des recommandations professionnelles, l’année 2017 se caractérise par une production riche au bénéfice de personnes fragilisées, que ce soit par une situation de handicap, un état de précarité, une pathologie psychiatrique ou encore en raison de leur âge".

Rapport annuel d'activité 2016 – HAS

Ce rapport présente l’activité de la Haute Autorité de Santé (HAS) et les chiffres principaux pour l’année 2016. « Pour guider les acteurs de la santé, le champ d’action de la HAS est vaste : évaluer les produits, actes et intervention en santé, élaborer des recommandations de bonne pratique, ou [...]

Rapport annuel d’activité du Défenseur des droits – 2016

Dans son rapport annuel d’activité, le Défenseur des droits précise, qu’au cours de l’année 2016, il a été amené à formuler plusieurs recommandations générales en matière de relations des personnes avec les services de santé. A ce titre, il soulève l’existence de difficultés persistantes liées à la communication du dossier [...]

Rapport annuel 2015 du Comité économique des produits de santé (CEPS)

Ce rapport est structuré en trois parties. Il présente successivement les thèmes des médicaments (ventes et dépenses de médicaments remboursables en 2015 ; fixation des prix et régulation économique) et des dispositifs médicaux (vente, remboursement, tarification et régulation). Il présente enfin les statistiques d’activité du Comité pour l’année 2015.

Rapport 2015 de la Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

Pour son rapport annuel 2015, la Miviludes traite exclusivement de son activité. Ce rapport présente des données chiffrées sur le fonctionnement de la Mission interministérielle, ainsi qu’une synthèse des sollicitations les plus fréquentes adressées à la Miviludes. A ce titre, elle constate que les saisines relatives à la santé sont [...]

Le contrat d’objectifs et de performance de l’Agence de biomédecine - Évaluation du contrat 2012-2015/16 et préparation du prochain contrat

L'IGAS formule 35 recommandations concernant l'activité de greffe, le plan PEGh (procréation, embryologie et génétique humaine), les relations de l'Agence de la biomédecine avec ses partenaires, la performance et le pilotage, et l'élaboration du prochain contrat d'objectifs et de performance.

Direction générale de l’offre de soins (DGOS) – Projet stratégique 2015-2017 « Moderniser l’offre de soins »

« La direction générale de l’offre de soins (DGOS), acteur national majeur du système de santé, publie son projet stratégique 2015-17. Cette feuille de route, structurante à la fois pour son management interne et pour ses interlocuteurs externes, apporte sa contribution à une approche globale intégrant les soins primaires en [...]

Rapport des services du Premier ministre relatif au Conseil stratégique des industries de santé (Csis) – Avril 2016

Le Conseil Stratégique des Industries de Santé, CSIS, est reconnu comme un lieu de concertation et d’échanges répondant à de fortes attentes des industriels et des pouvoirs publics en permettant aux deux parties de mieux comprendre les contraintes et les enjeux respectifs. Il a vocation d’être le lieu où se [...]

Rapport du Haut Conseil de la Santé publique relatif à la vaccination des personnes âgées

« Selon les projections démographiques, la part des 60 ans ou plus dans la population française devrait significativement augmenter jusqu’en 2035 passant de 21,7 % à 31 %. Les plus de 75 ans, qui constituaient 8,9 % de la population en 2007, représenteront 16,2 % de la population en 2060. [...]

Rapports de l'IGAS relatifs au bilan et aux perspectives des cellules interrégionales et régionales d'épidémiologie (CIRE) et aux perspectives d'organisation territoriale pour le nouvel Institut de santé publique

Par lettre de mission du 1er octobre 2014, le ministère en charge de la santé a confié à l'IGAS "une mission d'évaluation des cellules interrégionales et régionales d'épidémiologie (CIRE)", afin d'évaluer "le dispositif actuel et ses forces et faiblesses au regard des missions des Agences régionales de santé (ARS) et [...]

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