Arrêté du 5 avril 2005 relatif aux conditions d'accès au concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2005)

Arrêté du 24 septembre 2004 relatif aux modalités d'organisation des élections, à la désignation des membres et au fonctionnement de la commission nationale compétente pour les nominations aux fonctions de chef de service ou de département de psychiatrie

Arrêté du 24 septembre 2004 relatif aux modalités de représentation des différentes disciplines, d'organisation des élections et des conditions de fonctionnement de la commission paritaire nationale visée à l'article 18 du décret n° 85-384 du 29 mars 1985 portant statut des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics

  Consulter également le décret n° 85-384 du 29 mars 1985 portant statut des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics  

Arrêté du 1er décembre 2003 relatif aux qualifications et à la formation des pharmaciens utilisant des médicaments radiopharmaceutiques dans les établissements de santé et les syndicats interhospitaliers

Arrêté du 18 mars 2003 relatif aux conditions d'accès au concours national de praticien des établissements publics de santé

Arrêté du 29 avril 2002 modifiant l'arrêté du 26 mars 2002 fixant les conditions d'accès au concours national de praticien des établissements publics de santé pour certaines spécialités hospitalières

Cet arrêté a été abrogé par l'arrêté du 2 avril 2003.

Arrêté du 29 avril 2002 relatif aux conditions d'accès au concours national de praticien des établissements publics de santé

    Consulter également l'arrêté du 18 mars 2003 relatif aux conditions d'accès au concours national de praticien des établissements publics de santé

Arrêté du 23 octobre 2001 fixant les modalités d'application des dispositions relatives aux postes à recrutement prioritaire prévues à l'article 5 du décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié portant statut des praticiens hospitaliers et à l'article 3-1 du décret n° 85-384 du 29 mars 1985 modifié portant statut des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics

Arrêté du 1er octobre 2001 modifiant l'arrêté du 5 mars 1996 fixant la liste des spécialités dans lesquelles le service normal hebdomadaire des praticiens des hôpitaux à temps partiel peut être réduit à quatre demi-journées

Arrêté du 17 septembre 2001 modifiant l'arrêté du 7 novembre 1985 modifié relatif à la composition, à l'organisation et au fonctionnement de la commission paritaire régionale compétente pour les praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics

Consulter ici l'arrêté du 17 septembre 2001 modifiant l'arrêté du 7 novembre 1985 modifié relatif à la composition, à l'organisation et au fonctionnement de la commission paritaire régionale compétente pour les praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics Consulter également l'arrêté du 7 novembre 1985 [...]

Arrêté du 11 septembre 2001 modifiant l'arrêté du 10 octobre 1985 relatif aux modalités de dépôt des candidatures pour le recrutement des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret n° 85-384 du 29 mars 1985 sur des postes dont la vacance est publiée au Journal officiel

Consuler également l'arrêté du 10 octobre 1985 relatif aux modalités de dépôt des candidatures pour le recrutement des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret n° 85-384 du 29 mars 1985 sur des postes dont la vacance est publiée au Journal [...]

Arrêté du 11 septembre 2001 portant modification de l'arrêté du 6 octobre 1986 modifié relatif aux modalités de représentation des différentes disciplines, d'organisation des élections et des conditions de fonctionnement de la commission paritaire nationale visée à l'article 18 du décret n° 85-384 du 29 mars 1985 modifié portant statut des praticiens exercant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics

Arrêté du 2 mars 2001 modifiant l'arrêté du 12 février 2001 fixant la liste des pièces justificatives prévue au dernier alinéa de l'article 12 du décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié portant statut des praticiens hospitaliers et au dernier alinéa de l'article 5 du décret n° 85-384 du 29 mars 1985 modifié portant statut des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics.

Arrêté du 28 mai 1998 portant modification de l'arrêté du 7 novembre 1985 modifié relatif à la composition, à l'organisation et au fonctionnement de la commission paritaire régionale compétente pour les praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics

Arrêté du 15 janvier 1998 fixant la date mentionnée à l'article 64 du décret n° 96-182 du 7 mars 1996 modifié portant statut des pharmaciens des hôpitaux à temps partiel

  Consulter également le décret n° 96-182 du 7 mars 1996 modifié portant statut des pharmaciens des hôpitaux à temps partiel

Arrêté du 31 août 1987 portant application de l'article 21 (3°) du décret n° 85-384 du 29 mars 1985 portant statut des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics.

  Consulter également le décret n° 85-384 du 29 mars 1985 portant statut des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics.

Arrêté du 22 juillet 1996 relatif à la composition, à l'organisation et au fonctionnement de la commission paritaire régionale compétente à l'égard des pharmaciens des hôpitaux à temps partiel.

Abrogé par l'arrêté du 17 septembre 2001 modifiant l'arrêté du 7 novembre 1985 modifié relatif à la composition, à l'organisation et au fonctionnement de la commission paritaire régionale compétente pour les praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics Consulter ici l'arrêté du 22 juillet 1996 [...]

Arrêté du 18 juillet 1996 relatif aux concours de recrutement de pharmaciens des hôpitaux à temps partiel.

Arrêté du 7 mars 1996 relatif aux émoluments des pharmaciens des hôpitaux à temps partiel.

Le montant brut annuel des émoluments forfaitaires des pharmaciens des hopitaux à temps partiel dans les etablissements publics de sante,prévus a l'article 19 (1erement) du decret n° 96182 du 7 mars 1996 est fixé conformément au présent arrêté.

Arrêté du 29 novembre 1993 relatif aux disciplines et spécialités pour lesquelles peuvent être recrutés des praticiens des hôpitaux à temps partiel dans les centres hospitaliers universitaires.