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Décret n° 91-129 du 31 janvier 1991 portant statut particulier des psychologues de la fonction publique hospitalière

Décret n° 90-1118 du 12 décembre 1990 modifiant le décret n° 47-1544 du 13 août 1947 modifié instituant un diplôme d'Etat de puériculture

 

Décret n° 90-856 du 24 septembre 1990 modifiant le décret n° 70-1042 du 6 novembre 1970 modifié portant création du diplôme d'Etat d'ergothérapeute

Délivrance du diplôme d'ergothérapeute par le préfet de région au lieu du ministre de la sante publique.

Décret n° 90-255 du 22 mars 1990 décret fixant la liste des diplômes permettant de faire usage professionnel du titre de psychologue

Texte d'application : - Arrêté du 19 mai 2006 relatif aux modalités d'organisation et de validation du stage professionnel prévu par le décret n° 90-255 du 22 mars 1990 modifié fixant la liste des diplômes permettant de faire usage professionnel du titre de psychologue

Décret n° 90-259 du 22 mars 1990 pris pour l'application du II de l'article 44 de la loi n° 85-772 du 25 juillet 1985 portant diverses dispositions d'ordre social et relatif aux personnes autorisées à faire usage du titre de psychologue

Décret n° 89-922 du 22 décembre 1989 relatif à l'attribution d'une prime spéciale de début de carrière à certains personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière.

Décret n° 89-759 du 18 octobre 1989 relatif au classement indiciaire des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière

!!!! Abrogé par le décret n° 2002-551 du 19 avril 2002, art. 2 !!! !!! Les infirmiers généraux sont rattachés au corps de directeur des soins de la fonction publique hospitalière. Voir dorénavant le décret n° 2002-550 du 19 avril 2002 portant statut particulier du corps de directeur des soins [...]

Décret n° 89-758 du 18 octobre 1989 portant statut particulier des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière

!!! Abrogé par le décret n° 2002-550 du 19 avril 2002A> portant statut particulier du corps de directeur des soins de la fonction publique hospitalière !!!      

Décret n° 89-609 du 1er septembre 1989 portant statuts particuliers des personnels de rééducation de la fonction publique hospitalière

Texte abrogé par le décret n° 2011-746 du 27 juin 2011 portant statuts particuliers des corps des personnels de rééducation de la catégorie B de la fonction publique hospitalière    

Décret n° 89-613 portant statuts particuliers des personnels médico-techniques de la catégorie C de la fonction publique hospitalière

  Texte modifié par le décret n° 2011-748 du 27 juin 2011 portant statuts particuliers des corps des personnels médico-techniques de la catégorie B de la fonction publique hospitalière

Décret n° 89-241 du 18 avril 1989 portant statuts particuliers des aides-soignants et des agents des services hospitaliers qualifiés de la fonction publique hospitalière

Abrogé par le décret n°2007-1188 du 3 août 2007

Décret n° 88-1079 du 30 novembre 1988 relatif au classement indiciaire des personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière.

  Abrogé par le décret n° 2001-1378 du 31 décembre 2001

Décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988 portant statuts particuliers des personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière

Ce texte fait application de l'article 2 de la loi n° 86-33 du 09 janvier 1986. Toutes dispositions contraires sont abrogées.

Décret n° 88-903 du 30 août 1988 créant un certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmier spécialisé en anesthésie-réanimation

Abrogé par le relatif aux parties IV et V (dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code, art. 5. Voir dorénavant les articles D 4311-45 et suivants du code de la santé publique.

Décret n° 87-1041 du 23 décembre 1987 modifiant le décret n° 67-539 du 26 juin 1967 modifié portant création du diplôme d'Etat de laborantin d'analyses médicales

  Abrogé par le décret n° 2005-840 du 20 juillet 2005[/url] relatif à la sixième partie (Dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code.

Décret n° 87-1043 du 23 décembre 1987 modifiant le décret n° 70-1042 du 6 novembre 1970 modifié portant création du diplôme d'Etat d'ergothérapeute

 

Décret n° 87-1042 du 23 décembre 1987 modifiant le décret n° 67-540 du 26 juin 1967 modifié portant création du diplôme d'Etat de manipulateur d'électroradiologie médicale

Décret n° 87-1044 du 23 décembre 1987 modifiant le décret n° 74-112 du 15 février 1974 modifié portant création du diplôme d'Etat de psychomotricien

Décret n° 87-96 du 12 février 1987 modifiant le décret n° 81-61 du 27 janvier 1981 relatif au statut du personnel enseignant et hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires

Le Président de la République, Sur le rapport du Premier ministre, du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de la privatisation, du ministre de l'intérieur, du ministre de l'éducation nationale et du ministre des affaires sociales et de l'emploi; Vu l'ordonnance n° 58-1136 du 28 novembre 1958 portant [...]

Décret n° 85-188 du 7 février 1985 modifiant les décrets du 15 février 1974 et du 17 août 1976 portant création du diplôme d'Etat de psychorééducateur

  Abrogé par le relatif aux parties IV et V (dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code, art. 5.