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Arrêté du 6 mai 1974 Etudes d'auxiliaire de puériculture

Voir dorénavant l'arrêté du 22 octobre 2005 relatif au diplôme professionnel d'aide-soignant Consulter ici l'arrêté du 6 mai 1974 Etudes d'auxiliaire de puériculture    

Décret n° 74-112 du 15 février 1974 portant création du diplôme de psycho-rééducateur

  Abrogé par le relatif aux parties IV et V (dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code, art. 5.

Décret n° 73-642 du 5 juillet 1973 portant application de l'article L 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er-II de la loi n° 72-661 du 13 juillet 1972 relative à certaines conditions d'exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste et sage-femme.

  Abrogé par le relatif aux parties IV et V (dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code, art. 6.

Décret n° 73-317 du 6 mars 1973 relatif au recrutement et à l'avancement des personnels des services techniques des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics

Arrêté du 15 février 1973 certificat d'aptitude aux fonctions d'aide-soignant dans les établissements hospitaliers publics et privés

Voir dorénavant l'arrêté du 22 octobre 2005 relatif au diplôme professionnel d'aide-soignant Le secrétaire d'Etat auprès du ministre de la santé publique, chargé de l'action sociale et de la réadaptation, Vu les articles 477 et 478 du code de la santé publique; Vu le décret n° 70-1186 du 17 décembre [...]

Décret n° 72-877 du 12 septembre 1972 relatif au recrutement et à l'avancement des personnels des services ouvriers, des parcs automobiles et du service intérieur des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics

    Décret n° 91-45 du 14 janvier 1991 portant statuts particuliers des personnels ouvriers, des conducteurs d'automobile, des conducteurs ambulanciers et des personnels d'entretien et de salubrité de la fonction publique hospitalière Art. 89. - Les dispositions du décret n° 72-877 du 12 septembre 1972 modifié relatif au recrutement [...]

Décret n° 72-849 du 11 septembre 1972 relatif au recrutement et à l'avancement du personnel administratif dans les établissements d'hospitalisation, de soins et de cure publics

Loi n° 72-661 du 13 juillet 1972 relative à certaines conditions d'exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste et sage-femme

Décret n° 72-479 du 6 juin 1972 complétant le décret n° 71-338 du 21 mai 1971 portant création du certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmier de salle d'opération

Décret n° 72-360 du 20 avril 1972 portant statut des pharmaciens résidents de l'administration générale de l'assistance publique à Paris, de l'administration de l'assistance publique à Marseille et des hospices civils de Lyon.

Arrêté du 24 janvier 1972 Certificat d'aptitude aux fonctions d'aide-anesthésiste

Décret n° 72-105 du 24 janvier 1972 portant modification du décret du 9 avril 1960 créant un certificat d'aptitude aux fonctions d'aide-anesthésiste

Décret n° 71-988 du 3 décembre 1971 relatif au recrutement et à l'avancement des psychologues des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics

Décret n° 71-879 du 22 octobre 1971 complétant le décret n° 69-281 du 24 mars 1969 relatif au recrutement et à l'avancement de certains agents des services médicaux des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics

Arrêté du 25 mai 1971 certificat d'aptitude aux fonctions d'aide soignant dans les établissements hospitaliers publics ou privés

 

Décret n° 71-388 du 21 mai 1971 portant création d'un certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmier de salle d'opération

  Abrogé par le relatif aux parties IV et V (dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code, art. 5. Voir dorénavant les articles D 4311-42 à D 4311-44 du code de la santé publique.

Arrêté du 1 mars 1971 exercice de la profession d'infirmier ou d'infirmière dans les établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics et privés

Décret n° 70-1186 du 17 décembre 1970 relatif au recrutement et à l'avancement du personnel secondaire des services médicaux des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics.

Abrogé par le décret n° 88-1080 du 30 novembre 1988 en tant qu'il concerne les élèves aides-soignants et les aides-soignants. Abrogé par le décret n° 89-241 du 18 avril 1989 en tant qu'il concerne les agents des services hospitaliers    

Décret n° 70-1014 du 3 novembre 1970 relatif aux modalités de nomination et d'avancement des personnels d'exécution des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics

  Abrogé par le décret n° 82-1089 du 21 décembre 1982 relatif aux modalités de nomination et d'avancement des personnels d'exécution des établissements d'hospitalisation publics et de certains établissements à caractère social

Décret n° 70-931 du 8 octobre 1970 relatif aux fonctions hospitalières des étudiants en médecine

Abrogé par le décret n° 2005-840 du 20 juillet 2005 relatif à la sixième partie (Dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code. Voir dorénavant les articles R. 6153-46 à R. 6153-62 du code de la santé publique.  Mots clés: Centre Hospitalier Universitaire [...]

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