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Arrêté du 20 juillet 1970 validation de titres pour l'exercice de la profession d'infirmière dans certains établissements

Arrêté du 5 juin 1970 certificat d'auxiliaire de puériculture

Voir dorénavant l'arrêté du 22 octobre 2005 relatif au diplôme professionnel d'aide-soignant Abrogé à compter du 15 octobre 1995 par l'arrêté du 22 juillet 1994 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions d'aide-soignant et au certificat d'aptitude aux fonctions d'auxiliaire de puériculture Le secrétaire d'Etat à l'action sociale et à la [...]

Décret n° 69-662 du 13 juin 1969 relatif à la nomination et à l'avancement du personnel de direction des établissements d'hospitalisation, de soins et de cure publics.

Arrêté du 4 juin 1969 validation de titres pour l'exercice de la profession d'infirmier ou d'infirmière

Loi n° 68-978 du 12 novembre 1968, d'orientation de l'enseignement supérieur

Décret n° 67-539 du 26 juin 1967 portant création du "diplôme d'Etat de technicien en analyses biomédicales"

  Abrogé par le décret n° 2005-840 du 20 juillet 2005 relatif à la sixième partie (Dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code.   Décret n° 96-741 du 21 août 1996 relatif au diplôme d'Etat de technicien en analyses biomédicales : Art. [...]

Décret n° 67-540 du 26 juin 1967 portant création du diplôme d'Etat de manipulateur d'électroradiologie

Abrogé par le relatif aux parties IV et V (dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code, art. 5 A-11. Voir dorénavant les articles D 4351-7 et suivants du code de la santé publique.

Décret n° 65-803 du 22 septembre 1965, portant statut du personnel particulier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires

Voir également le décret 81-61 du 27 janvier 1981 relatif au statut du personnel enseignant et hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires

Arrêté du 13 novembre 1964 validation de titres pour l'exercice de la profession d'infirmier ou d'infirmière

 

Décret n° 64-375 du 25 avril 1964 portant modification du décret du 9 avril 1960 créant un certificat d'aptitude aux fonctions d'aide-anesthésiste

   

Décret du 29 mars 1963 relatif aux études préparatoires et aux épreuves du diplôme d'Etat de masseur kinésithérapeute

Ce texte abroge notamment la possibilité de faire sumultanémment les études préparatoires aux diplômes d'état de masseur - kinésithérapeute et de pédicure.

Arrêté du 24 avril 1962 relatif à l'usage du titre d'aide-anesthésiste

Cet arrêté énonce que la possession du certificat d'aptitude aux fonctions d'aide-anesthésiste donne droit au qualificatif d'«aide-anesthésiste» nécessairement précédé du titre d'infirmier ou de sage-femme selon le cas. Dans l'usage de ce qualificatif, aucune abréviation ne peut être utilisée.

Décret n° 62-50 du 16 janvier 1962 modifiant le décret n° 47-1544 du 13 août 1947 instituant un diplôme d'Etat de puéricultrice

Décret n° 60-1517 du 30 décembre 1960 accordant aux personnes autorisées à exercer les professions d'infirmier ou d'infirmière et de masseur kinésithérapeute le bénéfice des dispositions du décret du 9 avril 1960 créant un certificat d'aptitude aux fonctions d'aide-dermatologiste

Arrêté du 30 décembre 1960 Certificat d'aptitude aux fonctions d'aide-dermatologiste

Consulter ici l'arrêté du 30 décembre 1960 Certificat d'aptitude aux fonctions d'aide-dermatologiste  

Arrêté du 22 avril 1960 autorisation d'exercer les fonctions d'aide-dermatologiste par les masseurs-kinésithérapeutes titulaires du certificat d'aptitude de cette spécialité

Consulter ici l'arrêté du 22 avril 1960 autorisation d'exercer les fonctions d'aide-dermatologiste par les masseurs-kinésithérapeutes titulaires du certificat d'aptitude de cette spécialité  

Décret du 9 avril 1960 créant un certificat d'aptitude aux fonctions d'aide-dermatologiste

Décret du 9 avril 1960 créant un certificat d'aptitude aux fonctions d'aide-anesthésiste

Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre de la santé publique et de la population, Vu le code de la santé publique, livre IV, titres Ier et II; Vu l'avis du conseil de perfectionnement des études d'infirmier et d'infirmière, Decrète: Art. 1er Il est créé un certificat d'aptitude aux [...]

Décret n° 59-878 du 18 juillet 1959 relatif à la situation des médecins de nationalité française résidant à l'étranger

  Abrogé par le relatif aux parties IV et V (dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code, art. 5 Voir dorénavant les articles R. 4112-7 et suivants du code de la santé publique.  

Décret n° 56-1070 du 17 octobre 1956 modifiant et complétant le décret n° 48-1671 du 26 octobre 1948 relatif au fonctionnement des conseils des ordres des médecins, chirurgiens dentistes et sages-femmes

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