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Arrêté du 2 octobre 1991 relatif aux études préparatoires et aux épreuves du diplôme d'Etat de pédicure-podologue

Texte abrogé par l'arrêté du 5 juillet 2012 relatif au diplôme d'état de pédicure-podologue. Il reste toutefois en vigueur jusqu'au 1er octobre 2019.

Arrêté du 1 octobre 1991 relatif à la formation d'adaptation à l'emploi des adjoints des cadres hospitaliers.

Arrêté du 19 septembre 1991 relatif à l'échelonnement indiciaire de certains personnels ouvriers, blanchisseurs et conducteurs ambulanciers de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris.

  Abrogé par l'arrêté du 4 avril 2008 relatif à l'échelonnement indiciaire des agents-chefs de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, article 2

Arrêté du 20 août 1991 relatif à l'admission dans les écoles préparant au diplôme d'Etat d'ergothérapeute

A titre expérimental et par dérogation le jury d'admission peut admettre, en première année d'études préparatoires au diplôme d'Etat d'ergothérapeute à l'école de Lyon, les élèves sélectionnés à partir des listes d'admissibilité établies par les quatre unités de formation et de recherche médicale de Lyon ou d'autres unités de formation [...]

Arrêté du 20 août 1991 relatif à l'admission dans les écoles préparant au diplôme d'Etat d'ergothérapeute

Cet arrêté fixe des dispositions d'admission dérogatoires en première année d'études préparatoires au diplôme d'Etat d'ergothérapeute dans l'école de Bordeaux. L'expérience est mise en place à compter de la rentrée scolaire 1991-1992. Elle est limitée à neuf années universitaires et fait l'objet d'une évaluation soumise à la commission des ergothérapeutes [...]

Arrêté du 5 août 1991 fixant le programme et les modalités des examens professionnels pour l'accès au grade de chef de standard téléphonique prévus à l'article 31 du décret n° 90-839 du 21 septembre 1990 portant statuts particuliers des personnels administratifs de la fonction publique hospitalière.

Arrêté du 5 août 1991 fixant la liste des titres et diplômes prévus à l'article 20 du décret n° 90-839 du 21 septembre 1990 portant statuts particuliers des personnels administratifs de la fonction publique hospitalière.

  Consulter également l'article 20 du décret n° 90-839 du 21 septembre 1990

Arrêté du 3 juillet 1991 complétant l'arrêté du 18 juin 1981, modifié par les arrêtés des 6 août 1985, 15 mai 1986 et 31 juillet 1990, fixant la liste des diplômes, certificats et autres titres de médecin délivrés par les Etats membres de la Communauté européenne, visée à l'article L. 356-2 (1°) du code de la santé publique

Arrêté du 3 juillet 1991 complétant l'arrêté du 6 février 1981, modifié par les arrêtés des 15 mai 1986 et 31 juillet 1990, fixant la liste des diplômes, certificats et autres titres de praticien de l'art dentaire délivrés par les Etats membres de la Communauté européenne, visée à l'article L. 356-2 (2°) du code de la santé publique

Cet arrêté a été abrogé par l'arrêté du 13 juillet 2009 fixant la liste et les conditions de reconnaissance des titres de formation de praticien de l'art dentaire spécialiste délivrés par les Etats membres de la Communauté européenne ou parties à l'accord sur l'Espace économique européen visées au 3° de [...]

Arrêté du 3 juillet 1991 complétant l'arrêté du 7 décembre 1964, complété et modifié par les arrêtés des 27 mai 1987 et 31 juillet 1990, fixant la liste des diplômes, certificats et autres titres de sage-femme délivrés par les Etats membres de la Communauté européenne, visée à l'article L. 356-2 (3°) du code de la santé publique.

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, et le ministre délégué à la santé, Vu le code de la santé publique, livre IV, titre Ier, chapitre Ier, modifié par la loi n° 76-1288 du 31 décembre 1976 et par les lois n° 80-1040 du 23 décembre 1980 et n° 84-391 [...]

Arrêté du 28 juin 1991 relatif à la mise en place de la détection des anticorps anti-HTLV1 et HTLV2 sur les prélèvements de sang.

Arrêté du 24 juin 1991 fixant la liste des titres et diplômes prévus à l'article 24 du décret n° 91-936 du 19 septembre 1991 portant statuts particuliers des personnels ouvriers, des blanchisseurs et des conducteurs ambulanciers de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris.

Arrêté du 19 juin 1991 portant approbation de l'avenant n° 5 à la convention relative à la cessation anticipée d'activité des médecins.

Arrêté du 25 avril 1991 modifiant l'arrêté du 1er août 1990 relatif au programme des études préparatoires au diplôme d'Etat de manipulateur d'électroradiologie médicale

Consuter ici l'arrêté du 25 avril 1991 modifiant l'arrêté du 1er août 1990 relatif au programme des études préparatoires au diplôme d'Etat de manipulateur d'électroradiologie médicale

Arrêté du 25 avril 1991 modifiant l'arrêté du 5 septembre 1989 relatif aux études préparatoires et au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute

Arrêté du 10 avril 1991 relatif au contrat passé entre les médecins du travail et les établissements mentionnés à l'article 2 du titre IV du statut général des fonctionnaires.

Arrêté du 15 mars 1991 fixant la liste des établissements ou organismes publics ou privés de prévention ou de soins dans lesquels le personnel exposé doit être vacciné

Arrêté du 13 mars 1991 fixant le programme et les modalités des examens professionnels pour l'accès au grade d'adjoint des cadres hospitaliers de classe exceptionnelle prévus à l'article 8 du décret n° 90-839 du 21 septembre 1990 portant statuts particuliers des personnels administratifs de la fonction publique hospitalière.

Arrêté du 13 mars 1991 fixant le programme et les modalités des examens professionnels pour l'accès au grade de secrétaire médical de classe exceptionnelle prévus à l'article 21 du décret n° 90-839 du 21 septembre 1990 portant statuts particuliers des personnels administratifs de la fonction publique hospitalière.

 

Arrêté du 13 mars 1991 fixant la composition du jury, le programme, la nature des épreuves et les modalités d'organisation des concours de recrutement pour l'accès au corps des standardistes prévus à l'article 29 du décret n° 90-839 du 21 septembre 1990 portant statuts particuliers des personnels administratifs de la fonction publique hospitalière.