Warning: sizeof(): Parameter must be an array or an object that implements Countable in /app/daj/wp/wp-content/plugins/Gecka-Terms-Ordering/gecka-terms-ordering.php on line 187

Warning: sizeof(): Parameter must be an array or an object that implements Countable in /app/daj/wp/wp-content/plugins/Gecka-Terms-Ordering/gecka-terms-ordering.php on line 187

Warning: sizeof(): Parameter must be an array or an object that implements Countable in /app/daj/wp/wp-content/plugins/Gecka-Terms-Ordering/gecka-terms-ordering.php on line 187
Vous avez cherché - Page 3 sur 6 - APHP DAJ

105 résultats de recherche

Afficher les extraits:

Arrêté du 13 janvier 2009 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû à l’Assistance publique - hôpitaux de Paris au titre de l’activité déclarée au mois de novembre 2008

  Le montant des ressources d’assurance maladie dû à l’AP-HP au titre de l’activité déclarée au mois de novembre 2008 est arrêté à 320 609 406,97 €: Ce texte détaille les éléments composant cette somme.

Arrêté du 30 décembre 2008 constatant la créance exigible de l’Assistance publique - hôpitaux de Paris, FINESS n° 750712184

Le ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, Vu le code de la santé publique ; Vu le code de la sécurité sociale, notamment l’article R. 174-1-9 ; Vu le décret n°2007-1931 du 26 décembre 2007 portant diverses dispositions financières relatives aux établissements [...]

Arrêté du 17 décembre 2008 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû à l’Assistance publique - hôpitaux de Paris au titre de l’activité déclarée au mois d’octobre 2008

Le montant des ressources d’assurance maladie dû à l’AP-HP au titre de l’activité déclarée au mois d'octobre 2008 est arrêté à 285 320 486,90 €. Ce texte détaille les éléments composant cette somme.

Arrêté du 15 décembre 2008 fixant pour l'année 2008 les ressources d'assurance maladie versées sous forme de dotations ou forfaits annuels à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

Arrêté du 17 novembre 2008 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû à l’Assistance publique - hôpitaux de Paris au titre de l’activité déclarée au mois de septembre 2008

  Le montant des ressources d’assurance maladie dû à l’AP-HP au titre de l’activité déclarée au mois de septembre 2008 est arrêté à : 293 310 530,99 €. Ce texte détaille les éléments composant cette somme.

Arrêté du 24 octobre 2008 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû à l’Assistance publique - Hôpitaux de Paris au titre de l’activité déclarée au mois d'août 2008

Le montant des ressources d’assurance maladie dû à l’AP-HP au titre de l’activité déclarée au mois d'août 2008 est arrêté à : 199 425 532,09 €. Ce texte détaille les éléments composant cette somme.

Arrêté du 22 septembre 2008 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû à l’Assistance publique - Hôpitaux de Paris au titre de l’activité déclarée au mois de juillet 2008

Le montant des ressources d’assurance maladie dû à l’AP-HP au titre de l’activité déclarée au mois de juillet 2008 est arrêté à : 208 729 708,53 €. Ce texte détaille les éléments composant cette somme.

Arrêté du 13 août 2008 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû à l’Assistance publique - Hôpitaux de Paris, au titre de l’activité déclarée au mois de juin 2008

Le montant des ressources d’assurance maladie dû à l’AP-HP au titre de l’activité déclarée au mois de juin 2008 est arrêté à : 241 922 531,79 €. Ce texte détaille les éléments composant cette somme. La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative [...]

Arrêté du 31 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 28 avril 2008 fixant pour l'année 2008 les ressources d'assurance maladie versées sous forme de dotations ou forfaits annuels à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

Arrêté du 22 juillet 2008 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû à l’Assistance publique - hôpitaux de Paris, au titre de l’activité déclarée au mois de mai 2008

Le montant des ressources d’assurance maladie dû à l’AP-HP au titre de l’activité déclarée au mois de mai 2008 est arrêté à : 234 710 504,02 € . Ce texte détaille les éléments composant cette somme.

Arrêté du 10 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 20 juin 2008 fixant les tarifs journaliers de prestations à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris à compter du 1er juillet 2008

Arrêté du 20 juin 2008 fixant les tarifs journaliers de prestations à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris à compter du 1er juillet 2008

Arrêté du 18 juin 2008 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû à l’Assistance publique – hôpitaux de Paris au titre de l’activité déclarée au mois d’avril 2008

Le montant des ressources d’assurance maladie dû à l’AP-HP au titre de l’activité déclarée au mois d'avril 2008 est arrêté à : 265 634 473,66 €. Ce texte détaille les éléments composant cette somme. Consulter ici l' arrêté du 18 juin 2008  

Arrêté du 23 mai 2008 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû à l’Assistance publique - hôpitaux de Paris au titre de l’activité déclarée au mois de mars 2008

  Le montant des ressources d’assurance maladie dû à l’AP-HP au titre de l’activité déclarée au mois de mars 2008 est arrêté à : 268 949 411,02 euros. Ce texte détaille les éléments composant cette somme.

Conseil d’Etat, 21 mai 2008, n°294711 (Délégation de signature – forme – publicité suffisante) 

Par cet arrêt, le Conseil d’Etat a considéré que la décision, par laquelle le directeur d'un établissement public hospitalier délègue son pouvoir de signer, a un caractère réglementaire et n'entre en vigueur que si elle a fait l'objet d'une mesure de publicité suffisante. Il précise que s'agissant des établissements publics [...]

Arrêté du 28 avril 2008 fixant pour l’année 2008 les ressources d’assurance maladie versées sous forme de dotations ou forfaits annuels à l’Assistance publique - hôpitaux de Paris

La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 6145-1 à L. 6145-16, L. 6147-1, R. 6122-25 et R. 6145-26 ; Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-22-6, [...]

Arrêté du 15 avril 2008 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû à l’Assistance publique - hôpitaux de Paris au titre de l’activité déclarée au mois de février 2008

Le montant des ressources d’assurance maladie dû à l’AP-HP au titre de l’activité déclarée au mois de février 2008 est arrêté à : 242 985 886,35 €. Ce texte détaille les éléments composant cette somme.

Arrêté du 8 avril 2008 fixant la dotation de financement des missions d’intérêt général et d’aide à la contractualisation de l’Assistance publique - hôpitaux de Paris pour 2007

Consulter ici l'arrêté du 8 avril 2008 La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-22-12, L. 162-22-14, L. 174-1, L. 174-5 et R. 162-42-4 ; Vu le code de la santé [...]

Arrêté du 19 février 2008 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû à l’Assistance publique - hôpitaux de Paris au titre de l’activité déclarée au mois de décembre 2007 (rectificatif)

Mots clés : Ressources d'assurance maladie - Montant - Assistance publique Consulter ici, en version PDF, l'arrêté du 19 février 2008 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû à l’Assistance publique - hôpitaux de Paris au titre de l’activité déclarée au mois de décembre 2007 (rectificatif) (rectificatif)  

Arrêté du 19 février 2008 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû à l’Assistance publique - Hôpitaux de Paris au titre de l’activité déclarée au mois de décembre 2007

La somme due par la caisse primaire d’assurance maladie de Paris est arrêtée à 162 025 870,74 € La ministre de la santé, de la jeunesse et des sports, Vu la loi n° 2003-1199 du 18 décembre 2003 de financement de la sécurité sociale pour 2004, notamment son article 33 [...]

Page 3 sur 612345Dernière page