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Guide des vaccinations - Edition 2008

GUIDE DES VACCINATIONS - EDITION 2008   Ce guide a pour objectif d’aider les professionnels de santé à actualiser leurs connaissances sur la vaccination, en leur donnant les informations les plus récentes dans ce domaine. Il a été conçu et mis à jour par le Comité technique des vaccinations, groupe [...]

Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2008-717 du 17 juillet 2008 portant sur les dispositions pénales relatives à certains produits de santé

Voir l'ordonnance n° 2008-717 du 17 juillet 2008 portant sur les dispositions pénales relatives à certains produits de santé Monsieur le Président, L'ordonnance qui vous est soumise a pour objet principal de compléter les dispositions pénales relatives aux médicaments à usage humain, aux matières premières à usage pharmaceutique, aux produits [...]

Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2008-480 du 22 mai 2008 transposant en matière de don de gamètes et d'assistance médicale à la procréation la directive 2004/23/CE du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004

Monsieur le Président, L'ordonnance qui vous est soumise a pour objet, en application de l'article 2 de la loi n° 2008-337 du 15 avril 2008 ratifiant l'ordonnance n° 2007-613 du 26 avril 2007 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament, de transposer les directives 2004/23/CE [...]

Guide pratique "Recueillir, conserver et utiliser des échantillons biologiques humains à l’hôpital "

Ce guide pratique à l’attention des responsables hospitaliers de banques biologiques précise les principes et les règles qui s’imposent aujourd’hui pour le recueil, la conservation et l'utilisation des échantillons biologiques humains à visés diagnostique, thérapeutique ou scientifique, notamment en ce qui concerne : - les formalités administratives d’autorisation et de [...]

Produits de tatouage (Chapitre 10 du Titre 3 du livre 1er de la partie V du CSP)

Chapitre X du titre III du livre Ier de la cinquième partie du code de la santé publique (dispositions réglementaires), créé par le décret n° 2008-210 du 3 mars 2008 fixant les règles de fabrication, de conditionnement et d'importation des produits de tatouage, instituant un système national de vigilance et [...]

Bonnes pratiques de préparation

  Les principes de bonnes pratiques de préparation en matière pharmaceutique, élaborés par l'AFSSAPS, s’appliquent à l’ensemble des préparations officinales et hospitalières, réalisées dans les établissements disposant d’une pharmacie à usage intérieur (PUI) ou en officine. L’AFSSAPS présente notamment dans ce guide les recommandations relatives à la préparation, aux contrôles, [...]

Lutte contre le bruit (Section 3 du Chapitre 4 du Titre 3 du Livre 3 de la 1ère Partie du CSP)

PREMIÈRE PARTIE PROTECTION GÉNÉRALE DE LA SANTÉ LIVRE III PROTECTION DE LA SANTE ET ENVIRRONEMENT Titre III Prévention des risques sanitaires liés à l'environnement et au travail Chapitre IV Lutte contre la présence de plomb ou d'amiante et contre les nuisances sonores       Section 3 - Lutte contre [...]

Recherche sur l'embryon et les cellules embryonnaires (Titre V du Livre 1er de la 2ème Partie du CSP)

DEUXIÈME PARTIE SANTÉ DE LA FAMILLE, DE LA MÈRE ET DE L'ENFANT LIVRE Ier PROTECTION ET PROMOTION DE LA SANTÉ MATERNELLE ET INFANTILE TITRE V RECHERCHE SUR L'EMBRYON ET LES CELLULES EMBRYONNAIRES Chapitre unique     Section 1 - Mise en oeuvre de la recherche   Section 2 - Importation [...]

Laboratoires d'analyse de biologie médicale (Livre 2 de la Partie 6 du CSP)

  PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE II LABORATOIRES D'ANALYSE DE BIOLOGIE MÉDICALE TITRE Ier RÉGIME JURIDIQUE DES LABORATOIRES Chapitre Ier Fonctionnement   Section 1 - Régime d'autorisation Sous-section 1 - Demande d'autorisation Sous-section 2 - Conditions d'autorisation Paragraphe 1 - Personnel et équipement Paragraphe 2 - Normes [...]

Greffes d'organes et greffes de cellules hématopoïétiques (Section 6 du Chapitre 3 du Titre 2 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE II ÉQUIPEMENT SANITAIRE Chapitre III Conditions d'implantation de certaines activités de soins et des équipements matériels lourds   Section 6 - Greffes d'organes et greffes de cellules hématopoïétiques

Stérilisation des dispositifs médicaux (Section 3 du Chapitre 1er du Titre 1er du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE Ier ORGANISATION DES ACTIVITÉS DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ Chapitre Ier Missions des établissements de santé     Section 3 - Stérilisation des dispositifs médicaux

Organisation de la lutte contre les infections nosocomiales (Section 1 du Chapitre 1er du Titre 1er du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

  PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ   LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE Ier ORGANISATION DES ACTIVITÉS DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ Chapitre Ier Missions des établissements de santé   Section 1 - Organisation de la lutte contre les événements indésirables associés aux soins dans les établissements de santé [...]

Signalement des infections nosocomiales et recueil des informations les concernant (Section 2 du Chapitre 1er du Titre 1er du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ   LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE Ier ORGANISATION DES ACTIVITÉS DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ Chapitre Ier Missions des établissements de santé   Section 2 - Signalement des infections nosocomiales et recueil des informations les concernant

Pharmacovigilance (Section 13 du Chapitre 1er du Titre 2 du livre 1er de la partie V du CSP)

PARTIE V PRODUITS DE SANTÉ LIVRE Ier PRODUITS PHARMACEUTIQUES   TITRE II MÉDICAMENTS À USAGE HUMAIN Chapitre Ier Dispositions générales     Section 13 - Pharmacovigilance Sous-section 1 - Dispositions générales   Sous-section 2 - Organisation Paragraphe 1 - Système national   Paragraphe 2 - Rôle de l'Agence française de [...]

Autres produits et objets réglementés (Titre 3 du livre 2 de la partie V du CSP)

Code de la santé publique, partie réglementaire instituée par le PARTIE V PRODUITS DE SANTÉ LIVRE II DISPOSITIFS MÉDICAUX, DISPOSITIFS MEDICAUX DE DIAGNOSTIC IN VITRO ET AUTRES PRODUITS ET OBJETS REGLEMENTES DANS L'INTÉRÊT DE LA SANTÉ PUBLIQUE TITRE III AUTRES PRODUITS ET OBJETS Chapitre Ier Objets concernant les nourrissons et [...]

Autorisation temporaire d'utilisation (section 7 du Chapitre 1er du Titre 2 du livre 1er de la partie V du CSP)

PARTIE V PRODUITS DE SANTÉ LIVRE Ier PRODUITS PHARMACEUTIQUES   TITRE II MÉDICAMENTS À USAGE HUMAIN Chapitre Ier Dispositions générales     Section 7 - Autorisation temporaire d'utilisation   Sous-section 1 - Procédure   Sous-section 2 - Décisions  

Importation et exportation de médicaments (Section 10 du Chapitre 1er du Titre 2 du livre 1er de la partie V du CSP)

PARTIE V PRODUITS DE SANTÉ LIVRE Ier PRODUITS PHARMACEUTIQUES   TITRE II MÉDICAMENTS À USAGE HUMAIN Chapitre Ier Dispositions générales     Section 10 - Importation et exportation

Expérimentations (Section 4 du Chapitre 1er du Titre 2 du livre 1er de la partie V du CSP)

PARTIE V PRODUITS DE SANTÉ LIVRE Ier PRODUITS PHARMACEUTIQUES   TITRE II MÉDICAMENTS À USAGE HUMAIN Chapitre Ier Dispositions générales   Section 4 - Expérimentations

Notice des médicaments (Section 12 du Chapitre 1er du Titre 2 du livre 1er de la partie V du CSP)

PARTIE V PRODUITS DE SANTÉ LIVRE Ier PRODUITS PHARMACEUTIQUES   TITRE II MÉDICAMENTS À USAGE HUMAIN Chapitre Ier Dispositions générales     Section 12 - Notice  

Droit et taxes (Section 6 du Chapitre 1er du Titre 2 du livre 1er de la partie V du CSP)

PARTIE V PRODUITS DE SANTÉ LIVRE Ier PRODUITS PHARMACEUTIQUES   TITRE II MÉDICAMENTS À USAGE HUMAIN Chapitre Ier Dispositions générales Section 6 Droit et taxes   Sous-section 1 - Droit perçu lors d'une demande d'autorisation   Sous-section 2 - Taxe annuelle