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Arrêté du 18 juin 2009 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû à l’Assistance publique - Hôpitaux de Paris au titre de l’activité déclarée au mois d’avril 2009

Le montant des ressources d’assurance maladie dû à l’AP-HP au titre de l’activité déclarée au mois d'avril 2009 est arrêté à 256 510 701,45 € : Ce texte détaille les éléments composant cette somme. Mots clés : Montant - Ressources d'assurance maladie - AP-HP Consulter ici l'arrêté du 18 juin [...]

Arrêté du 18 mai 2009 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû à l’Assistance publique - Hôpitaux de Paris au titre de l’activité déclarée au mois de mars 2009

Le montant des ressources d’assurance maladie dû à l’AP-HP au titre de l’activité déclarée au mois de mars 2009 est arrêté à 272 898 576,37 € : Ce texte détaille les éléments composant cette somme.

Arrêté du 21 avril 2009 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû à l’Assistance publique - Hôpitaux de Paris au titre de l’activité déclarée au mois de février 2009

Le montant des ressources d’assurance maladie dû à l’AP-HP au titre de l’activité déclarée au mois de février 2009 est arrêté à 237 648 958,21 €: Ce texte détaille les éléments composant cette somme.

Arrêté du 10 avril 2009 fixant les tarifs journaliers de prestations à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris à compter du 1er juin 2009

Arrêté du 10 avril 2009 fixant pour l’année 2009 les ressources d’assurance maladie versées sous forme de dotations ou forfaits annuels à l’Assistance publique - Hôpitaux de Paris

Ce texte détaille les éléments composant le montant des ressources d’Assurance maladie versées pour 2009 à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris.

Arrêté du 20 mars 2009 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû à l’Assistance publique - hôpitaux de Paris au titre de l’activité déclarée au mois de janvier 2009

Le montant des ressources d’assurance maladie dû à l’AP-HP au titre de l’activité déclarée au mois de janvier 2009 est arrêté à 231 171 767,49 €: Ce texte détaille les éléments composant cette somme. La ministre de la santé et des sports, Vu la loi n° 2003-1199 du 18 décembre 2003 de [...]

Arrêté du 20 février 2009 du Maire de Paris Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général

Cet arrêté fixe pour l’année 2009 les dépenses et les recettes prévisionnelles des unités de soins de longue durée gérées par l’AP-HP. Il fixe également les tarifs journaliers afférents à l’hébergement et à la dépendance (GIR1 à 6). Vous pourrez consulter cet arrêté en format PDF

Arrêté du 17 février 2009 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû à l’Assistance publique - Hôpitaux de Paris au titre de l’activité déclarée au mois de décembre 2008

Le montant des ressources d’assurance maladie dû à l’AP-HP au titre de l’activité déclarée au mois de décembre 2008 est arrêté à 286 345 460,71€: Ce texte détaille les éléments composant cette somme. La ministre de la santé et des sports, Vu la loi n° 2003-1199 du 18 décembre 2003 de financement [...]

Arrêté du 9 février 2009 modifiant l'arrêté du 13 janvier 2009 fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris au titre de l'activité déclarée au mois de novembre 2008

Consulter icil'arrêté du 9 février 2009 modifiant l'arrêté du 13 janvier 2009 fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris au titre de l'activité déclarée au mois de novembre 2008

Arrêté du 2 février 2009 portant application de l’article R. 6145-66 du code de la santé publique pour l’Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Consulter ici l'arrêté du 2 février 2009 portant application de l’article R. 6145-66 du code de la santé publique pour l’Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) en pdf   Consulter également l'article R.6145-66 du code de la santé publique