Arrêté du 28 mai 1976 Brevets professionnels opticien lunetier

Voir aussi : - Arrêté du 4 décembre 1978 Brevet professionnel d'opticien lunetier - Arrêté du 29 mars 1979 Brevet professionnel d'opticien lunetier - Arrêté du 4 septembre 1981 Opticien lunetier - Arrêté du 2 juillet 1998 portant abrogation du brevet professionnel Opticien-lunetier - Arrêté du 17 novembre 2000, portant [...]

Arrêté du 21 janvier 1976 organisation et indemnisation des gardes médicales dans les services de réanimation des hôpitaux publics

Arrêté du 7 octobre 1975 certificat d'aptitude aux fonctions d'aide soignant dans les établissements hospitaliers publics et privés

Voir dorénavant l'arrêté du 22 octobre 2005 relatif au diplôme professionnel d'aide-soignant

Arrêté du 8 avril 1975 modification des conditions d'attribution de primes de service aux personnels des établissements d'hospitalisation publics et de certains établissements à caractère social

Le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, le ministre de l'économie et des finances, le ministre de la santé et le secrétaire d'Etat aux départements et territoires d'outre-mer, Vu le livre IX du code de la santé publique, et notamment son article L. 813; Vu la loi n° 74-873 du 22 [...]

Arrêté du 3 février 1975 validation de titres pour l'exercice de la profession d'infirmier et d'infirmière

Consulter ici l'arrêté du 3 février 1975 validation de titres pour l'exercice de la profession d'infirmier et d'infirmière  

Arrêté du 6 mai 1974 Etudes d'auxiliaire de puériculture

Voir dorénavant l'arrêté du 22 octobre 2005 relatif au diplôme professionnel d'aide-soignant Consulter ici l'arrêté du 6 mai 1974 Etudes d'auxiliaire de puériculture    

Arrêté du 15 février 1973 certificat d'aptitude aux fonctions d'aide-soignant dans les établissements hospitaliers publics et privés

Voir dorénavant l'arrêté du 22 octobre 2005 relatif au diplôme professionnel d'aide-soignant Le secrétaire d'Etat auprès du ministre de la santé publique, chargé de l'action sociale et de la réadaptation, Vu les articles 477 et 478 du code de la santé publique; Vu le décret n° 70-1186 du 17 décembre [...]

Arrêté du 24 janvier 1972 Certificat d'aptitude aux fonctions d'aide-anesthésiste

Arrêté du 1 décembre 1971 notation de certains personnels des établissements d'hospitalisation, de soins et de cure publics

Arrêté du 25 mai 1971 certificat d'aptitude aux fonctions d'aide soignant dans les établissements hospitaliers publics ou privés

Arrêté du 1 mars 1971 exercice de la profession d'infirmier ou d'infirmière dans les établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics et privés

Arrêté du 30 décembre 1970 relatif aux modalités de fonctionnement du régime de retraites complémentaire des assurances sociales institué par le décret n° 70-1277 du 23 décembre 1970

Arrêté du 20 juillet 1970 validation de titres pour l'exercice de la profession d'infirmière dans certains établissements

Arrêté du 5 juin 1970 certificat d'auxiliaire de puériculture

Voir dorénavant l'arrêté du 22 octobre 2005 relatif au diplôme professionnel d'aide-soignant Abrogé à compter du 15 octobre 1995 par l'arrêté du 22 juillet 1994 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions d'aide-soignant et au certificat d'aptitude aux fonctions d'auxiliaire de puériculture Le secrétaire d'Etat à l'action sociale et à la [...]

Arrêté du 21 mai 1970 conditions d'attribution de primes de service aux personnels de certains établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics

Arrêté du 4 juin 1969 validation de titres pour l'exercice de la profession d'infirmier ou d'infirmière

Arrêté du 18 avril 1969 modification de l'arrêté du 6 mai 1959 relatif à la notation du personnel des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics

Le ministre d'Etat chargé des affaires sociales, Vu le livre IX du code de la santé publique, et notamment son article L. 814; Vu l'arrêté du 6 mai 1959 relatif à la notation du personnel des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics; Vu l'avis du conseil supérieur de [...]

Arrêté du 5 février 1969 modification de l'arrêté du 24 mars 1967 relatif aux conditions d'attribution de primes de service aux personnels de certains établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics

Arrêté du 24 mars 1967 relatif aux conditions d'attribution de primes de service aux personnels de certains établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics.

Arrêté du 18 janvier 1965 notation de certains personnels des établissements d'hospitalisation, de soins et de cure publics