Nos publications

Etiquetage des médicaments (Section 11 du Chapitre 1er du Titre 2 du livre 1er de la partie V du CSP)

Don et utilisation des éléments et produits du corps humain : Etablissement Français des Greffes (Titre 5 du livre 2 de la 1ère partie du CSP)

Décision n° 2011-03 du 1er février 2011 relative à la commission de certification des coordinations hospitalières de prélèvement d'organes et de tissus auprès de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine

Profession d'infirmier ou d'infirmière (Titre 1er du Livre 3 de la Partie IV du CSP)

Fabrication et distribution en gros des médicaments (Chapitre 4 du Titre 2 du livre 1er de la partie V du CSP)

Praticiens des hôpitaux à temps partiel : Nomination (Sous-section 3 de la Section 2 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Insuffisance professionnelle des assistants des hôpitaux (Sous-section 6 de la Section 5 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Dons et utilisation des éléments et produits du corps humain : Sang humain (Titre 2 du livre 2 de la 1ère partie du CSP)

Recommandation ANESM relative au "questionnement éthique dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux"

Migrants/étrangers en situation précaire : Prise en charge médico-psycho-sociale (Guide pratique élaboré par le COMEDE, le Ministère de la Santé et l'INPES- édition 2008 )