Nos publications

16/06/2011

Code général de la propriété des personnes publiques (partie législative)

16/06/2011

Rémunération des praticiens attachés (Sous-section 6 de la Section 6 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

16/06/2011

Guide pratique pour l’organisation des élections au comité technique d’établissement des établissements publics de santé et des établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalières

16/06/2011

Rapports « 2011, Année des patients et de leurs droits »

16/06/2011

Prévention de la délinquance sexuelle, injonction de soins et suivi socio-judiciaire (Titre 1er du livre 1er de la 3ème partie du CSP)

16/06/2011

Rapport de l’IGAS relatif à la prise en charge d’un patient par le SAMU 91 dans la nuit du 27 au 28 décembre 2008 (Urgence – Prise en charge médicale – Régulation médicale)

16/06/2011

Profession d'orthophoniste (Chapitre 1er du Titre 4 du Livre 3 de la Partie IV du CSP)

16/06/2011

Prix et agrément (Chapitre 3 du Titre 2 du livre 1er de la partie V du CSP)

16/06/2011

Recommandations de la Haute Autorité de Santé à l’égard des professionnels relatives à la prescription médicamenteuse par téléphone dans le cadre de la régulation médicale, février 2009 (Régulation médicale – Prescription médicale par téléphone)

16/06/2011

Praticiens hospitaliers à temps plein : Exercice de fonctions - positions (Sous-section 6 de la Section 1 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)