Nos publications

16/06/2011

Inscription au tableau de l'ordre (Chapitre 2 du Titre 1er du livre 1er de la partie IV du CSP)

16/06/2011

Transport sanitaire : Dispositions pénales (Chapitre 4 du Titre 1er du Livre 3 de la Partie 6 du CSP)

16/06/2011

Examens de prévention durant et après la grossesse (Chapitre 2 du titre 2 du livre 1er de la 2ème partie du CSP)

16/06/2011

Institut de veille sanitaire (Section 1 du Chapitre 3 du Titre 1 du livre 4 de la 1ère partie du CSP)

16/06/2011

Réanimation : Conditions d'implantation (section 2 du Chapitre 3 du Titre 2 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

16/06/2011

COMMISSION NATIONALE DES ACCIDENTS MÉDICAUX - Rapport annuel - Année 2008 - 2009

16/06/2011

Rapport parlementaire relatif à la révision des lois de bioéthique, 20 janvier 2010, (Révision des lois de bioéthique – Assistance médicale à la procréation – Gestation pour autrui – Diagnostic anténatal – Examen des caractéristiques génétiques – Recherche sur l’embryon humain et les cellules souches embryonnaires – Brevetabilité des éléments et produits du corps humain – Greffe d’organe et de cellules – Respect de l’identité et du corps de la personne décédée)

16/06/2011

Hôpitaux des armées (Section 7 du Chapitre 7 du Titre 4 du livre 1er de la Partie 6 du code de la santé publique)

16/06/2011

Aide médicale urgente (Chapitre 1er du Titre 1er du Livre 3 de la Partie 6 du CSP)

16/06/2011

Praticiens hospitaliers à temps plein : concours (Sous-section 2 de la Section 1 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)