Nos publications

Organisation de l'ordre (Chapitre 2 du Titre 3 du livre 2 de la partie IV du CSP)

Agences régionales de l'hospitalisation (Chapitre 5 du Titre 1er du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Prévention des risques sanitaires liés aux milieux et sécurité sanitaire environnementale : Dispositions pénales (Chapitre 6 du Titre 3 du livre 3 de la 1ère partie du CSP)

Recommandations de bonnes pratiques relatives à l’élaboration, à la rédaction et à l’animation du projet d’établissement ou de service émises par l’Agence nationale de l’évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux, 2010 (ANESM – Recommandations – Projet d’établissement – Projet de service)

Référentiel commun pour l’organisation du secours à personne et de l’aide médicale urgente

Check-list Sécurité du patient au bloc opératoire - Nouvelle version 2011 (HAS)

Guide des carrières de la fonction publique hospitalière (hors médecins hospitaliers) du Minsitère de la Santé

Avis du Conseil national du sida (CNS), 10 février 2011, "réforme du droit au séjour pour raisons médicales envisagée dans le cadre du projet de loi n° 2400 « immigration, intégration et nationalité"

Evaluation, accréditation et analyse de l'activité des établissements (Chapitre 3 du Titre 1er du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Statuts des praticiens hospitaliers à temps plein (Section 1 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

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