Nos publications

16/06/2011

Organisation de l'ordre (Chapitre 2 du Titre 3 du livre 2 de la partie IV du CSP)

16/06/2011

Agences régionales de l'hospitalisation (Chapitre 5 du Titre 1er du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

16/06/2011

Prévention des risques sanitaires liés aux milieux et sécurité sanitaire environnementale : Dispositions pénales (Chapitre 6 du Titre 3 du livre 3 de la 1ère partie du CSP)

16/06/2011

Recommandations de bonnes pratiques relatives à l’élaboration, à la rédaction et à l’animation du projet d’établissement ou de service émises par l’Agence nationale de l’évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux, 2010 (ANESM – Recommandations – Projet d’établissement – Projet de service)

16/06/2011

Référentiel commun pour l’organisation du secours à personne et de l’aide médicale urgente

16/06/2011

Check-list Sécurité du patient au bloc opératoire - Nouvelle version 2011 (HAS)

16/06/2011

Guide des carrières de la fonction publique hospitalière (hors médecins hospitaliers) du Minsitère de la Santé

16/06/2011

Avis du Conseil national du sida (CNS), 10 février 2011, "réforme du droit au séjour pour raisons médicales envisagée dans le cadre du projet de loi n° 2400 « immigration, intégration et nationalité"

16/06/2011

Evaluation, accréditation et analyse de l'activité des établissements (Chapitre 3 du Titre 1er du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

16/06/2011

Statuts des praticiens hospitaliers à temps plein (Section 1 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)