Nos publications

04/09/2020

HCSP, Rapport relatif à l’actualisation de la prise en charge des patients atteints de Covid-19

02/08/2011

Arrêté du 20 mai 1999 fixant les orientations thématiques du troisième cycle court des études odontologiques et modifiant l'arrêté du 27 septembre 1994 relatif aux études en vue du diplôme d'Etat de docteur en chirurgie dentaire

16/06/2011

Décret n° 96-560 du 18 juin 1996 modifiant le décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires.

16/06/2011

Arrêté du 6 juillet 1994 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion des personnels enseignants et des emplois d'enseignement supérieur.

16/06/2011

Décret n° 99-183 du 11 mars 1999 modifiant le décret n° 84-135 du 24 février 1984 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires.

16/06/2011

Arrêté du 3 juin 2008 modifiant l'arrêté du 6 novembre 1989 relatif aux taux de rémunération des heures complémentaires

16/06/2011

Loi n° 84-52 du 26 janvier 1984 sur l'enseignement supérieur

16/06/2011

Décret n° 2008-607 du 26 juin 2008 modifiant le décret n° 90-51 du 12 janvier 1990 instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur

16/06/2011

Loi n° 82-1098 du 23 décembre 1982 relative aux études médicales et pharmaceutiques.

16/06/2011

Loi n° 2008-112 du 8 février 2008 relative aux personnels enseignants de médecine générale