Nos publications

20/04/2021

Ordonnance n° 2021-291 du 17 mars 2021 relative aux groupements hospitaliers de territoire et à la médicalisation des décisions à l'hôpital

04/03/2020

Bilan d’étape des groupements hospitaliers de territoire (GHT) - IGAS

06/12/2019

Décret n° 2019-787 du 25 juillet 2019 modifiant le décret n° 2018-584 du 5 juillet 2018 relatif aux mesures d'accompagnement des personnels de direction de la fonction publique hospitalière liées à la mise en œuvre des groupements hospitaliers de territoire

09/10/2018

Décision n° 2018-0113/DC/SCES du 18 juillet 2018 du collège de la Haute Autorité de santé portant modification de la procédure de certification des établissements de santé (V2014)

17/07/2018

Décret n° 2018-585 du 5 juillet 2018 modifiant le décret n° 92-566 du 25 juin 1992 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des fonctionnaires et agents relevant de la fonction publique hospitalière sur le territoire métropolitain de la France

04/07/2018

Rapport d'enquête de l'Association des Directeurs d'hôpital (ADH) Consolider l’an 1, préparer l’an 2 des Groupements Hospitaliers de Territoire - Mai 2018

27/04/2018

Point d’étape de la convergence SI des GHT - ASIP Santé

21/03/2018

Identifier les spécificités du DPI dans les différents champs d'activités (ANAP)

13/12/2017

GHT - Guide sur l’organisation en commun des activités de biologie médicale

13/12/2017

ANAP - Guide GHT - cartographie des processus "Patrimoine immobilier"