Nos publications

Décision n° 2017.0169/DC/SJ du 15 novembre 2017 du collège de la Haute Autorité de santé modifiant le règlement intérieur du collège

Indicateurs de mortalité hospitalière : expériences étrangères, enseignements de la littérature et recommandations de la Haute Autorité de Santé pour l’aide à la décision publique et le développement d’indicateurs en France

Décision n° 2017.0109/DC/SJ du 6 septembre 2017 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le règlement intérieur du collège

Décision n° 2016.0149/DC/SA3P du 21 septembre 2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du référentiel de certification par essai de type des logiciels d'aide à la prescription en médecine ambulatoire (rectificatif)

Référentiel de certification de la Haute Autorité de Santé relatif à l’activité d’information par démarchage ou prospection visant à la promotion des médicaments

Référentiel de bonnes pratiques sur les applications et les objets connectés en santé

« Guide de conception de formation ouverte à distance (FOAD) dans le monde de la santé » de la HAS, avril 2015

Décision n° 2007.12.042/EPP du 19 décembre 2007 modifiant la décision n° 2007.10.035/EPP du 7 novembre 2007 de la Haute Autorité de santé relative aux modalités de mise en oeuvre de l'évaluation des pratiques professionnelles

Conseil d’Etat, 12 octobre 2009, n°322784 (Haute autorité de santé- Laboratoire – Recommandations - publication internet - documents administratifs)

Conseil d'Etat, 27 avril 2011, n°334396 (Haute autorité de santé - recommandation de bonnes pratiques - retrait)

Page 1 sur 212