Nos publications

16/06/2011

Décret n° 72-360 du 20 avril 1972 portant statut des pharmaciens résidents de l'administration générale de l'assistance publique à Paris, de l'administration de l'assistance publique à Marseille et des hospices civils de Lyon.

16/06/2011

Arrêté du 21 juillet 2009 fixant les modalités d'organisation, la composition du jury et la nature des épreuves du concours interne permettant l'accès au corps des agents-chefs de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

16/06/2011

Arrêté du 15 décembre 2008 fixant pour l'année 2008 les ressources d'assurance maladie versées sous forme de dotations ou forfaits annuels à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

16/06/2011

Arrêté du 30 janvier 2004 portant nomination au conseil administratif supérieur de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

16/06/2011

Décret n° 2007-1555 du 30 octobre 2007 relatif à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, aux Hospices civils de Lyon, à l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille, au Centre hospitalier national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts et à l'hôpital national de Saint-Maurice et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires)

16/06/2011

Décret n° 97-406 du 21 avril 1997 relatif à l'établissement de transfusion sanguine de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, pris en application de l'article L. 716-3 du code de la santé publique et modifiant ce code (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)

16/06/2011

Arrêté du 15 avril 2002 modifiant l'arrêté du 19 septembre 1991 relatif à l'échelonnement indiciaire de certains personnels ouvriers, blanchisseurs et conducteurs ambulanciers de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

16/06/2011

Arrêté du 24 juin 1992 fixant la composition du jury, le programme, la nature des épreuves et les modalités d'organisation des concours de recrutement pour l'accès au corps des ouvriers professionnels prévus à l'article 20 du décret n° 91-936 du 19 septembre 1991, portant statuts particuliers des personnels ouvriers, des blanchisseurs et des conducteurs ambulanciers de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris.

16/06/2011

Arrêté du 21 juillet 2009 fixant la composition du jury et les modalités d'organisation du concours sur titres permettant l'accès au corps des agents-chefs de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

16/06/2011

Décret n° 2005-924 du 2 août 2005 modifiant le décret n° 93-146 du 3 février 1993 relatif au classement indiciaire des personnels techniques de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris