Nos publications

17/03/2015

Guide de l'ASIP Santé : "Guide de mise en œuvre de la partie sans-contact des cartes CPx"

02/04/2014

Guide ANAP - "Système d'information des coopérations territoriales : mise en œuvre" - mars 2014

07/01/2014

La politique du médicament en EHPAD - décembre 2013

01/12/2013

Instruction n°DGOS/MSIOS/2013/384 du 19 novembre 2013 relative à la publication du guide pour les directeurs des établissements de santé : introduction à la sécurité des Systèmes d’Information en établissements de santé

10/10/2013

Rapport de l'Inspection Générale des Affaires Sociales - "La gouvernance et l'utilisation des données de santé" - Septembre 2013

16/06/2011

Décret n° 98-102 du 24 février 1998 définissant les conditions dans lesquelles sont agréés les organismes gérant pour le compte d'autrui des conventions secrètes de cryptologie en application de l'article 28 de la loi n° 90-1170 du 29 décembre 1990 sur la réglementation des télécommunications

16/06/2011

Décret n° 2010-1229 du 19 octobre 2010 relatif à la télémédecine

16/06/2011

Arrêté du 10 mai 2004 portant création du système d'information « prévention des risques, inspections, signalements des maltraitances en établissement (PRISME) »

16/06/2011

Arrêté du 1er avril 1997 portant homologation des règles de bonnes pratiques relatives au prélèvement des tissus et au recueil des résidus opératoires issus du corps humain utilisés à des fins thérapeutiques

16/06/2011

Arrêté du 27 février 1998 portant homologation des règles de bonnes pratiques relatives au prélèvement d'organes à finalité thérapeutique sur personne décédée