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Arrêté du 11 juin 2016 modifiant l'arrêté du 22 août 2011 relatif à la notification obligatoire des maladies infectieuses et autres maladies mentionnées à l'article D. 3113-7 du code de la santé publique

Cet arrêté ajoute la Schistosomiase (bilharziose) urogénitale (annexe 32) et Zika (annexe 33) à la liste des maladies qui relèvent de la procédure de signalement de l’article R. 3113-4 du code de la santé publique et qui font l’objet de notifications obligatoires des données individuelles.