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Circulaire DGS/SD5C/DHOS n° 2007-172 du 26 avril 2007 relative à la prise en charge des personnes atteintes d’encéphalopathies subaiguës spongiformes transmissibles et fixant la carte du réseau neuropathologie, et abrogeant l’annexe II de la circulaire DSS/DHOS/DGAS/DSS no 2001-139 du 14 mars 2001

    

Textes abrogés ou modifiés : circulaire DGS/DHOS/DGAS/DSS no 2001-139 du 14 mars 2001 relative à la prise en charge des personnes atteintes d’encéphalopathies subaiguës spongiformes transmissibles.

Annexe : liste des services du réseau de neuropathologie.





Le directeur général de la santé à Mesdames et Messieurs les préfets de région (directions régionales des affaires sanitaires et sociales [pour information et attribution]) ; Mesdames et Messieurs les préfets de département (directions départementales des affaires sanitaires et sociales [pour information, attribution et diffusion]) ; Mesdames et Messieurs les directeurs des agences régionales de l’hospitalisation (pour information).

    
La maladie de Creutzfeldt-Jakob suscite un regain d’inquiétude en raison des risques transfusionnels redoutés. Cependant en l’absence de test sanguin fiable, le diagnostic de certitude basé sur l’autopsie reste une nécessité.
    

Les services d’anatomie et de cytologie pathologies pouvant réaliser ce type d’autopsie sont inscrits sur la liste du réseau de neuropathologie de la maladie de Creutzfeldt-Jakob établie en annexe II de la circulaire DGS/DHOS/DGAS/DSS no 2001-139 du 14 mars 2001. Des difficultés à faire réaliser les autopsies ont été observées lorsque le patient décédait dans des hôpitaux situés à distance d’un service du réseau de neuropathologie. Un refus d’autopsie empêche le diagnostic de certitude, ce qui a un impact négatif important auprès des proches de la personne décédée, entraîne une perte d’information épidémiologique et a un impact économique non négligeable (les dispositifs médicaux séquestrés doivent être détruits par précaution).
    

La refonte du réseau de neuropathologie de la maladie de Creutzfeldt-Jakob doit permettre de pallier les difficultés qui ont pu surgir avec l’ancien réseau, grâce aux ajustements suivants :
    -  amélioration de la répartition sur le territoire français des services d’anatomie et de cytologie pathologies participant au réseau ;
    -  augmentation du nombre de services d’anatomie et de cytologie pathologies inscrits au réseau de neuropathologie ;
    -  intégration des services d’anatomie et de cytologie pathologies de proximité compétents.
    

Dans ce contexte, la révision de la carte du réseau de neuropathologie est nécessaire pour établir une liste de services capables d’effectuer les autopsies nécessaires en cas de suspicion de maladie de Creutzfeldt-Jakob. Cette circulaire adapte les dispositions de la circulaire no 139 au contexte actuel en modifiant la carte du réseau neuropathologie de prise en charge des personnes atteintes d’encéphalopathies subaiguës spongiformes transmissibles. Tous les services cités dans l’annexe sont volontaires pour participer à ce réseau.
    

Cette circulaire pourra faire l’objet de révisions autant que de besoin.
    

La présente circulaire abroge en ce sens l’annexe 2 de la circulaire DGS/DHOS/DGAS/DSS no 2001-139 du 14 mars 2001 et définit la nouvelle carte du réseau neuropathologie. Vous voudrez bien diffuser cette circulaire à l’ensemble des établissements de santé publics et privés ainsi qu’à tous les professionnels concernés.


ANNEXE  
LISTE DES SERVICES DU RÉSEAU DE NEUROPATHOLOGIE
CENTRES
régionaux
NOM
du responsable
CENTRE
hospitalier
Paris Pr Jean-Jacques Hauw Groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière
Paris Pr Dominique Hénin Hôpital Bichat
Paris Pr Françoise Gray Hôpital Lariboisière
Angers Dr Franck Letournel
Service du Pr Jean-Paul Saint-André
C.H.U. Angers
Besançon Dr Gabriel Viennet
Service du Pr Bernadette Kantelip
C.H.U. De Besançon
Bordeaux Pr Anne Vital C.H.R.U. de Bordeaux
Caen Pr Françoise Chapon C.H.R.U. de Caen
Clermont-Ferrand Pr Jean Louis Kemeny C.H.U. de Clermont-Ferrand
Lille Dr Claude-Alain Maurage
Service du Pr Bernard Gosselin
C.H.R.U. de Lille
Limoges Pr François Labrousse C.H.R.U. de Limoges
Lyon Pr Françoise Thivolet-Bejui C.H.U. de Lyon
Marseille Pr Jean-François Pelissier A.P. de Marseille
Montpellier Dr Valérie Rigau
Service du Pr Pierre Baldet
C.H.U de Montpellier
Nancy Pr Jean-Michel Vignaud C.H.U. de Nancy
Nice Pr Jean-François Michiels C.H.U. de Nice
Orléans Dr Anne Heitzmann
Service du Pr Frédéric Maître
C.H.R. d’Orléans
Poitiers Pr Pierre Levillain C.H.U. Poitiers
Reims Pr Michel Pluot C.H.U. de Reims
Rennes Dr Stéphan Saikali
Service du Pr Bruno Turlin
C.H.R.U. de Rennes
Rouen Pr Annie Laquerrière
Service du Pr Jean-Christophe Sabourin
C.H.R.U de Rouen
Strasbourg Dr Michel Mohr
Service du Pr Jean-Christophe Sabourin
C.H.R.U de Strasbourg
Toulouse Pr Marie-Bernadette Delisle C.H.R.U. de Toulouse