Résumé : cette circulaire vise à préciser les rôles et articulations de chaque volet du dispositif sanitaire par des référentiels de prise en charge et de soins aux personnes ayant une conduite addictive.

Mots clés : addictions, référentiels d’organisation des soins ; filière de soins addictologique ; équipes de liaison et de soins en addictologie ; court séjour addictologique ; hospitalisation de jour ; consultation hospitalière d’addictologie ; services de soins de suite et de réadaptation ; plan pour la
prise en charge et la prévention des addictions 2007-2011 ; plan gouvernemental 2004-2008 de lutte contre les drogues illicites ; le tabac et l’alcool.

Textes de référence :

Loi n°2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé ;
Loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique ;
Circulaire DH/EO2/DGS n°2000-182 du 3 avril 2000 relative à la lutte contre le tabagisme dans les établissements de santé et au renforcement ou à la création de consultations hospitalières de tabacologie et d’unités de coordination de tabacologie ;
Circulaire DHOS02DGS/SD/6B n°2000-460 du 8 septembre 2000 relative à l’organisation des soins hospitaliers pour les personnes ayant une conduite addictive ;
Circulaire DHOS/03/CNAM n°2007-88 du 2 mars 2007 relative aux orientations de la DHOS et de la CNAMTS en matière de réseaux de santé et à destination des ARH et des URCAM ;
Circulaire DGS/6B/DHOS/O2 n°2007-203 du 16 mai 2007 relative à l’organisation du dispositif de prise en charge et de soins en addictologie ;
Plan 2007-2011 pour la prise en charge et la prévention des addictions ;
Plan gouvernemental de lutte contre les drogues et les toxicomanies 2008-2011 ;
Circulaire DGS/MC2 n°2008-79 du 28 février 2008 relative à la mise en place de centres de soins, d’accompagnement et de prévention en addictologie et à la mise en place des schémas régionaux médico-sociaux d’addictologie ;
Décret n°2008-377 du 17 avril 2008 relatif aux conditions d’implantation applicables à l’activité de soins de suite et de réadaptation ;
Décret n°2008-376 du 17 avril 2008 relatif aux conditions techniques de fonctionnement applicables à l’activité de soins de suite et de réadaptation.

Annexes :
Annexe I. – Référentiel d’organisation des soins pour la filière addictologique ;
Annexe II. – Référentiel d’organisation des soins pour le court séjour addictologique ;
Annexe III. – Référentiel d’organisation des soins pour les équipes de liaison et de soins en addictologie ;
Annexe IV. – Référentiel d’organisation des soins pour les consultations hospitalières en addictologie
;
Annexe V. – Référentiel d’organisation des soins pour l’hospitalisation de jour en addictologie ;
Annexe VI. – Référentiel d’organisation des soins pour les services de soins de suite et de réadaptation pour les personnes ayant une conduite addictive.