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Décret n°93-667 du 26 mars 1993 relatif au classement indiciaire applicable aux moniteurs d'atelier de la fonction publique hospitalière.

Le classement indiciaire applicable au corps des moniteurs d'atelier est fixé comme suit: indices bruts: 260-440 et 260-460 a compter du 1er août 1994.

Abrogé et remplacé par le décret n° 2006-229 du 24 février 2006 relatif au classement indiciaire applicable aux moniteurs d'atelier de la fonction publique hospitalière