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Lettre-circulaire DH/FH3 n° 95-2239 du 16 août 1995 relative à l'organisation du temps de travail des psychologues hospitaliers contractuels

Monsieur,

Vous avez appelé mon attention sur les problèmes rencontrés par les psychologues hospitaliers contractuels en matière d'organisation du temps de travail compte tenu des spécificités de leur activité.

Une répartition entre le temps thérapeutique proprement dit, le temps nécessaire à un travail de synthèse individuel ou en équipe et un temps consacré à la documentation, recherche appliquée au cas des patients en cours de traitement, apparaît souhaitable.

Cela relève avant tout de l'organisation du travail propre au service et à l'établissement. Il m'apparaît cependant justifié que la durée hebdomadaire de travail des psychologues hospitaliers contractuels ne soit pas consacrée exclusivement à la mise en oeuvre d'actes thérapeutiques faisant appel aux méthodes, moyens et techniques psychologiques propres à cette profession.

De fait, la tenue de dossiers, l'établissement et l'analyse des bilans, les contacts avec la famille et les autres intervenants, la participation aux réunions de synthèse, la recherche et la documentation en vue d'éclairer les démarches thérapeutiques engagées font partie intégrante du temps de travail et sont indispensables à une prise en charge cohérente des patients.

Une telle répartition établie avec le chef de service ne saurait être mise en oeuvre sans l'accord de l'administration de l'établissement, laquelle doit être tenue informée de chacune de ses composantes grâce au tableau prévisionnel de service.

Par ailleurs, je vous rappelle les termes de ma circulaire du 23 juin 1992 (III-B-b) selon laquelle les psychologues titulaires peuvent consacrer au maximum un tiers de la durée hebdomadaire de service à la fonction de formation, d'information et de recherche.

Je vous prie d'agréer, Monsieur, l'expression de ma considération distinguée.

MINISTERE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L'ASSURANCE MALADIE. Direction des hôpitaux. Bureau FH3.

Texte non paru au journal officiel.