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Prévention des risques d'intoxication (Titre 4 du livre 3 de la 1ère partie du CSP)

PREMIÈRE PARTIE
PROTECTION GÉNÉRALE DE LA SANTÉ

LIVRE III
PROTECTION DE LA SANTE ET ENVIRRONEMENT

TITRE IV
PRÉVENTION DES RISQUES D'INTOXICATION

Chapitre Ier
Dispositions s'appliquant à toute préparation

 

Section 1 - Information des centres antipoison ou du centre agréé
 
Section 2 - Toxicovigilance

Sous-section 1 - Dispositions générales

Sous-section 2 - Organisation

Section 3 - Organisme agréé

 

Chapitre II
Dispositions propres aux substances et préparations dangereuses

 

Section 1 - Classement et restrictions d'emploi des substances dangereuses autres que vénéneuses

Section 2 - Information des centres antipoison ou du centre agréé pour les substances dangereuses

Sous-section 1 - Substances ou préparations très toxiques, toxiques ou corrosives

Sous-section 2 - Autres substances et préparations dangereuses

Sous-section 3 - Dispositions communes

Chapitre III
Dispositions pénales

 


Section unique