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Arrêté du 24 mars 1998 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé.

Arrêté du 24 mars 1998 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé.

Décret n° 98-218 du 23 mars 1998 modifiant le décret n° 95-966 du 23 août 1995 relatif aux modalités d'expérimentation de l'annualisation du service à temps partiel dans la fonction publique hospitalière

Circulaire DH/FH 1 n° 98-114 du 19 février 1998 relative au congé de fin d'activité dans la fonction publique hospitalière

Arrêté du 10 février 1998 abrogeant l'arrêté du 29 octobre 1980 relatif aux conditions de nomination dans certains emplois des établissements relevant du livre IX du code de la santé publique

Note de service DAGPB/SRH 7 n° 98-019 du 6 janvier 1998 relative au congé de fin d'activité

Lettre DAS/TS1 n° 97-980 du 23 décembre 1997 relative à la reconnaissance des diplômes étrangers en travail social

Circulaire DH/FH n° 97-692 du 29 octobre 1997 relative aux orientations et axes de formation prioritaires à caractère pluriannuel concernant l'ensemble des fonctionnaires hospitaliers des établissements publics de santé

Lettre DH FH 1 n° 13189 du 7 octobre 1997 relative au détachement d'un fonctionnaire relevant de la fonction publique hospitalière

Lettre DH/FH 1 n° 13111 du 7 octobre 1997 relative aux congés bonifiés des agents de la fonction hospitalière