Coopération à l'hôpital et associations

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La coopération au service d’une meilleure réponse à l’offre de soins. Cette thématique a pour vocation de présenter l’ensemble des mécanismes de coopération utilisés par les hôpitaux. Autre volet traité par cette thématique celui de l’intervention des associations à l’hôpital : règles gouvernant la création, l’organisation et le fonctionnement des associations, et celles devant régir leurs relations avec nos hôpitaux.

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Arrêté du 27 janvier 2003 portant détermination de la dotation nationale de développement des réseaux pour 2003

Circulaire DHOS/03/DSS/CNAMTS n° 2002-610 du 19 décembre 2002 relative aux réseaux de santé, en application de l'article L. 6321-1 du code de la santé publique et des articles L. 162-43 à L. 162-46 du code de la sécurité sociale et des décrets n° 2002-1298 du 25 octobre 2002 relatif au financement des réseaux et n° 2002-1463 du 17 décembre 2002 relatif aux critères de qualité et conditions d'organisation, de fonctionnement et d'évaluation des réseaux de santé

Décret n° 2002-1463 du 17 décembre 2002 relatif aux critères de qualité et conditions d'organisation, de fonctionnement ainsi que d'évaluation des réseaux de santé et portant application de l'article L. 6321-1 du code de la santé publique

Décret n° 2002-1316 du 25 octobre 2002 relatif aux actions de coopération internationale des établissements publics de santé

Décret n° 2002-1298 du 25 octobre 2002 relatif au financement des réseaux et portant application des articles L. 162-43 à L. 162-46 du code de la sécurité sociale et modifiant ce code (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)

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