Dispositions communes aux personnels médico-techniques

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Décret n° 2016-646 du 19 mai 2016 relatif au classement indiciaire applicable aux corps des personnels de rééducation et des personnels médico-techniques de catégorie B de la fonction publique hospitalière

Décret n° 2016-638 du 19 mai 2016 modifiant les décrets n° 2011-746 et n° 2011-748 du 27 juin 2011 portant statuts particuliers des corps des personnels de rééducation et des corps médico-techniques de la catégorie B de la fonction publique hospitalière

Arrêté du 19 mai 2016 relatif à l'échelonnement indiciaire applicable au corps des personnels de rééducation et au corps des personnels médico-techniques de la catégorie B de la fonction publique hospitalière

Arrêté du 27 juin 2011 relatif à l'échelonnement indiciaire des corps des personnels médico-techniques de la catégorie B de la fonction publique hospitalière

Décret n° 2011-749 du 27 juin 2011 relatif au classement indiciaire des corps des personnels médico-techniques de la catégorie B de la fonction publique hospitalière

Décret n° 2011-748 du 27 juin 2011 portant statuts particuliers des corps des personnels médico-techniques de la catégorie B de la fonction publique hospitalière

Décret n° 2001-1379 du 31 décembre 2001 relatif au classement indiciaire des personnels médico-techniques de la fonction publique hospitalière

Décret n° 89-614 du 1 septembre 1989 relatif au classement indiciaire des personnels médico-techniques de la fonction publique hospitalière.

Arrêté du 31 décembre 2001 relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels médico-techniques de la fonction publique hospitalière

Décret n° 2001-1050 du 9 novembre 2001 modifiant le décret n° 89-614 du 1er septembre 1989 relatif au classement indiciaire des personnels médico-techniques de la fonction publique hospitalière

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