Personnel paramédical

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Décret n° 2012-981 du 21 août 2012 relatif au diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique

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Instruction n° DGOS/RH2/2012/308 du 3 août 2012 relative à la mise en œuvre du décret n° 2012-695 du 7 mai 2012 modifiant le décret n° 2010-534 du 20 mai 2010 relatif à l’usage du titre de psychothérapeute et aux modalités d’inscription sur le registre national des psychothérapeutes

Arrêté du 23 juillet 2012 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier anesthésiste

Arrêté du 5 juillet 2012 relatif au diplôme d'Etat de pédicure-podologue

Décret n° 2012-851 du 4 juillet 2012 relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat de certaines professions d'auxiliaires médicaux

Décret n° 2012-848 du 2 juillet 2012 relatif au diplôme d'Etat de pédicure-podologue

Conseil d’Etat, 27 juin 2012, n° 352387 (QPC – Infirmier hospitalier – Catégorie A et B – Différence de traitement)

Circulaire n° DGOS/RH1/2012/256 du 27 juin 2012 relative au jury régional du diplôme d’Etat d’infirmier