Produits et substances explosifs

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"Arrêté du 12 mars 1993 pris pour l'application du titre III du décret n° 90-153 du 16 février 1990 portant diverses dispositions relatives au régime des produits explosifs" (Arrêté du 13 décembre 2005)

Arrêté du 12 novembre 1991 fixant la liste des produits explosifs soumis à l'obligation de conformité à un modèle agréé, pris pour l'application de l'article 2 du décret n° 90-153 du 16 février 1990

Décret n° 90-155 du 16 février 1990 modifiant le décret n° 81-972 du 21 octobre 1981 relatif au marquage, à l'acquisition, à la détention, au transport et à l'emploi des produits explosifs

Décret n° 90-153 du 16 février 1990 portant diverses dispositions relatives au régime des produits explosifs

Arrêté du 3 mars 1982 Contrôle de la circulation des produits explosifs

Arrêté du 3 mars 1982 Dispositions relatives à certains produits explosifs dispensés de prescriptions du décret n° 81-972 du 21 octobre 1981

Arrêté du 3 mars 1982 relatif à l'acquisition des produits explosifs

Arrêté du 3 mars 1982 fixant les conditions de marquage et d’identification des produits explosifs

Arrêté du 3 mars 1982 Contrôle de l'emploi des produits explosifs en vue d'eviter qu'ils ne soient détournés de leur utilisation normale

Décret n° 81-972 du 21 octobre 1981 relatif au marquage, à l'acquisition, à la livraison, à la détention, au transport et à l'emploi des produits explosifs

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