Décret n° 91-78 du 16 janvier 1991 relatif aux activités de chirurgie cardiaque
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Abrogé par le décret n° 2005-840 du 20 juillet 2005 relatif à la sixième partie (Dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code.
Voir dorénavant les articles R. 6123-69 à R. 6123-74 du code de la santé publique.