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Articles Personnel médical et pharmaceutique
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87 résultats de recherche

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01/05/2018

« 10 000 médecins de plus depuis 2012 », Études et Résultats, n°1061, Drees, mai 2018

La Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques, dresse une cartographie de la démographie médicales pour les prochaines années.
01/05/2018

Combien de médecins en 2040 ? : outil de projection des effectifs de médecins , Drees, mai 2018

La Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques, met en ligne un outil de projection des effectifs de médecins à l’horizon 2040.
24/07/2017

Note juridique de la Fédération hospitalière de France : l'activité libérale des PH dans l'ordonnance n° 2017-31 du 12 janvier 2017

" Les députés ont adopté le 19 juillet 2017 sans modification trois projets de loi ratifiant des ordonnances autorisées dans le cadre de la loi santé. L’ordonnance n° 2017-31 du 12 janvier 2017 de mise en cohérence des textes au regard des dispositions de la loi n° 2016-41 du 26 [...]
28/04/2010

Délibération du 28 avril 2010 portant organisation générale du Centre national de gestion et modifiant le règlement intérieur de cet établissement

Le conseil d'administration du Centre national de gestion, Vu le code de l'éducation, et notamment son article 632-6 ; Vu le code de la santé publique, et notamment ses articles L. 6143-7-2, R. 6152-1 et suivants ; Vu la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires [...]
06/02/2009

MAYOTTE, ILES WALLIS ET FUTUNA ET TERRES AUSTRALES ET ANTARCTIQUES FRANÇAISES, NOUVELLE-CALÉDONIE ET POLYNÉSIE FRANÇAISE (livre IV de la partie IV du CSP)

PARTIE IV PROFESSIONS DE SANTÉ LIVRE IV PROFESSIONS MÉDICALES TITRE Ier MAYOTTE Chapitre Ier Professions médicales     Chapitre II Professions de la pharmacie   TITRE II ILES WALLIS ET FUTUNA Chapitre Ier Professions médicales     Chapitre II Professions de la pharmacie    
22/04/2008

Liste nationale d'habilitation à diriger les services mentionnés au troisième alinéa de l'article L. 6146-1 du code de la santé publique établie pour l'année 2008 (personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires)

Vous trouverez la liste des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires dans ce document PDF Source : JO du 22 avril 2008  
22/04/2008

Liste nationale d’habilitation à diriger les services mentionnés au troisième alinéa de l’article L. 6146-1 du code de la santé publique établie pour l’année 2008 (personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d’enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires)

Vous pouvez consulter en version PDF la liste des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d’enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires. Source : JO du 22 avril 2008  
22/04/2008

Liste nationale d'habilitation à diriger les services mentionnés au troisième alinéa de l'article L. 6146-1 du code de la santé publique établie pour l'année 2008 (praticiens hospitaliers à temps plein, praticiens des hôpitaux à temps partiel et pharmaciens résidents, de A à Z)

Vous trouverez la liste des praticiens hospitaliers à temps plein, praticiens des hôpitaux à temps partiel et pharmaciens résidents, pour l'année 2008, en cliquant sur les liens PDF suivants : De A à C De D à F De G à L De M à P De Q à Z [...]
05/10/2006

Dispositions communes aux PH à temps plein et à temps partiel : Commission statutaire nationale (Sous-section 3 de la Section 3 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE V PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Chapitre II Praticiens hospitaliers   Section 3 - Dispositions statutaires communes aux praticiens hospitaliers à temps plein et aux praticiens des hôpitaux à temps partiel Sous-section 3 - Commission statutaire nationale
20/07/2005

Statut des assistants des hôpitaux (Section 5 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

    PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE V PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Chapitre II Praticiens hospitaliers   Section 5 - Statut des assistants des hôpitaux Sous-section 1 - Dispositions générales   Sous-section 2 - Recrutement   Sous-section 3 - Rémunération   Sous-section [...]
20/07/2005

Assistants associés (Sous-section 8 de la Section 5 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

  PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ   LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE V PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Chapitre II Praticiens hospitaliers   Section 5 - Statut des assistants des hôpitaux Sous-section 8 - Assistants associés
20/07/2005

Personnels enseignants et hospitaliers (Chapitre 1er du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE V PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Chapitre Ier Personnels enseignants et hospitaliers     Section 1 - Dispositions communes   Section 2 - Consultanat
20/07/2005

Statut des praticiens attachés (Section 6 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE V PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Chapitre II Praticiens hospitaliers     Section 6 - Statut des praticiens attachés Sous-section 1 - Dispositions générales   Sous-section 2 - Recrutement Sous-section 3 - Obligations de service Sous-section 4 - Recrutement [...]
20/07/2005

Recrutement des praticiens contractuels (Sous-section 1 de la Section 4 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE V PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Chapitre II Praticiens hospitaliers   Section 4 - Statut des praticiens contractuels Sous-section 1 - Recrutement
20/07/2005

Activité et positions des praticiens contractuels (Sous-section 3 de la Section 4 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE V PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Chapitre II Praticiens hospitaliers   Section 4 - Statut des praticiens contractuels Sous-section 3 - Activité et positions
20/07/2005

Praticiens hospitaliers à temps plein : concours (Sous-section 2 de la Section 1 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

  Sous section abrogée par le décret n° 2006-717 du 19 juin 2006, art. 2 PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ   LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE V PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Chapitre II Praticiens hospitaliers     Section 1 - Statut des praticiens hospitaliers à temps plein [...]
20/07/2005

Praticiens hospitaliers à temps plein : Insuffisance professionnelle (Sous-section 9 de la Section 1 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE V PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Chapitre II Praticiens hospitaliers     Section 1 - Statut des praticiens hospitaliers à temps plein Sous-section 9  - Insuffisance professionnelle  
20/07/2005

Rémunération des assistants des hôpitaux (Sous-section 3 de la Section 5 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

  PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE V PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Chapitre II Praticiens hospitaliers   Section 5 - Statut des assistants des hôpitaux Sous-section 3 - Rémunération
20/07/2005

Praticiens hospitaliers à temps plein : Cessation de fonctions (Sous-section 11 de la Section 1 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE V PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Chapitre II Praticiens hospitaliers     Section 1 - Statut des praticiens hospitaliers à temps plein Sous-section 11 - Cessation de fonctions  
20/07/2005

Recrutement des praticiens attachés (Sous-section 4 de la Section 6 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE V PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Chapitre II Praticiens hospitaliers   Section 6 - Statut des praticiens attachés Sous-section 4 - Recrutement