Arrêté du 11 septembre 1984 relatif à la validation de titres pour l'exercice de la profession d'infirmier (titres militaires)

Arrêté du 16 juillet 1984 relatif à l'examen spécial de recrutement de praticiens hospitaliers en psychiatrie

Arrêté du 17 octobre 1983 liste des médicaments que les sages-femmes peuvent prescrire et conditions de leur délivrance par les pharmaciens

Ce texte a été abrogé par l'arrêté du 23 février 2004 fixant la liste des médicaments que peuvent prescrire les sages-femmes.

Arrêté du 13 juillet 1983 relatif au diplôme d'Etat de puéricultrice

Arrêté du 21 avril 1983 liste des diplômes, certificats et autres titres d'infirmier responsable des soins généraux délivrés par les Etats membres de la Communauté économique européenne visée à l'article L. 474-1 du code de la santé publique

Abrogé par l'arrêté du 10 juin 2004 fixant la liste des diplômes, certificats et autres titres d'infirmier responsable des soins généraux délivrés par les Etats membres de l'Union européenne ou autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen, mentionnée à l'article L. 4311-3 du code de la santé publique [...]

Arrêté du 8 mars 1983 Certificat d'aptitude aux fonctions d'aide médico-psychologique

  Consulter ici arrêté du 8 mars 1983    

Arrêté du 4 septembre 1981 Opticien lunetier

Arrêté du 18 juin 1981 fixant la liste des diplômes, certificats et autres titres de médecin spécialiste qui, délivrés conformément aux obligations communautaires aux ressortissants des Etats membres de la Communauté économique européenne par lesdits Etats, ont en France le même effet que les diplômes, certificats ou autres titres français de médecin spécialiste.

Arrêté du 18 juin 1981 fixant la liste des diplômes, certificats et autres titres de médecin délivrés par les Etats membres de la Communauté économique européenne, visée à l'article L. 356-2 (1°) du code de la santé publique

Arrêté du 15 juin 1981 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions d'aide-soignant

Ce texte a été abrogé par l'arrêté du 22 octobre 2005 relatif au diplôme professionnel d'aide-soignant.

Arrêté du 30 avril 1981 validation de titres pour l'exercice de la profession d'infirmier et d'infirmière

Consulter ici l'arrêté du 30 avril 1981 validation de titres pour l'exercice de la profession d'infirmier et d'infirmière

Arrêté du 2 avril 1981 relatif aux conditions de fonctionnement des écoles d'infirmiers

Ce texte a été abrogé par l'arrêté du 30 mars 1992 relatif aux conditions de fonctionnement des centres de formation en soins infirmiers, lui même abrogé par l'arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier.

Arrêté du 6 février 1981 fixant la liste complémentaire des diplômes, certificats et autres titres d'infirmier responsable des soins généraux délivrés par les Etats membres de la Communauté économique européenne

Le ministre de la santé et de la sécurité sociale, Vu le code de la santé publique, livre IV, titre II, chapitre Ier, modifié par la loi n° 80-527 du 12 juillet 1980, et notamment l'article L. 474-1; Vu le décret n° 81-35 du 2 janvier 1981 portant publication du [...]

Arrêté du 16 juillet 1980 fixant la liste des diplômes, certificats et autres titres d'infirmier responsable des soins généraux délivrés par les Etats membres de la Communauté économique européenne visée à l'article L. 474-1 du code de la santé publique.

Cet arrêté a été abrogé par l'arrêté du 10 juin 2004 fixant la liste des diplômes, certificats et autres titres d'infirmier responsable des soins généraux délivrés par les Etats membres de l'Union européenne ou autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen, mentionnée à l'article L. 4311-3 du code [...]

Arrêté du 18 juin 1980 modification de l'arrêté du 25 mai 1971 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions d'aide-soignant dans les établissements hospitaliers publics ou privés

Voir dorénavant l'arrêté du 22 octobre 2005 relatif au diplôme professionnel d'aide-soignant

Arrêté du 17 mars 1980 modification de l'arrêté du 5 juin 1970 relatif aux études d'auxiliaire de puériculture.

Voir dorénavant l'arrêté du 22 octobre 2005 relatif au diplôme professionnel d'aide-soignant Consulter ici l'arrêté du 17 mars 1980 modification de l'arrêté du 5 juin 1970 relatif aux études d'auxiliaire de puériculture  

Arrêté du 20 septembre 1979 Diplôme d'Etat de puériculture

Le ministre de la santé et de la sécurité sociale, Vu le décret n° 47-1544 du 13 août 1947, modifié par le décret n° 73-616 du 5 juillet 1973, instituant le diplôme d'Etat de puériculture; Vu l'avis du conseil supérieur des professions paramédicales (commission des puéricultrices), Arrête: Art. 1er Les [...]

Arrêté du 24 avril 1979 certificat d'aptitude aux fonctions d'aide soignant

Consulter également l'arrêté du 22 octobre 2005 relatif à la formation conduisant au diplôme professionnel d'aide-soignant  

Arrêté du 29 mars 1979 Brevet professionnel d'opticien lunetier

Abrogé par l'arrêté du 4 septembre 1981 Opticien lunetier Le ministre de l'éducation, Vu le code de l'enseignement technique; Vu le code du travail; Vu le code de la santé publique; Vu la loi n° 71-577 du 16 juillet 1971 d'orientation sur l'enseignement technologique; Vu le décret n° 72-607 du [...]

Arrêté du 4 décembre 1978 Brevet professionnel d'opticien lunetier