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Guide DGOS "Facturation des téléconsultations et télé expertises en établissement de santé" - Décembre 2019

L’accès aux soins sur l’ensemble du territoire constitue un enjeu majeur de la stratégie de transformation du système de santé « Ma Santé 2022 » et passe notamment par un large déploiement de la télémédecine. Si jusqu’alors les activités de télémédecine s’appuyaient sur le fonds d’investissement régional (FIR), des financements [...]

Guide HAS relatif à la qualité et à la sécurité des actes de téléconsultation et de télé-expertise- Mai 2019

Le 20 juin 2019, la Haute Autorité de Santé (HAS) a publié un guide de bonnes pratiques intitulé « Qualité et sécurité des actes de téléconsultation et de télé-expertise ». Les recommandations formulées dans ce guide s’adressent aux professionnels réalisant des actes de téléconsultation (faire une consultation à distance) et [...]

Système d'information territorial pour le parcours et la coordination - Tome 2 : Programme fonctionnel type

"Ce document présente le Programme fonctionnel type (PF-type) d’un système d’information territorial au service du parcours patient et de la coordination des prises en charge. Ce programme fonctionnel type constitue le socle d’un dossier de consultation type. À ce titre, il vise à aider les acteurs régionaux, à formaliser leurs [...]

Livre blanc du collectif e-santé "Plaies et cicatrisations"

Le collectif e-santé publie un livre blanc sur la prise en charge des plaies et cicatrisations en télémédecine. Sont ainsi regroupés dans cet ouvrage des témoignages, des bonnes pratiques ainsi que des fiches pratiques.

Guide ANAP : "La Télémédecine en action : santé des personnes détenues - Éléments de constats et d'analyse"

Ce guide débute en rappelant le contexte spécifique des unités sanitaires et les bénéfices de l'introduction de la télémédecine pour la santé des personnes détenues. Il présente dans un second temps des retours d'expériences réalisées dans les régions Midi-Pyrénées et Ile de France. Il développe enfin, en vue d'un déploiement [...]

Guide ANAP « La télémédecine en action : 25 projets passés à la loupe Un éclairage pour le déploiement national Tome 2 : monographies »

Ce guide élaboré par l’ANAP est à destination des ARS et des porteurs de projet de télémédecine - Les 25 monographies de cet ouvrage correspondent à l’analyse des projets pilotes de télémédecine, les plus illustratifs des 5 priorités nationales définies par le ministre de la Santé en mars 2011. Cette [...]

Note DGOS « Télémédecine et responsabilités juridiques engagées »

La télémédecine est une forme de pratique médicale à distance utilisant les technologies de l'information et de la communication. Ce document élaboré par la Direction générale de l’offre de soins (DGOS) a pour objectif d’apporter un éclairage sur les nouvelles situations créées par la télémédecine en matière de responsabilité et [...]