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Circulaire N°DGOS/PF4/2013/105 du 18 mars 2013 relative au programme hospitalier de recherche clinique, au programme de recherche médico-économique, au programme de recherche sur la performance du système de soins, au programme de recherche infirmière et paramédicale, au programme de recherche translationnelle, pour l’année 2013

La DGOS lance la campagne des appels à projets 2013 en matière de recherche clinique, de recherche médico-économique, de recherche sur la performance du système de soins, de recherche infirmière et paramédicale et de recherche translationnelle en cancérologie. Seront prioritaires les projets relatifs aux soins primaires, au vieillissement, ainsi qu'à [...]

Circulaire n° DGOS/PF4/2012/280 du 13 juillet 2012 relative au second appel à projets 2012 du Programme de soutien aux techniques innovantes (PSTIC)

Cette circulaire présente les modalités du second appel à projets du Programme de soutien aux techniques innovantes (PSTIC) lancé par la DGOS pour l’année 2012. Selon ce texte, les projets qui seront sélectionnés doivent permettre de valider l’utilité clinique et médico-économique d’une technique innovante.

Circulaire n° DGOS/PF4/2011/420 du 4 novembre 2011 relative aux appels à projets 2012 en matière de recherche clinique, d'innovation médicale, de performance du système de soins, de recherche infirmière et paramédicale: PHRC national, PHRC interrégional, STIC, PREPS, PHRIP, PHRC cancer, STIC cancer, PRT cancer

Cette circulaire regroupe l’annonce de huit appels à projets de recherche pour 2012 portant sur la recherche clinique, l'innovation médicale, la performance du système de soins, la recherche infirmière et paramédicale. La DGOS souhaite ainsi souligner, en publiant pour la première fois en même temps ces appels à projets, leur [...]

Circulaire N° DGOS/PF4/2011/329 du 29 juillet 2011 relative à l’organisation de la recherche clinique et de l’innovation et au renforcement des structures de recherche clinique

Le développement de la recherche clinique et de l’innovation dans les établissements de santé constitue un impératif dont dépendent les avancées diagnostiques et thérapeutiques. Il implique la mise en place d’une organisation renouvelée, pour tenir compte des évolutions, notamment liées à la mise en oeuvre de la loi HPST (1ère [...]

Instruction DGOS/PF4 n° 2010-439 du 16 décembre 2010 relative au programme de soutien aux techniques innovantes coûteuses (STIC) pour 2011

Parmi les annexes de cette instruction figure la liste des 21 thèmes retenus pour le programme 2011 de soutien aux techniques innovantes coûteuses.

Instruction n°DGOS/PF4/2010/367 du 4 octobre 2010 relative au programme hospitalier de recherche clinique (PHRC) 2011

Date d'application : immédiate Classement thématique : Etablissements de santé Catégorie : Directives adressées par le Ministre aux services chargés de leurs applications sous-réserve, le cas échéant, de l’examen particulier des situations individuelles. Résumé : Le programme hospitalier de recherche clinique 2011 comporte un appel à projets national, qui privilégie [...]

Instruction n° DGOS/PF4/INCA/2010/365 du 29 septembre 2010 relative au programme de soutien aux techniques innovantes coûteuses en cancérologie pour 2011

Date d’application : immédiate Classement thématique : Etablissements de santé Catégorie : Directives adressées par le Ministre aux services chargés de leurs applications sous-réserve, le cas échéant, de l’examen particulier des situations individuelles. Résumé : Un appel à projets relatif au programme de soutien des techniques innovantes coûteuses en cancérologie [...]

Instruction DGOS/PF4/2010/364 du 29 septembre 2010 relative au recensement des techniques innovantes coûteuses hors champ du cancer en vue de préparer l'appel à projets du programme national de soutien pour 2011

Date d'application : immédiate Classement thématique : Etablissements de santé Catégorie : Directives adressées par le Ministre aux services chargés de leurs applications sous-réserve, le cas échéant, de l’examen particulier des situations individuelles Résumé : Un questionnaire est adressé pour recenser les propositions exprimées par les centres hospitaliers universitaires pour [...]

Instruction n°DGOS/PF4/2010/258 du 9 juillet 2010 relative au programme hospitalier de recherche infirmière et paramédicale (P, H ,R,I,P) pour 2011

Date d’application : immédiate Classement thématique : Etablissements de santé Catégorie : Directives adressées par le ministre aux services chargés de leur application, sous réserve, le cas échéant, de l’examen particulier des situations individuelles Résumé : Un appel à projets relatif au programme hospitalier de recherche infirmière et paramédicale décliné [...]

Instruction n° DHOS/MOPRC/2009/354 du 24 novembre 2009 relative au programme de soutien aux techniques innovantes coûteuses hors champ du cancer 2010

Catégorie : Directives adressées par le ministre aux services chargés de leur application, sous réserve, le cas échéant, de l'examen particulier des situations individuelles. Résumé : Un appel à projets relatif au programme de soutien de certaines techniques innovantes coûteuses hors champ du cancer est lancé pour l'année 2010auprès des [...]

Circulaire n° DHOS/MOPRC/RH1/2009/299 du 28 septembre 2009 relative au programme hospitalier de recherche infirmière pour 2010

Le ministère chargé de la santé souhaite accompagner le développement de la recherche en soins infirmiers. Cette circulaire a pour objet de lancer un programme hospitalier de recherche infirmière (PHRI), pluriannuel (trois ans), au titre de l’année 2010, destiné à promouvoir la recherche en soins infirmiers dans les établissements de [...]

Circulaire n° DHOS/MOPRC/INCA/2009/297 du 24 septembre 2009 relative au programme de soutien aux techniques innovantes coûteuses en cancérologie pour 2010

Date d'application : immédiate Classement thématique : Etablissements de santé Résumé : Un appel à projets relatif au programme de soutien des techniques innovantes coûteuses en cancérologie hors médicaments est lancé pour l'année 2010 auprès des établissements de santé, quel que soit leur statut. Le programme concerne exclusivement les innovations [...]

Circulaire N°DHOS/MOPRC/2009/298 du 24 septembre 2009 relative au recensement des techniques innovantes coûteuses hors champ du cancer en vue de préparer l'appel à projets du programme national de soutien pour 2010

Programme national de soutien pour 2010 Date d'application : immédiate Classement thématique : Etablissements de santé Résumé : Un questionnaire est adressé pour recenser les propositions exprimées par les centres hospitaliers universitaires pour la diffusion des techniques innovantes coûteuses hors champ du cancer. Ce recensement permettra d'identifier, de sélectionner et [...]

Circulaire n°DHOS/MOPRC/2009/290 du 21 septembre 2009 relative au programme hospitalier de recherche clinique (PHRC) 2010

Date d’application : immédiate Classement thématique : Etablissements de santé Résumé : Le programme hospitalier de recherche clinique 2010 comporte un appel à projets national, qui privilégie des thématiques spécifiques, et sept appels à projets interrégionaux. Mots clés : Progrès médical - Programme hospitalier de recherche clinique (PHRC) – Appel [...]

Circulaire DHOS/OPRC n° 2008-363 du 12 décembre 2008 relative au programme de soutien aux techniques innovantes coûteuses hors champ du cancer pour 2009

  Date d’application : immédiate. Résumé : un appel à projets relatif au programme de soutien de certaines techniques innovantes coûteuses hors champ du cancer est lancé pour l’année 2009 auprès des établissements de santé susceptibles de bénéficier d’une dotation au titre des missions d’intérêt général et d’aide à la [...]

Circulaire DHOS/OPRC n° 2008-289 du 12 septembre 2008 relative au programme hospitalier de recherche clinique (PHRC) 2009

Date d’application : immédiate. Résumé : le programme hospitalier de recherche clinique 2009 comporte un appel à projets national, qui privilégie des thématiques spécifiques, et sept appels à projets interrégionaux. Mots clés : progrès médical – programme hospitalier de recherche clinique (PHRC) – appel à projets – comité national de [...]

Décret n° 2008-510 du 28 mai 2008 portant création de la commission d'examen des conventions de valorisation de la recherche

Ce texte crée pour une durée de 5 ans une commission d'examen des conventions de valorisation de la recherche chargée de donner aux ministres de tutelle des établissements publics un avis sur les demandes d'approbation des conventions par lesquelles ces établissements confient à des personnes morales de droit privé les [...]

Circulaire DHOS/OPRC n° 2005-252 du 26 mai 2005 relative à l’organisation de la recherche clinique et au renforcement des personnes de recherche clinique

Date d’application : immédiate. Annexes : Annexe I A : interrégions de recherche clinique ; Annexe I B : structures de recherche clinique reconnues ; Annexe II : dossier de demande de soutien financier. Le ministre des solidarités, de la santé et de la famille à Mesdames et Messieurs les [...]

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