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Guide de la Haute autorité de santé (HAS), « Préparer et conduire votre démarche certification V2010», avril 2012

Ce guide a pour objectif d'accompagner les établissements de santé dans le déroulement de leur procédure de certification version 2010. Il précise à travers les fiches qui le composent les différentes étapes à suivre : de l'engagement dans la démarche aux modalités de suivi en passant par la visite.

Guide des vaccinations, Direction générale de la santé, Comité technique des vaccinations, édition 2012 (Vaccination)

Le Guide des vaccinations, publié le 10 avril 2012, est un ouvrage collectif réalisé par le Comité technique des vaccinations, la direction générale de la Santé, l’Institut de veille sanitaire, l’Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé et l’Institut national de prévention et d’éducation pour la santé. Il [...]

Éléments de doctrine de la DGOS « Centre de référence, labellisation, structures spécialisées »

La Directiongénérale de l’offre de soins propose dans ce document des éléments de doctrine pour définir et maîtriser les conditions de mise en place ou de renouvellement de tels dispositifs. Le processus-type présenté aborde notamment les questions suivantes : Pourquoi et quand mettre en place de telles structures ? Quel [...]

Guide de l'European PPP expertise centre (EPEC) partenariats public- privé - Manuel de bonnes pratiques

Ce guide à destination principalement des fonctionnaires des autorités adjudicatrices des États membres de l’UE chargés de la mise en place de projets de partenariats public-privé (PPP), est un recueil de bonnes pratiques. Il vise à faciliter la compréhension des principales questions et procédures liées à la conclusion de PPP.

Guide ANAP, Les coopérations dans le secteur médico-social

Ce guide présente des éléments de contexte propres au secteur médico-social ainsi que des démarches et outils méthodologiques destinés : aux Agences régionales de santé, Délégations territoriales et Conseils généraux pour la partie "Comprendre, l’animation du territoire", aux présidents et administrateurs, aux directeurs généraux et décideurs des structures gestionnaires pour [...]

Guide HAS, Protocole de coopération entre professionnels de santé : Mode d'emploi, avril 2012

Ce guide est à destination des professionnels de santé souhaitant participer à un protocole de coopération prévu par l’article 51 de la loi HPST. De nouveaux supports pour les professionnels ont été élaborés. Il s’agit d’assouplir et de simplifier la démarche pour les professionnels de santé en proposant un nouveau [...]

Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en soins de suite et de réadaptation

Ce guide est l’annexe II de l’arrêté du 20 décembre 2011 modifiant l’arrêté du 30 juin 2011 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en soins de suite et de réadaptation et à la transmission d'informations issues [...]

Guide méthodologique de production du recueil d'informations médicalisé en psychiatrie

Ce guide, applicable à partir du 1er janvier 2012, constitue l’annexe de l’arrêté du 20 décembre 2011 modifiant l’arrêté du 29 juin 2006 modifié relatif au recueil et au traitement des données d’activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en psychiatrie et à la transmission [...]

Guide méthodologique HAS « Auto-évaluation annuelle d’un programme d’éducation thérapeutique du patient (ETP) » Mars 2012

Ce guide est destiné aux coordonnateurs et aux équipes qui mettent en œuvre un programme d'ETP et vise à les aider à conduire non seulement leur auto-évaluation annuelle mais également à préparer leur future évaluation quadriennale. Ce guide comprend deux parties principales : - une première partie relative à l'auto-évaluation [...]

Guide HAS « Amélioration des pratiques et sécurité des soins - La sécurité des patients - Mettre en œuvre la gestion des risques associés aux soins en établissement de santé - Des concepts à la pratique » Mars 2012

    Consulter le guide de la HAS en version PDF   « Ce guide, qui s’inscrit dans le cadre d’une politique publique de lutte contre les évènements indésirables associés aux soins, prend en compte les attentes des usagers et les évolutions réglementaires les plus récentes. Adossé à une vision systémique [...]