205 résultats de recherche

Afficher les extraits:

Rapport de fin de mission « Groupements hospitaliers de territoire »

Ce rapport fait suite à la mission créée dans le cadre de la mise en place des groupements hospitaliers de territoire (GHT), dont la création « procède d’une double volonté : faire en sorte que les établissements publics de santé d’un même territoire définissent uns stratégie de prise en charge [...]

« Les relations entre les entreprises et la recherche clinique – Lever les obstacles à l’innovation en France », rapport de l’Inspection générale de l’administration, de l’éducation nationale et de la recherche et du Conseil général de l’économie, de l’industrie, de l’énergie et des technologies

La mission a eu pour objectif général d’identifier les causes de la situation « insatisfaisante » de la France en matière d’innovation. Elle a travaillé « en s’appuyant notamment sur les avis des acteurs économiques, et de formuler des propositions pour y remédier, en s’inspirant notamment de comparaisons internationales. Elle [...]

Rapport d'activité 2015 de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique

« Le premier rapport d'activité de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) couvre une période de deux ans, de sa création par les lois du 11 octobre 2013 à la fin de l'année 2015. Ce rapport s'attache à retracer, aussi fidèlement que possible, le processus qui [...]

Haut conseil de la santé publique (HCSP) « Evaluation du programme national d’actions contre le suicide 2011-2014 »

« Le Haut Conseil de la santé publique (HCSP) a évalué le Programme national d’actions contre le suicide (PNACS) 2011-2014. Il existe selon les données épidémiologiques un lien étroit entre le suicide et la santé mentale. La situation touche de façon inégale la population et les différentes régions françaises. Les [...]

Rapport du Haut Conseil de la Santé publique relatif à la vaccination des personnes âgées

« Selon les projections démographiques, la part des 60 ans ou plus dans la population française devrait significativement augmenter jusqu’en 2035 passant de 21,7 % à 31 %. Les plus de 75 ans, qui constituaient 8,9 % de la population en 2007, représenteront 16,2 % de la population en 2060. [...]

Rapport de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation (ATIH) : "Sanctions et contentieux résultant du contrôle 2012 de la T2A"

"L'Agence technique de l’information sur l’hospitalisation (ATIH) publie le rapport des procédures de sanctions et contentieux à la suite de la campagne de contrôle 2012 de la tarification à l’activité (T2A) portant sur l’activité 2011 des établissements de santé. Cette publication répond à l’objectif formulé et développé dans la circulaire [...]

Rapport d'activité 2014 de la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)

Ce rapport comporte une synthèse non seulement des avis et des conseils rendus par la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA), mais aussi des principaux jugements et arrêts des tribunaux et cours administratives d'appel, ainsi que des décisions du Conseil d’État. Il analyse par ailleurs l'activité de la CADA durant [...]

Rapports de l'IGAS relatifs au bilan et aux perspectives des cellules interrégionales et régionales d'épidémiologie (CIRE) et aux perspectives d'organisation territoriale pour le nouvel Institut de santé publique

Par lettre de mission du 1er octobre 2014, le ministère en charge de la santé a confié à l'IGAS "une mission d'évaluation des cellules interrégionales et régionales d'épidémiologie (CIRE)", afin d'évaluer "le dispositif actuel et ses forces et faiblesses au regard des missions des Agences régionales de santé (ARS) et [...]

« Prévention de la radicalisation : Ce qu’il faut retenir »

Sur son site internet, le Conseil national de l’ordre des médecins (Cnom) a mis en ligne une série de documents tendant à accompagner les praticiens confrontés à des patients ou des interlocuteurs manifestant des comportements relevant de la « radicalisation ». Cette publication s’inscrit dans le prolongement de journées de [...]

Rapport sur l’impact de la protection sociale et de son financement sur la distribution territoriale des revenus, Haut conseil du financement de la protection sociale

Dans son rapport intitulé « Impact de la protection sociale et de son financement sur la distribution territoriale des revenus », le Haut conseil du financement de la protection sociale (HCFiPS) propose une réévaluation d’ensemble des mécanismes de programmation et de contractualisation concourant à l’organisation de la carte sanitaire. Ce [...]

Rapport mondial sur le vieillissement et la santé de l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS)

Le premier rapport de l’Organisation mondiale de la santé préconise une prise en charge globale en matière de vieillissement de la population. En effet, aujourd’hui le vieillissement est un phénomène mondiale et cette population est celle qui augmente le plus vite démontrant par la même une amélioration de la santé [...]

Rapport annuel 2014 de l’Institut de Veille Sanitaire

Ce rapport annuel de l’Institut de veille sanitaire (INVS) est l’occasion de revenir sur son activité et sur les principaux résultats obtenus dans l’année 2014, tant au niveau national que régional.   L’institut est intervenu dans le cadre des maladies infectieuses (maladies  vaccinales, sida hépatites…), effets de l’environnement sur la [...]

Rapport médical et scientifique 2014 de l'Agence de la biomédecine

L'Agence de la biomédecine propose un rapport médical et scientifique dématérialisé pour l'année 2014, sur l'ensemble de son champ d'activités : prélèvement d'organe en vue de greffe, cellules souches hématopoïétiques, prélèvement, conservation et greffe de tissus, biovigilance, assistance médicale à la procréation, diagnostic sur l'embryon et le fœtus, et diagnostic [...]

Rapport du groupe de travail sur l’avenir des institutions : "Refaire la démocratie"

Ce rapport « est le fruit d’une réflexion menée, entre les mois de novembre 2014 et de septembre 2015 ». Le groupe de travail formule 17  propositions selon 5 axes : restaurer le lien entre les citoyens et leurs représentants (imposer le non-cumul de mandants dans le temps, mettre en place un statut [...]

Dérives sectaires en santé : la MIVILUDES et l’Ordre national des infirmiers agissent pour sensibiliser les infirmiers au risque de dérives thérapeutiques à caractère sectaire, 24 septembre 2015

 Le président de la Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (la Miviludes), Serge BLISKO, et le président de l’Ordre national des infirmiers, Didier BORNICHE, ont signé une convention de partenariat le 24 septembre 2015 afin notamment de sensibiliser les infirmiers au risque de dérives thérapeutiques [...]

« Rapport sur l'application des lois de financement de la Sécurité sociale » de la Cour des comptes, Septembre 2015

La Cour des comptes, dans le cadre de sa mission constitutionnelle d’assistance au Parlement et au Gouvernement a élaboré un projet sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale. Ainsi, malgré la persistance et l’ampleur des déficits sociaux, leur réduction a été limitée en 2014 traduisant un rythme [...]

« Plan d’action pour l’organisation de la programmation de la recherche en santé », Alliance nationale pour les sciences de la vie et de la santé (AVIESAN), Mai-décembre 2014

Pour les 50 ans de l’INSERM, le Président de la République a chargé le président d’alliance Aviesan (Alliance nationale pour les sciences de la vie et de la santé)  de coordonner la préparation d’un plan d’action pour la programmation de la recherche en santé. Ce plan a été élaboré par [...]

Kit de formation du Comité Interministériel de Prévention de la Délinquance sur la prévention de la radicalisation – Septembre 2015

Le Comité Interministériel de Prévention de la Délinquance a publié la deuxième édition de son kit de formation sur la prévention de la radicalisation en septembre 2015. Ce kit a été réalisé à partir des principaux éléments constituant la formation relative à la prévention de la radicalisation mise en place [...]

Rapport d’activité de la DGOS – 2014

Dans son rapport d’activité, la DGOS fait un bilan des grands chantiers menés en 2014, année marquée par la préparation du projet de loi de Santé et sur les enjeux que connaît l’offre de soins : des droits renforcés et plus lisibles pour les usagers tout au long des parcours [...]

Direction générale de l’offre de soins (DGOS), « les chiffres clés de l’offre de soins », Edition 2015

La DGOS dresse un état des lieux de l’offre de soins et de ses perspectives en France. Cette brochure, à destination des observateurs du système de santé français, de même qu’aux acteurs de l’offre de soins - de ville, comme hospitaliers, voire médico-sociaux -, illustre « la mise en œuvre [...]

Page 5 sur 11 Première page3456710Dernière page