Nos publications

16/06/2011

Liste nationale d'habilitation à diriger les services mentionnés au troisième alinéa de l'article L. 6146-1 du code de la santé publique établie pour l'année 2008 (personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires)

16/06/2011

Décision du 19 novembre 2010 fixant le contenu du dossier à fournir à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé pour l'évaluation des produits sanguins labiles

16/06/2011

Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie publié en juin 2009 par le ministère de la santé au titre de l’annexe II de l’arrêté du 20 janvier 2009

16/06/2011

Avis n°112 du Comité Consultatif National d'Ethique (CCNE) " Une réflexion éthique sur la recherche sur les cellules d’origine embryonnaire humaine, et la recherche sur l’embryon humain in vitro"

16/06/2011

Autorisations (section 2 du chapitre 2 du titre 1er du livre 7 du CSP)

16/06/2011

Réparation des conséquence des risques sanitaires (Titre 4 du livre 1er de la 1ère partie du CSP)

16/06/2011

Dispositions pénales (Titre 6 du livre 1er de la partie IV du CSP)

16/06/2011

Guide des vaccinations - Edition 2008

16/06/2011

Guide pratique "Recueillir, conserver et utiliser des échantillons biologiques humains à l’hôpital "

16/06/2011

Rémunération des assistants des hôpitaux (Sous-section 3 de la Section 5 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)