Equipe

Direction

La Direction des affaires juridiques de l’AP-HP est placée sous l’autorité de sa directrice, Suzanne von COESTER.

Elle est assistée d'un directeur adjoint Marc DUPONT et d’une directrice déléguée Soisic IROZ.

Suzanne von Coester

Directrice des affaires juridiques

Marc Dupont

Adjoint à la Directrice

Soisic Iroz

Directrice déléguée
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Betty Lefi

Assistante
01 40 27 34 14

Véronique Crispin

Assistante
01 40 27 39 52

Nathalie Cailleux

Assistante
01 40 27 34 83

Départements / Pôle

Le Département du droit public de l’économie et du patrimoine sous la responsabilité de Yannick MÉTAYER a une activité de conseil et de contentieux en matière de commande publique, de patrimoine (domaine public, domaine privé, don et legs, propriété intellectuelle), de protection des données personnelles et de droit de l’informatique et des nouvelles technologies.

Yannick Metayer

Chef de département

Olivier Laurent

Adjoint au chef de département

Annette Christopher

Assistante
01 40 27 34 21

Damien Argentin

Juriste
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Elodie Fondeville

Juriste

Maxime Garot

Juriste
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Victorine Léa Gueye

Juriste
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Morgane Le Jan

Juriste
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Aurélia Sarfati

Juriste
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N.

Juriste

Le Pôle de la Réglementation Hospitalière et de la Veille Juridique placé sous la responsabilité de Hylda DUBARRY assure une activité d’appui, de conseil, et de veille juridique sur tous les aspects relevant du droit hospitalier et de l’organisation hospitalière. Il a en charge le conseil sur les dossiers de conventions et de partenariats conclus par l’AP-HP.

 

Hylda Dubarry

Responsable de pôle

Véronique Crispin

Assistante
01 40 27 39 52
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Gabrielle Baylocq

Juriste

Sabrina Garcia

Juriste

Audrey Volpe

Juriste

Frédérique Lemaitre

Bibliothécaire – Documentaliste

Le Département de la médiation, de la responsabilité hospitalière et du contentieux des séjours placé sous la responsabilité de Magali RICHARD-PIAUGER a pour mission de gérer l’ensemble des litiges nés de l’activité hospitalière. Outre ses missions d’assistance juridique et de conseil, il assure la gestion et le traitement des recours amiables et contentieux en matière de responsabilité hospitalière en veillant à privilégier la voie de la résolution amiable des demandes indemnitaires. A ces domaines s’ajoute l’ensemble du contentieux des frais de séjours dont les problématiques de tarification à l’activité, le contentieux des tiers-payant, celui relatif aux obligés alimentaires, les transports sanitaires ainsi que le traitement des demandes préalables en lien avec les dommages patrimoniaux des patients hospitalisés.
Voir la liste des médecins conseils de l'AP-HP

Magali Richard Piauger

Chef de département
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Charlotte Heilbrunn

Adjoint au chef du département

Nathalie Cailleux

Assistante
01 40 27 33 21

Marie-Laure Dujon

Assistante
01 40 27 33 21
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Josy Saint-Maximin

Assistante
01 40 27 33 21
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Malika Aberchan

Juriste

Ghislaine Audren

Juriste
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Florence Bouccara

Juriste
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Domitille Lathuillière

Juriste
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Mélody Metge

Juriste

Léa Sidi

Juriste
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Alaïna Varasse

Juriste

Le Département du Droit des Personnels, de la législation du travail et des baux, sous la responsabilité de Claire CHEDRU a une activité de conseil et de contentieux en matière de droit de la fonction publique (Personnels médicaux et non médicaux), de droit du travail (instances, droits syndicaux, CHSCT) et droit des baux (en lien avec le PLGL de la DRH, des baux d’habitation et baux commerciaux).

Claire Chedru

Chef de département
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Félicie Fauconnet

Adjoint au chef de département

Annette Christopher

Assistante
01 40 27 34 21
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Adrien Beaudiment

Juriste
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Anne-Sophie Beauquis

Juriste
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Julien Bouhana

Juriste
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Christel Cecchin

Juriste

Coordination / cellules

Coordinatrice des médiateurs non-médicaux

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Véronique Marin la Meslée

coordinatrice médiateurs non médicaux

Cellule médecins conseils

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Pr Lionel Fournier

Responsable de la cellule
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Nathalie Bellaiche

Assistante
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Michele Derville

Assistante
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Pr Denis Devictor

Coordinateur des médecins médiateurs

Lirije ZEKIRI et Jean-Yves DELBECQUE sont  en charge de la Cellule comptabilité et logistique à la DAJ

Lirije Zekiri

Jean-Yves Delbecque

Corinne Lamouche est en lien avec la Direction des Patients, Usagers et Associations de l’AP-HP en charge de la Coordination des Services sociaux Hospitaliers, de la Coordination des permanence d’accès aux soins de santé (P.A.S.S), de l’accompagnement et de l’accès aux droits des personnes vulnérables

Corinne Lamouche

Coordinateur des services sociaux hospitaliers