Nos publications

Arrêté du 30 décembre 2019 relatif à l'appel à candidatures pour la désignation des représentants des associations agréées nationales d'usagers du système de santé

Arrêté du 9 mars 2020 portant renouvellement d'agrément national des associations et unions d'associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique 

CCNE, Avis 132 du 19 septembre 2019 -Questions éthiques soulevées par la situation des personnes ayant des variations du développement sexuel

Arrêté du 19 juin 2018 modifiant l'arrêté du 6 juin 2018 portant agrément et renouvellement d'agrément national des associations et unions d'associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique

Décret n° 2017-90 du 26 janvier 2017 relatif à l'Union nationale des associations agréées d'usagers du système de santé

Arrêté du 9 décembre 2016 fixant la liste des associations habilitées à délivrer la formation de base des représentants d'usagers du système de santé

Arrêté du 18 novembre 2016 portant agrément et renouvellement d'agrément national des associations et unions d'associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique

Décret n° 2016-898 du 30 juin 2016 modifiant certaines dispositions relatives à l'agrément des associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique

Arrêté du 13 mars 2013 portant renouvellement d'agrément national des associations et unions d'associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique

Arrêté du 14 août 2008 portant agrément national des associations et unions d'associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique

Page 1 sur 3123