Nos publications

16/06/2011

Décret n° 2001-1378 du 31 décembre 2001 relatif au classement indiciaire des personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière

16/06/2011

Décret n° 91-937 du 19 septembre 1991 relatif au classement indiciaire de certains personnels ouvriers, blanchisseurs et conducteurs ambulanciers de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris

16/06/2011

Décret n° 2001-1379 du 31 décembre 2001 relatif au classement indiciaire des personnels médico-techniques de la fonction publique hospitalière

16/06/2011

Décret n° 2001-1209 du 19 décembre 2001 relatif au classement indiciaire des attachés d'administration hospitalière

16/06/2011

Décret n° 89-759 du 18 octobre 1989 relatif au classement indiciaire des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière

16/06/2011

Décret n° 88-1079 du 30 novembre 1988 relatif au classement indiciaire des personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière.

16/06/2011

Décret n° 89-612 du 1 septembre 1989 relatif au classement indiciaire des sages-femmes de la fonction publique hospitalière

16/06/2011

Décret n° 91-46 du 14 janvier 1991 relatif au classement indiciaire de certains des personnels régis par le décret n° 91-45 du 14 janvier 1991 portant statuts particuliers des personnels ouvriers, des conducteurs d'automobiles, des conducteurs ambulanciers et des personnels d'entretien et de salubrité de la fonction publique hospitalière

16/06/2011

Décret n° 88-164 du 19 février 1988 relatif au classement indiciaire applicable aux personnels de direction des établissements d'hospitalisation public, des maisons de retraite publiques et des hospices publics.

16/06/2011

Décret n° 90-840 du 21 septembre 1990 relatif au classement indiciaire des personnels administratifs de la fonction publique hospitalière.