Nos publications

16/06/2011

Arrêté du 21 février 2006 modifiant l'arrêté du 30 septembre 2003 portant classement des établissements sociaux et médico-sociaux

16/06/2011

Arrêté du 7 septembre 2005 modifiant l'arrêté du 15 juin 2004 classant les établissements sanitaires et sociaux en emplois fonctionnels

16/06/2011

Décret n° 2009-462 du 23 avril 2009 relatif aux règles de classement des personnes nommées dans les corps d'enseignants-chercheurs des établissements publics d'enseignement supérieur et de recherche relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur

16/06/2011

Arrêté du 2 août 2005 relatif à l'échelonnement indiciaire applicable à certains emplois fonctionnels de directeur général de centre hospitalier régional listés par décret

16/06/2011

Arrêté du 10 octobre 2006 modifiant le classement d'établissements sociaux et médico-sociaux

16/06/2011

Arrêté du 11 décembre 2000 fixant la liste des emplois fonctionnels de directeur général des centres hospitaliers régionaux bénéficiaires d'une nouvelle bonification indiciaire prise en application des dispositions de l'article 1er du décret n° 2000-235 du 13 mars 2000

16/06/2011

Arrêté du 22 décembre 2005 modifiant l'arrêté du 13 novembre 2003 classant les établissements sanitaires et sociaux en hors classe

16/06/2011

Arrêté du 24 août 1987 portant classement d'établissements d'hospitalisation publics et privés assurant le service public hospitalier

16/06/2011

Arrêté du 20 avril 2005 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants

16/06/2011

Arrêté du 23 avril 1987 portant classement d'établissements d'hospitalisation publics et privés assurant le service public hospitalier.