Nos publications

17/06/2016

Démarche d’assurance qualité des pratiques professionnelles en matière de dépistage combiné de la trisomie 21

26/01/2015

Cour d’appel de Reims, 6 janvier 2015, n° 13-01202 (Responsabilité médicale – Cancer – Dépistage – Tardif)

14/11/2014

Arrêté du 4 novembre 2014 relatif au dépistage des maladies infectieuses lors des prélèvements à des fins thérapeutiques autologues prévu à l'article R. 1211-22-1 du code de la santé publique et modifiant l'arrêté du 14 mai 2010 fixant le contenu des informations permettant d'utiliser des éléments et produits du corps humain à des fins thérapeutiques

29/01/2014

Arrêter de fumer et ne pas rechuter : la recommandation 2014 de la Haute Autorité de Santé

29/04/2013

Arrêté du 15 avril 2013modifiant l'arrêté du 29 septembre 2006 relatif aux programmes de dépistage organisé des cancers

04/05/2012

Arrêté du 23 avril 2012 relatif à l'organisation du dépistage de la surdité permanente néonatale

16/06/2011

Arrêté du 3 mai 2002 relatif aux dérogations en matière d'analyses biologiques et de tests de dépistage sur les prélèvements de sang destinés à une utilisation en cas de nécessité thérapeutique impérieuse et en vue de préparer des produits sanguins labiles destinés à une utilisation autologue, pris en application des articles D. 666-4-1-III et D. 666-4-2 du code de la santé publique

16/06/2011

Arrêté du 20 mars 1996 modifiant l'arrêté du 24 mars 1995 relatif à certains tests de dépistage effectués sur des prélèvements de sang ou de composants du sang pris pour l'application des articles D. 666-4-1, D. 666-4-3 et D. 666-4-4 du code de la santé publique.

16/06/2011

Arrêté du 8 juillet 2010 fixant les conditions de la levée de l'anonymat dans les consultations de dépistage anonyme et gratuit et dans les centres d'information, de dépistage et de diagnostic des infections sexuellement transmissibles

16/06/2011

Arrêté du 13 mai 2005 modifiant l'arrêté du 30 avril 2002 portant création de groupes techniques sur le dépistage organisé de certains cancers