Nos publications

23/08/2013

Arrêté du 19 août 2013 modifiant l'arrêté du 23 octobre 1992 fixant la liste des titres ou diplômes permettant l'accès aux concours sur titres d'ingénieur hospitalier

12/07/2013

Arrêté du 1er juillet 2013 modifiant l'arrêté du 7 février 2005 fixant la liste des diplômes compatibles avec l'exercice des missions de la personne spécialisée en radiophysique médicale et permettant l'inscription à la formation spécialisée prévue à l'article 4 de l'arrêté du 6 décembre 2011

10/09/2012

Arrêté du 27 août 2012 modifiant l'arrêté du 7 février 2005 fixant la liste des diplômes compatibles avec l'exercice des missions de la personne spécialisée en radiophysique médicale et permettant l'inscription à la formation spécialisée prévue à l'article 4 de l'arrêté du 19 novembre 2004

09/05/2012

Décret n° 2012-659 du 4 mai 2012 portant application de la loi n° 2012-157 du 1er février 2012 relative à l'exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste, pharmacien et sage-femme pour les professionnels titulaires d'un diplôme obtenu dans un Etat non membre de l'Union européenne

03/05/2012

Arrêté du 30 avril 2012 portant application du décret n° 2012-608 du 30 avril 2012 relatif aux diplômes dans le secteur funéraire

27/09/2011

Arrêté du 7 juin 2011 modifiant l'arrêté du 23 novembre 2009 fixant la liste des diplômes et certificats du secteur sanitaire et social acquis en fin d'études promotionnelles par les agents des établissements énumérés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière

20/09/2011

Arrêté du 12 août 2011 modifiant l'arrêté du 7 février 2005 fixant la liste des diplômes compatibles avec l'exercice des missions de la personne spécialisée en radiophysique médicale et permettant l'inscription à la formation spécialisée prévue à l'article 4 de l'arrêté du 19 novembre 2004

16/06/2011

Arrêté du 6 mai 1996 fixant la liste des diplômes exigés des candidats au concours externe pour l'admission dans le corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux.

16/06/2011

Arrêté du 31 janvier 2000 modifiant l'arrêté du 4 mai 1988 fixant la liste des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine

16/06/2011

Arrêté du 31 janvier 2000 modifiant l'arrêté du 4 mai 1988 relatif à la réglementation des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine