Nos publications

Arrêté du 10 janvier 2001 relatif à la rémunération des étudiants en médecine et en odontologie

Arrêté du 16 janvier 2001 relatif à la rémunération des étudiants en médecine et en odontologie

Décret n° 94-735 du 19 août 1994 relatif au concours et au programme pédagogique de l'internat en odontologie

Arrêté du 9 mai 2005 fixant pour l'année 2005 l'objectif des dépenses d'assurance maladie commun aux activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie mentionné à l'article L. 162-22-9 du code de la sécurité sociale

Décret n° 2002-1149 du 10 septembre 2002 modifiant le décret n° 99-930 du 10 novembre 1999 fixant le statut des internes et des résidents en médecine, des internes en pharmacie et des internes en odontologie

Décret n° 2004-155 du 16 février 2004 fixant le calendrier et les autorités compétentes pour prendre les décisions prévues par les dispositions transitoires de l'article 34 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2004

Décret n° 2001-29 du 10 janvier 2001 modifiant le décret n° 99-1111 du 27 décembre 1999 relatif aux fonctions hospitalières des étudiants en odontologie

Arrêté du 17 octobre 1994 fixant les orientations cliniques de l'internat en odontologie.

Arrêté du 4 mai 2004 modifiant l'arrêté du 17 octobre 1994 relatif à l'organisation du concours national d'internat en odontologie

Décret n° 2004-1418 du 23 décembre 2004 modifiant le décret n° 94-735 du 19 août 1994 relatif au concours et au programme pédagogique de l'internat en odontologie