Nos publications

Instruction interministérielle n°DGS/SDVSS/DGOS/DGCS/DGT/DGSCGC/2017/284 du 3 novembre 2017 relative au guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2017-2018

Décret n° 2016-1621 du 28 novembre 2016 relatif à la stratégie nationale de santé

Instruction n° DGS/VSS2/DGOS/DGCS/DGT/DGSCGC/2016/171 du 27 mai 2016 relative au Plan National Canicule 2016

Plan Cancer III à l’AP-HP - Stratégies et Ambitions - Document provisoire - Avril 2014

Instruction ministérielle n° DGS/DUS/DGOS/DGCS/DGSCGC/DGT/2013/351 du 26 septembre 2013 relative au guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2013-2014

Circulaire n° DGCS/SD3B/DGOS/DGS/DSS/CNSA/2013/336 du 30 août 2013 relative à la mise en œuvre du plan autisme 2013-2017

Rapport 2012 de l'Observatoire sociétal des cancers

Rapport public annuel 2013 de la Cour des Comptes - "Le service de santé des armées : une évolution engagée"

Rapport public annuel 2013 de la Cour des Comptes - "La lutte contre la maladie d’Alzheimer : une politique de santé publique à consolider"

Décret n° 2010-938 du 24 août 2010 modifiant des dispositions relatives aux commissions de coordination des politiques publiques de santé, aux conférences de territoire et à la conférence régionale de la santé et de l'autonomie

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