Nos publications

16/06/2011

Arrêté du 16 juillet 1984 relatif à l'examen spécial de recrutement de praticiens hospitaliers en psychiatrie

16/06/2011

Arrêté du 1 février 1989 relatif à la nomination des professeurs des universités - praticiens hospitaliers

16/06/2011

Arrêté du 17 septembre 1987 fixant la procédure de recrutement des professeurs des universités - praticiens hospitaliers et maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers

16/06/2011

Arrêté du 17 mars 1986 relatif à la création d'un fichier national des candidats aux concours de professeur des universités-praticien hospitalier et à sa gestion.

16/06/2011

Arrêté du 28 février 1987 relatif à l'organisation du concours national de praticien hospitalier

16/06/2011

Arrêté du 8 août 1985 relatif au concours national de praticien hospitalier organisé en application des articles 85, 86 et 13 du décret n° 84-131 du 24 féveier 1984 portant statut des praticiens hospitaliers.

16/06/2011

Décret n° 2005-697 du 22 juin 2005 modifiant le décret n° 85-1295 du 4 décembre 1985 modifié fixant la composition et les règles de fonctionnement des conseils de discipline des praticiens hospitaliers et des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics

16/06/2011

Cour administrative d’appel de Bordeaux, 17 juin 2008, n° 07BX00880 (Contentieux - Affectation - Praticien hospitalier - Tribunal administratif -  Conseil d’Etat)

16/06/2011

Conseil d’Etat, 30 mars 2009, n°292482 (Praticien hospitalier – Chef de service – Fin des fonctions – Consultation)

16/06/2011

Arrêté du 5 décembre 1997 portant déclaration de vacance d'emplois de maître de conférences des universités - praticien hospitalier offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 1998 et fixant les modalités de candidature.