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Arrêté du 27 février 2008 fixant pour l'année 2008 les ressources d'assurance maladie des établissements de santé exerçant une activité de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie

La ministre de la santé, de la jeunesse et des sports et le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles R. 712-2 et R. 6122-25 ;

Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-22-6, L. 162-22-10, R. 162-32 et R. 162-42-1 ;

Vu la loi n° 2003-1199 du 18 décembre 2003 de financement de la sécurité sociale pour 2004, notamment son article 33 modifié ;

Vu l'arrêté du 27 février 2008 fixant pour l'année 2008 l'objectif des dépenses d'assurance maladie commun aux activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie mentionné à l'article L. 162-22-9 du code de la sécurité sociale ;

Vu l' relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ;

Vu les recommandations n° 2007-23 et n° 2008-03 du conseil de l'hospitalisation respectivement en date du 11 décembre 2007 et du 29 janvier 2008 ;

Considérant que le rythme de convergence des établissements mentionnés aux a, b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale pour l'année 2008 doit permettre d'atteindre rapidement l'objectif de convergence intrasectorielle,

Arrêtent :

Article 1

Les tarifs des forfaits et suppléments fixés en application des dispositions des 1° et 3° de l'article R. 162-32 du code de la sécurité sociale sont respectivement fixés aux annexes I, II, III, IV du présent arrêté pour les établissements de santé mentionnés aux a, b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale et aux annexes V, VI, VII et VIII du présent arrêté pour les établissements de santé mentionnés au d du même article.

Article 2

Les tarifs nationaux des forfaits fixés en application des dispositions des 2°, 4° et 5° de l'article R. 162-32 du code de la sécurité sociale des établissements de santé mentionnés aux a, b, c et d de l'article L. 162-22-6 du même code sont les suivants :

1° Le tarif du forfait dénommé « accueil et traitement des urgences » (ATU) est fixé à 25,28 EUR ;

2° Le tarif du forfait dénommé « forfait de petit matériel » (FFM) est fixé à 19,05 EUR ;

3° Les montants des forfaits dénommés « sécurité et environnement hospitalier » mentionnés sont fixés en annexe IX.

Article 3

Les montants des forfaits annuels mentionnés au
2° du I de l'article L. 162-22-10 du code de la sécurité sociale sont fixés à l'annexe X pour les établissements de santé mentionnés aux a, b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale et à l'annexe XI du présent arrêté pour les établissements de santé mentionnés au d du même article.
Le montant du forfait annuel pour l'activité de médecine d'urgence est déterminé en fonction du nombre d'ATU facturés à l'assurance maladie par l'établissement en 2007. Pour les établissements nouvellement autorisés à exercer l'activité de médecine d'urgence, le montant de ce forfait est déterminé en fonction d'un nombre prévisionnel de passages donnant lieu à facturation d'un ATU.

Article 4

Le taux de la minoration mentionnée au dernier alinéa du
de l'article R. 162-32 du code de la sécurité sociale est fixé pour 2008 à 13 %.

Article 5

Les zones géographiques dans lesquelles s'appliquent les coefficients géographiques mentionnés au
3° du I de l'article L. 162-22-10 du code de la sécurité sociale ainsi que la valeur de ces coefficients sont fixées comme suit :


ZONE GÉOGRAPHIQUE

VALEUR DU COEFFICIENT

2A Corse-du-Sud

5,00 %

2B Haute-Corse

5,00 %

75 Paris

7,00 %

77 Seine-et-Marne

7,00 %

78 Yvelines

7,00 %

91 Essonne

7,00 %

92 Hauts-de-Seine

7,00 %

93 Seine-Saint-Denis

7,00 %

94 Val-de-Marne

7,00 %

95 Val-d'Oise

7,00 %

971 Guadeloupe

25,00 %

972 Martinique

25,00 %

973 Guyane

25,00 %

974 Réunion

30,00 %

Article 6

Le taux moyen régional de convergence des coefficients de transition mentionnés au IV de l'article 33 de la loi du 18 décembre 2003 susvisée et celui mentionné au V du même article sont respectivement fixés à 25 % pour les établissements de santé mentionnés au d de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale et à 30 % pour les établissements mentionnés aux a, b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale
.

Article 7

Les tarifs de responsabilité des établissements de santé privés mentionnés au e de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale sont égaux à 75 % des tarifs des établissements de santé mentionnés au d du même article.

Article 8

La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins au ministère de la santé, de la jeunesse et des sports et le directeur de la sécurité sociale au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


A N N E X E I

TARIFS DES GHS ET DES SUPPLÉMENTS DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ MENTIONNÉS AUX a, b et c
DE L'ARTICLE L. 162-22-6 DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE


I. - Les tarifs des forfaits GHS et des suppléments EXH sont fixés comme suit :


GHS

GHM

LIBELLÉ DU GHM

BORNES
basses

BORNES
hautes

TARIF
(en euros)

MONTANT DE L'EXH
(en euros)

1

01C01S

Interventions pour affections du système nerveux, sauf craniotomie, avec CMAS.

4

67

11 518,59

321,19

3

01C03V

Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans sans CMA.

4

54

4 670,07

310,30

4

01C03W

Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans avec CMA.

7

67

10 718,44

298,14

5

01C04V

Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans sans CMA.

 

50

6 843,91

474,56

6

01C04W

Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans avec CMA.

7

63

11 339,32

332,95

7

01C05V

Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques sans CMA.

3

30

6 096,57

491,83

8

01C05W

Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques avec CMA.

6

38

9 253,18

452,02

9

01C06V

Interventions sur le système vasculaire précérébral sans CMA.

 

17

4 172,72

486,16

10

01C06W

Interventions sur le système vasculaire précérébral avec CMA.

3

21

5 259,55

465,77

12

01C08V

Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

26

3 545,01

643,61

13

01C08W

Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

32

6 530,26

376,43

14

01C09Z

Pose d'un stimulateur cérébral.

3

33

9 655,86

538,47

15

01C10Z

Pose d'un stimulateur médullaire.

 

15

3 026,18

415,23

16

01C11Z

Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans.

5

37

9 461,30

476,04

17

01C12Z

Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans.

5

31

6 393,51

377,56

18

01K02Z

Embolisations intracrâniennes et médullaires.

3

21

5 744,01

499,37

19

01K03Z

Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux.

 

17

4 133,50

446,11

20

01C13Z

Libérations du canal carpien et autres actes sur les nerfs périphériques.

 

11

813,73

232,90

21

01C04V

Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans sans CMA.

6

35

13 129,38

613,19

 

01C04W

Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans avec CMA.

6

35

13 129,38

613,19

 

01C12Z

Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans.

6

35

13 129,38

613,19

150

01M01S

Affections du système nerveux, avec CMAS.

 

46

6 822,53

274,41

154

01M04Z

Méningites virales.

 

15

2 580,49

342,06

155

01M05V

Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

32

4 225,98

345,29

156

01M05W

Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

6

40

6 353,87

292,55

157

01M06V

Tumeurs du système nerveux, sans CMA.

 

30

3 785,62

274,18

158

01M06W

Tumeurs du système nerveux, avec CMA.

 

38

5 694,82

276,33

159

01M07Z

Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 80 ans.

5

31

4 219,37

249,23

160

01M08V

Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 81 ans sans CMA.

 

27

3 179,07

274,30

161

01M08W

Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 81 ans avec CMA.

3

34

4 988,06

267,89

162

01M09Z

Affections et lésions du rachis et de la moelle.

 

28

4 245,01

283,87

163

01M10V

Autres affections cérébrovasculaires sans CMA.

 

29

3 660,21

308,07

164

01M10W

Autres affections cérébrovasculaires avec CMA.

5

36

5 598,18

290,60

165

01M11V

Affections des nerfs crâniens et rachidiens, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

19

2 323,80

313,19

166

01M11W

Affections des nerfs crâniens et rachidiens, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

3

24

3 702,98

282,96

167

01M12V

Autres affections du système nerveux, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

22

2 202,48

355,38

168

01M12W

Autres affections du système nerveux, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

3

28

3 865,89

257,52

169

01M13Z

Troubles de la conscience et comas d'origine non traumatique.

 

16

2 590,07

295,27

170

01M14V

Accidents vasculaires cérébraux non transitoires sans CMA.

 

30

3 861,87

255,78

171

01M14W

Accidents vasculaires cérébraux non transitoires avec CMA.

5

37

4 987,23

251,84

172

01M15Z

Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 80 ans.

3

22

2 964,46

251,55

173

01M16Z

Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 81 ans.

 

16

2 566,69

285,70

174

01M17V

Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

22

2 144,34

320,41

175

01M17W

Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

3

27

4 083,28

277,67

176

01M18V

Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

25

3 360,74

339,69

177

01M18W

Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

31

4 605,97

272,95

178

01M19V

Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

23

2 446,70

307,10

179

01M19W

Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

29

3 857,82

247,50

180

01M20V

Commotions cérébrales, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

14

1 220,26

354,73

181

01M20W

Commotions cérébrales, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

17

2 470,64

270,54

182

01M21Z

Douleurs chroniques rebelles.

 

18

2 983,91

296,95

183

01M22Z

Migraines et céphalées.

 

11

1 876,66

301,66

184

01M23Z

Convulsions hyperthermiques.

 

6

1 525,97

420,44

185

01M24V

Epilepsies, âge inférieur à 18 ans sans CMA.

 

14

2 613,00

537,96

186

01M24W

Epilepsies, âge inférieur à 18 ans avec CMA.

 

18

3 919,50

395,93

187

01M25V

Epilepsies, âge de 18 à 69 ans sans CMA.

 

10

1 756,11

313,99

188

01M25W

Epilepsies, âge de 18 à 69 ans avec CMA ou âge supérieur à 69 ans.

 

21

3 040,19

260,22

400

02C02V

Interventions sur la rétine, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

15

3 101,47

702,47

401

02C02W

Interventions sur la rétine, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

15

4 235,06

561,06

402

02C03Z

Interventions sur l'orbite.

 

15

3 410,04

518,27

403

02C04Z

Autres interventions intraoculaires.

 

15

2 888,32

472,23

404

02C05Z

Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie.

 

5

1 637,35

571,75

405

02C06Z

Interventions primaires sur l'iris.

 

15

2 537,58

432,99

406

02C07Z

Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans.

 

4

1 657,03

601,77

407

02C08V

Autres interventions extraoculaires, âge de 18 à 69 ans sans CMA.

 

13

1 858,78

574,79

408

02C08W

Autres interventions extraoculaires, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.

 

16

3 765,58

420,40

409

02C09Z

Allogreffes de cornée.

 

15

4 455,20

773,35

500

02M02Z

Hyphéma.

 

15

1 759,72

311,40

501

02M03Z

Infections oculaires aiguës sévères.

 

17

3 135,85

341,27

502

02M04Z

Affections oculaires d'origine neurologique.

 

15

2 184,73

311,97

503

02M05Z

Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans.

 

15

1 961,05

411,93

504

02M06V

Autres affections oculaires, âge supérieur à 17 ans sans CMA.

 

17

2 020,33

315,72

505

02M06W

Autres affections oculaires, âge supérieur à 17 ans avec CMA.

3

21

3 487,69

304,36

600

03C02V

Interventions majeures sur la tête et le cou sans CMA.

 

50

8 223,63

418,74

601

03C02W

Interventions majeures sur la tête et le cou avec CMA.

7

62

13 497,20

404,99

602

03C03Z

Exérèses de glandes salivaires.

 

12

3 049,70

566,31

603

03C04Z

Interventions sur les glandes salivaires autres que les exérèses.

 

15

3 118,99

486,20

604

03C05Z

Réparations de fissures labiale et palatine.

 

15

3 465,43

537,04

605

03C06Z

Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans.

 

15

3 532,27

551,08

606

03C07V

Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge de 18 à 69 ans sans CMA.

 

13

2 706,25

667,66

607

03C07W

Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.

 

16

4 278,29

499,86

610

03C09Z

Rhinoplasties.

 

6

2 117,66

577,52

611

03C10Z

Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans.

 

5

879,80

294,00

612

03C11Z

Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans.

 

6

1 604,69

419,97

613

03C12Z

Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans.

 

11

2 029,69

546,79

614

03C13Z

Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans.

 

15

2 099,00

414,86

615

03C14Z

Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans.

 

15

2 115,68

471,41

616

03C15Z

Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans.

 

15

2 122,95

395,15

617

03C16V

Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

23

2 982,81

540,82

618

03C16W

Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

29

5 968,46

384,90

619

03C17Z

Interventions sur la bouche.

 

15

2 758,03

515,34

620

03C18Z

Pose d'implants cochléaires.

 

11

3 160,55

592,83

621

03C19Z

Ostéotomies de la face.

 

15

4 197,50

632,78

622

03C20Z

Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne.

 

6

2 212,68

597,38

623

03C21Z

Interventions pour oreilles décollées.

 

5

1 725,72

548,66

800

03K02Z

Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires.

 

6

1 033,52

351,27

801

03M02Z

Traumatismes et déformations du nez.

 

15

1 629,59

367,32

802

03M03Z

Otites moyennes et infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans.

 

10

1 647,69

400,21

803

03M04V

Otites moyennes et infections des voies aériennes supérieures, âge de 18 à 69 ans sans CMA.

 

16

1 478,73

328,03

804

03M04W

Otites moyennes et infections des voies aériennes supérieures, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.

 

20

3 160,52

292,20

805

03M05Z

Troubles de l'équilibre.

 

15

2 025,61

277,51

806

03M06Z

Epistaxis.

 

15

1 763,80

310,40

807

03M07V

Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

24

2 489,95

372,00

808

03M07W

Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

30

5 228,13

320,54

809

03M08Z

Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans.

 

15

2 485,54

473,28

810

03M09V

Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans sans CMA.

 

19

1 982,59

358,73

811

03M09W

Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans avec CMA.

 

24

4 253,04

331,97

812

03M10Z

Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans.

 

13

1 941,59

437,69

813

03M11V

Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge de 18 à 69 ans sans CMA.

 

15

1 692,22

395,70

814

03M11W

Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.

 

18

3 050,42

303,15

1000

04C01S

Interventions pour affections de l'appareil respiratoire, avec CMAS.

7

63

13 401,40

396,63

1001

04C02V

Interventions majeures sur le thorax sans CMA.

3

26

6 295,73

490,68

1002

04C02W

Interventions majeures sur le thorax avec CMA.

5

33

8 097,36

457,64

1003

04C03V

Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire sans CMA.

 

30

4 529,08

419,71

1004

04C03W

Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire avec CMA.

6

38

7 197,39

351,17

1100

04M02V

Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans sans CMA.

 

15

2 059,71

389,96

1101

04M02W

Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans avec CMA.

 

15

3 128,20

386,26

1102

04M03V

Bronchites et asthme, âge de 18 à 69 ans sans CMA.

 

20

1 852,39

288,65

1103

04M03W

Bronchites et asthme, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.

4

25

3 408,73

254,20

1104

04M04Z

Pneumonies et pleurésies banales, âge inférieur à 18 ans.

 

15

2 293,27

399,04

1105

04M05V

Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans sans CMA.

 

25

2 995,25

270,63

1106

04M05W

Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans avec CMA.

4

31

4 447,08

266,97

1107

04M06Z

Infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans.

 

22

4 798,24

402,28

1108

04M07V

Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans sans CMA.

 

34

4 206,56

269,14

1109

04M07W

Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans avec CMA.

6

42

6 197,52

271,20

1110

04M08V

Bronchopneumopathies chroniques sans CMA.

 

24

2 769,81

273,16

1111

04M08W

Bronchopneumopathies chroniques avec CMA.

4

30

4 494,79

276,93

1112

04M09V

Tumeurs de l'appareil respiratoire sans CMA.

 

31

3 716,80

294,72

1113

04M09W

Tumeurs de l'appareil respiratoire avec CMA.

 

39

6 065,77

291,46

1114

04M10V

Embolies pulmonaires sans CMA.

3

26

3 535,03

277,48

1115

04M10W

Embolies pulmonaires avec CMA.

5

32

4 526,39

263,73

1116

04M11V

Signes et symptômes respiratoires sans CMA.

 

17

1 942,62

336,19

1117

04M11W

Signes et symptômes respiratoires avec CMA.

 

21

3 450,43

295,56

1118

04M12V

Pneumothorax sans CMA.

 

19

1 755,35

254,14

1119

04M12W

Pneumothorax avec CMA.

3

24

3 483,95

265,35

1120

04M13Z

Œdème pulmonaire et détresse respiratoire.

 

31

5 303,97

314,45

1121

04M14V

Maladies pulmonaires interstitielles sans CMA.

 

25

2 810,36

306,71

1122

04M14W

Maladies pulmonaires interstitielles avec CMA.

 

31

4 742,24

279,60

1123

04M15V

Autres diagnostics portant sur le système respiratoire sans CMA.

 

18

2 061,48

283,66

1124

04M15W

Autres diagnostics portant sur le système respiratoire avec CMA.

 

23

3 366,99

265,61

1125

04M16V

Traumatismes thoraciques majeurs sans CMA.

 

18

1 576,26

283,11

1126

04M16W

Traumatismes thoraciques majeurs avec CMA.

 

23

3 771,80

296,33

1127

04M17V

Epanchements pleuraux sans CMA.

 

25

2 890,26

285,76

1128

04M17W

Epanchements pleuraux avec CMA.

 

31

4 481,73

269,91

1400

05C02Z

Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie.

7

49

12 828,69

483,24

1401

05C03V

Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, sans CMA.

4

39

8 820,19

568,30

1402

05C03W

Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, avec CMA.

6

41

11 869,90

538,00

1403

05C04V

Pontages aortocoronariens avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie sans CMA.

5

39

9 474,85

551,15

1404

05C04W

Pontages aortocoronariens avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie avec CMA.

7

49

12 692,82

483,72

1405

05C05V

Pontages aortocoronariens sans cathétérisme cardiaque ni coronarographie sans CMA.

4

26

8 534,95

605,20

1406

05C05W

Pontages aortocoronariens sans cathétérisme cardiaque ni coronarographie avec CMA.

5

32

11 410,64

653,02

1407

05C06V

Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, sans CMA.

4

36

9 628,75

669,87

1408

05C06W

Autres interventions cardiothoraciques âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, avec CMA.

7

45

13 308,87

544,15

1429

 

 

7

100

33 408,87

626,42

1409

05C07Z

Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, avec circulation extracorporelle.

6

41

17 283,97

781,02

1410

05C08V

Autres interventions cardiothoraciques âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, sans CMA.

 

30

3 077,23

390,23

1411

05C08W

Autres interventions cardiothoraciques âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, avec CMA.

 

38

7 189,39

347,41

1412

05C09Z

Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, sans circulation extracorporelle.

 

44

14 292,39

596,97

1413

05C10V

Chirurgie majeure de revascularisation sans CMA.

4

37

7 269,89

445,35

1414

05C10W

Chirurgie majeure de revascularisation avec CMA.

7

46

10 745,81

431,93

1415

05C11V

Autres interventions de chirurgie vasculaire sans CMA.

 

31

5 351,17

454,47

1416

05C11W

Autres interventions de chirurgie vasculaire avec CMA.

6

39

7 984,13

378,67

1417

05C12V

Amputations du membre inférieur, sauf des orteils, pour troubles circulatoires, sans CMA.

6

62

8 356,20

307,26

1418

05C12W

Amputations du membre inférieur, sauf des orteils, pour troubles circulatoires, avec CMA.

7

77

12 038,35

293,06

1419

05C13V

Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils sans CMA.

 

40

4 488,46

281,01

1420

05C13W

Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils avec CMA.

 

50

8 117,97

298,48

1421

05C14Z

Pose d'un stimulateur cardiaque permanent avec insuffisance cardiaque.

3

32

5 469,44

311,53

1422

05C15Z

Pose d'un stimulateur cardiaque permanent sans insuffisance cardiaque.

 

26

3 620,26

361,31

1424

05C17V

Ligatures de veines et éveinages, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

12

1 400,12

450,10

1425

05C17W

Ligatures de veines et éveinages, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

15

2 725,37

388,13

1426

05C18Z

Autres interventions sur le système circulatoire.

 

32

4 941,03

287,18

1427

05C19Z

Pose d'un défibrillateur cardiaque.

3

22

4 867,81

401,97

1428

05C20Z

Remplacement ou ablation chirurgicale d'électrodes ou de boîtier de stimulation cardiaque permanente.

 

21

3 852,64

339,30

1654

05M02E

Infarctus aigu du myocarde avec décès.

 

22

3 312,66

279,87

1655

05M03Z

Infarctus aigu du myocarde avec complications cardiovasculaires et sortie en vie de l'établissement.

4

29

3 700,97

238,44

1656

05M04V

Infarctus aigu du myocarde sans complication cardiovasculaire sans CMA.

 

23

2 415,00

291,08

1657

05M04W

Infarctus aigu du myocarde sans complication cardiovasculaire avec CMA.

4

25

3 466,09

255,33

1658

05M05V

Syncopes et lipothymies, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

16

1 526,40

329,40

1659

05M05W

Syncopes et lipothymies, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

20

2 788,00

260,32

1660

05M06V

Angine de poitrine sans CMA.

 

16

1 640,56

267,99

1661

05M06W

Angine de poitrine avec CMA.

 

20

2 742,06

253,44

1662

05M07V

Thrombophlébites veineuses profondes, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

22

2 494,34

269,34

1663

05M07W

Thrombophlébites veineuses profondes, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

4

27

3 752,83

256,41

1664

05M08V

Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

16

1 352,54

295,95

1665

05M08W

Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

20

2 784,97

255,16

1666

05M09V

Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire sans CMA.

 

22

2 708,86

257,12

1667

05M09W

Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire avec CMA.

4

28

3 821,15

252,93

1668

05M10Z

Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans.

 

19

3 976,55

389,67

1669

05M11V

Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge de 18 à 69 ans sans CMA.

 

20

1 688,45

323,26

1670

05M11W

Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.

 

25

3 570,97

264,54

1671

05M12V

Troubles vasculaires périphériques, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

22

2 071,05

331,82

1672

05M12W

Troubles vasculaires périphériques, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

28

4 161,63

271,68

1673

05M13Z

Douleurs thoraciques.

 

15

1 695,04

289,51

1674

05M14Z

Arrêt cardiaque.

 

27

4 522,46

306,47

1675

05M15Z

Hypertension artérielle.

 

17

2 571,58

276,67

1676

05M16V

Athérosclérose coronarienne sans CMA.

 

20

2 022,33

273,01

1677

05M16W

Athérosclérose coronarienne avec CMA.

3

25

3 622,95

261,32

1678

05M17V

Autres affections de l'appareil circulatoire sans CMA.

 

19

1 948,07

295,87

1679

05M17W

Autres affections de l'appareil circulatoire avec CMA.

 

24

3 541,13

272,75

1680

05M18Z

Endocardites aiguës et subaiguës.

 

54

8 029,30

274,06

1681

05K05V

Endoprothèses vasculaires et infarctus du myocarde sans CMA.

 

18

3 266,78

431,95

1682

05K05W

Endoprothèses vasculaires et infarctus du myocarde avec décès et/ou complications et/ou morbidités associées.

3

22

4 462,33

375,30

1683

05K06V

Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde sans CMA.

 

16

3 160,25

624,00

1684

05K06W

Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde avec CMA.

 

20

5 022,98

469,36

1685

05K07Z

Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses avec pathologie cardiovasculaire sévère en dehors de l'infarctus aigu du myocarde.

 

23

4 001,58

313,23

1687

05K09Z

Actes diagnostiques par voie vasculaire avec pathologie cardiovasculaire sévère en dehors d'un infarctus aigu du myocarde.

 

21

3 747,22

329,88

1688

05K10Z

Actes diagnostiques par voie vasculaire sans pathologie cardiovasculaire sévère.

 

15

2 114,37

404,53

1689

05K11Z

Traitements des troubles du rythme par voie vasculaire.

 

10

3 212,95

575,66

1690

 

 

 

10

6 815,35

1 221,10

1691

05K12Z

Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, sans pathologie cardiovasculaire sévère, âge inférieur à 18 ans.

 

7

3 851,65

948,54

1692

05K13Z

Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, sans pathologie cardiovasculaire sévère, âge supérieur à 17 ans.

 

11

3 242,64

533,05

1900

06C02Z

Chirurgie majeure des malformations digestives.

6

68

15 694,88

427,28

1901

06C03V

Résections rectales sans CMA.

5

48

9 422,68

482,86

1902

06C03W

Résections rectales avec CMA.

7

60

13 005,92

400,08

1903

06C04V

Interventions majeures sur l'intestin grêle et le côlon sans CMA.

5

46

6 990,91

408,81

1904

06C04W

Interventions majeures sur l'intestin grêle et le côlon avec CMA.

7

57

11 277,55

368,65

1905

06C05Z

Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum, âge inférieur à 18 ans.

 

18

5 789,80

575,09

1908

06C07V

Interventions mineures sur l'intestin grêle et le côlon sans CMA.

3

38

5 159,09

413,47

1909

06C07W

Interventions mineures sur l'intestin grêle et le côlon avec CMA.

6

47

9 496,97

373,32

1910

06C08V

Appendicectomies compliquées, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

22

3 366,72

422,01

1911

06C08W

Appendicectomies compliquées, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

4

27

5 443,74

375,70

1912

06C09V

Appendicectomies non compliquées, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

14

2 452,01

454,11

1913

06C09W

Appendicectomies non compliquées, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

18

3 946,14

409,50

1914

06C10Z

Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans.

 

10

2 500,86

748,04

1915

06C11V

Interventions réparatrices pour hernies et éventrations à l'exception des hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans sans CMA.

 

19

3 199,64

422,11

1916

06C11W

Interventions réparatrices pour hernies et éventrations à l'exception des hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans avec CMA.

3

24

4 882,23

369,03

1917

06C12V

Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans sans CMA.

 

14

1 924,59

390,14

1918

06C12W

Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans avec CMA.

 

16

3 552,20

400,19

1919

06C13V

Libérations d'adhérences péritonéales, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

28

3 714,02

390,99

1920

06C13W

Libérations d'adhérences péritonéales, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

5

35

6 397,68

339,21

1921

06C14V

Interventions sur le rectum et l'anus autres que les résections rectales sans CMA.

 

16

2 006,07

384,02

1929

 

 

 

16

2 312,76

442,73

1922

06C14W

Interventions sur le rectum et l'anus autres que les résections rectales avec CMA.

 

20

3 944,31

362,24

1930

 

 

 

20

4 251,00

390,40

1923

06C15V

Autres interventions sur le tube digestif sans CMA.

 

39

4 320,18

398,32

1924

06C15W

Autres interventions sur le tube digestif avec CMA.

7

49

9 069,66

345,29

1925

06C16V

Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour tumeurs malignes, âge supérieur à 17 ans sans CMA.

7

56

9 385,68

386,25

1926

06C16W

Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour tumeurs malignes, âge supérieur à 17 ans avec CMA.

7

70

15 087,57

403,95

1927

06C17V

Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans sans CMA.

 

38

4 535,06

484,17

1928

06C17W

Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans avec CMA.

7

48

9 130,30

350,75

2100

06M01S

Affections du tube digestif avec CMAS.

 

35

5 644,86

301,76

2101

06M02V

Gastro-entérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans sans CMA.

 

12

1 570,82

403,13

2102

06M02W

Gastro-entérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans avec CMA.

 

15

3 679,88

461,61

2103

06M03V

Gastro-entérites et maladies diverses du tube digestif, âge de 18 à 69 ans sans CMA.

 

15

1 563,09

315,45

2104

06M03W

Gastro-entérites et maladies diverses du tube digestif, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.

 

19

2 930,83

274,96

2105

06M04V

Hémorragies digestives, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

18

1 875,61

376,09

2106

06M04W

Hémorragies digestives, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

3

22

3 672,87

310,98

2107

06M05V

Tumeurs malignes du tube digestif, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

25

2 541,52

341,33

2108

06M05W

Tumeurs malignes du tube digestif, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

31

4 701,15

283,64

2109

06M06V

Occlusions intestinales non dues à une hernie sans CMA.

 

18

2 139,69

284,41

2110

06M06W

Occlusions intestinales non dues à une hernie avec CMA.

 

23

3 455,51

276,43

2111

06M07V

Maladies inflammatoires de l'intestin sans CMA.

 

22

3 081,95

335,05

2112

06M07W

Maladies inflammatoires de l'intestin avec CMA.

 

28

4 687,61

311,08

2113

06M08Z

Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans.

 

15

2 259,08

443,15


2114

06M09V

Autres affections digestives, âge de 18 à 69 ans sans CMA.

 

17

1 576,26

368,39

2115

06M09W

Autres affections digestives, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.

 

21

3 481,96

297,76

2116

06M10Z

Ulcères gastroduodénaux compliqués.

 

20

3 158,17

286,35

2117

06M11V

Ulcères gastroduodénaux non compliqués, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

18

1 899,30

341,32

2118

06M11W

Ulcères gastroduodénaux non compliqués, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

22

3 352,84

275,74

2304

07C04V

Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale sans CMA.

 

22

3 372,08

464,41

2305

07C04W

Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale avec CMA.

3

28

5 639,98

370,59

2308

07C06Z

Interventions diagnostiques sur le système hépatobiliaire et pancréatique pour des affections malignes.

5

34

7 384,56

398,21

2309

07C07Z

Interventions diagnostiques sur le système hépatobiliaire et pancréatique pour des affections non malignes.

 

38

7 001,80

341,32

2310

07C08Z

Autres interventions sur le système hépatobiliaire et pancréatique.

 

58

9 087,15

289,33

2311

07C09V

Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour tumeurs malignes sans CMA.

5

42

9 738,82

539,09

2312

07C09W

Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour tumeurs malignes avec CMA.

7

52

13 687,00

486,67

2313

07C10V

Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour affections non malignes sans CMA.

4

56

7 167,87

527,98

2314

07C10W

Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour affections non malignes avec CMA.

7

70

15 931,72

421,61

2315

07C11V

Dérivations biliaires sans CMA.

6

47

8 827,97

402,45

2316

07C11W

Dérivations biliaires avec CMA.

7

59

11 818,49

374,71

2317

07C12V

Autres interventions sur les voies biliaires sauf cholécystectomies isolées sans CMA.

4

37

6 571,47

451,82

2318

07C12W

Autres interventions sur les voies biliaires sauf cholécystectomies isolées avec CMA.

7

46

8 889,71

362,08

2500

07M01S

Affections du système hépatobiliaire et du pancréas avec CMAS.

 

40

6 326,87

295,05

2501

07M02V

Affections des voies biliaires, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

18

1 927,49

358,86

2502

07M02W

Affections des voies biliaires, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

22

3 478,66

292,68

2503

07M03V

Hépatites alcooliques et cirrhoses, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

24

2 694,68

305,81

2504

07M03W

Hépatites alcooliques et cirrhoses, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

30

4 289,41

267,95

2505

07M04V

Affections hépatiques à l'exception des tumeurs malignes, des cirrhoses, des hépatites alcooliques, sans CMA.

 

21

2 458,23

328,83

2506

07M04W

Affections hépatiques à l'exception des tumeurs malignes, des cirrhoses, des hépatites alcooliques, avec CMA.

 

26

4 153,05

289,13

2507

07M05V

Affections non malignes du pancréas sans CMA.

 

21

3 017,58

312,79

2508

07M05W

Affections non malignes du pancréas avec CMA.

4

26

3 979,10

279,27

2509

07M06V

Affections malignes du système hépatobiliaire ou du pancréas, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

22

2 696,42

353,02

2510

07M06W

Affections malignes du système hépatobiliaire ou du pancréas, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

28

4 504,19

295,96

2700

08C01S

Interventions pour affections de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, avec CMAS non traumatiques.

7

58

10 956,04

352,48

2701

08C02Z

Interventions majeures multiples sur les genoux et/ou les hanches.

7

46

9 880,22

394,85

2704

08C04Z

Interventions sur la hanche et le fémur, autres que les interventions majeures, âge inférieur à 18 ans.

3

21

5 657,33

488,60

2705

08C05V

Interventions sur la hanche et le fémur, autres que les interventions majeures, âge supérieur à 17 ans sans CMA.

5

34

6 096,82

348,95

2706

08C05W

Interventions sur la hanche et le fémur, autres que les interventions majeures, âge supérieur à 17 ans avec CMA.

6

42

7 883,74

349,22

2707

08C06Z

Amputations pour affections de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif.

6

60

10 797,60

336,57

2710

08C08Z

Interventions sur l'humérus ou sur le membre inférieur à l'exception de la hanche, du fémur et du pied, âge inférieur à 18 ans.

 

15

3 041,52

515,79

2711

08C09V

Interventions sur l'humérus ou sur le membre inférieur à l'exception de la hanche, du fémur et du pied, âge supérieur à 17 ans sans CMA.

 

24

3 774,98

394,55

2712

08C09W

Interventions sur l'humérus ou sur le membre inférieur à l'exception de la hanche, du fémur et du pied, âge supérieur à 17 ans avec CMA.

4

30

5 933,57

359,00

2713

08C10V

Interventions sur le genou, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

22

3 411,30

424,88

2714

08C10W

Interventions sur le genou, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

4

28

5 342,96

350,43

2715

08C11V

Interventions sur le membre supérieur à l'exception de l'humérus et de la main, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

14

2 368,20

521,65

2716

08C11W

Interventions sur le membre supérieur à l'exception de l'humérus et de la main, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

17

3 555,71

378,91

2717

08C12Z

Biopsies ostéoarticulaires.

 

18

4 112,13

416,13

2718

08C13Z

Résections osseuses localisées et/ou ablations de matériel de fixation interne au niveau de la hanche et du fémur.

 

15

2 079,95

360,43

2719

08C14Z

Résections osseuses localisées et/ou ablations de matériel de fixation interne au niveau d'une localisation autre que la hanche et le fémur.

 

13

1 586,81

388,54

2720

08C15V

Interventions sur le pied sans CMA.

 

25

2 841,37

484,37

2721

08C15W

Interventions sur le pied avec CMA.

3

31

5 525,76

325,49

2724

08C17Z

Interventions sur la main et le poignet pour kyste synovial.

 

7

1 418,90

456,59

2725

08C18V

Interventions sur la main et le poignet pour une affection autre qu'un kyste synovial sans CMA.

 

15

2 028,52

505,75

2726

08C18W

Interventions sur la main et le poignet pour une affection autre qu'un kyste synovial avec CMA.

 

18

4 203,32

423,72

2727

08C19Z

Arthroscopies.

 

15

1 728,09

461,02

2728

08C20Z

Greffes de peau pour maladie de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif.

 

22

5 022,74

415,79

2729

08C21V

Autres interventions portant sur l'appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif sans CMA.

 

24

3 125,04

473,19

2730

08C21W

Autres interventions portant sur l'appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif avec CMA.

 

30

6 579,75

403,71

2731

08C22Z

Interventions pour reprise de prothèses articulaires.

6

37

7 908,97

391,45

2732

08C23V

Prothèses de hanche sans CMA.

5

31

5 786,20

343,36

2733

08C23W

Prothèses de hanche avec CMA.

6

38

6 986,35

338,01

2734

08C24Z

Prothèses de genou.

4

29

5 518,74

350,20

2735

08C25Z

Prothèses d'épaule.

4

27

5 180,65

354,34

2736

08C26Z

Interventions majeures sur le rachis.

4

29

9 654,41

611,53

2737

08C27V

Autres interventions sur le rachis sans CMA.

 

20

3 800,01

460,72

2738

08C27W

Autres interventions sur le rachis avec CMA.

4

25

6 024,56

449,18

2739

08C28Z

Interventions maxillofaciales.

 

17

5 516,65

575,39

2740

08C29Z

Interventions sur le tissu mou pour tumeurs malignes.

 

20

4 848,49

435,27

2741

08C30V

Interventions sur les tissus mous pour affections non malignes sans CMA.

 

27

2 613,51

462,77

2742

08C30W

Interventions sur les tissus mous pour affections non malignes avec CMA.

 

34

6 776,45

364,49

3000

08M01S

Affections de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, avec CMAS non traumatiques.

 

43

6 583,43

280,79

3001

08M02Z

Fractures, entorses, luxations et dislocations de l'avant-bras, de la main, du pied ou multiples ou mal précisées, âge inférieur à 18 ans.

 

5

1 469,94

491,51

3002

08M03V

Fractures, entorses, luxations et dislocations de l'avant-bras, de la main, du pied ou multiples ou mal précisées, âge de 18 à 69 ans sans CMA.

 

15

1 476,03

394,91

3003

08M03W

Fractures, entorses, luxations et dislocations de l'avant-bras, de la main, du pied ou multiples ou mal précisées, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.

 

19

2 931,17

275,37

3004

08M04V

Fractures de la hanche et du bassin sans CMA.

 

27

3 499,95

257,26

3005

08M04W

Fractures de la hanche et du bassin avec CMA.

3

34

4 755,97

255,48

3006

08M05Z

Fractures de la diaphyse, de l'épiphyse ou d'une partie non précisée du fémur.

 

29

5 272,61

340,31

3007

08M06Z

Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras, de la jambe à l'exception du pied, âge inférieur à 18 ans.

 

15

1 795,30

427,64

3008

08M07V

Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras, de la jambe à l'exception du pied, âge de 18 à 69 ans sans CMA.

 

18

1 738,82

321,58

3009

08M07W

Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras, de la jambe à l'exception du pied, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.

 

22

3 142,65

262,93

3010

08M08Z

Entorses et luxations du bassin et de la hanche.

 

23

3 574,44

288,08

3011

08M09Z

Arthropathies non spécifiques.

 

18

3 034,83

315,36

3012

08M10V

Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

21

2 256,74

321,13

3013

08M10W

Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

3

26

3 700,44

264,36

3014

08M11V

Fractures pathologiques et affections malignes de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif sans CMA.

 

30

3 871,15

273,08

3015

08M11W

Fractures pathologiques et affections malignes de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif avec CMA.

5

37

5 322,45

268,27

3016

08M12V

Pathologies rachidiennes relevant d'un traitement médical, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

20

2 188,44

274,62

3017

08M12W

Pathologies rachidiennes relevant d'un traitement médical, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

3

25

3 513,90

257,59

3018

08M13Z

Signes et symptômes concernant l'appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif.

 

15

2 279,25

281,69

3019

08M14V

Affections du tissu conjonctif, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

21

2 403,27

336,47

3020

08M14W

Affections du tissu conjonctif, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

3

26

3 991,06

285,44

3021

08M15V

Tendinites, myosites et bursites, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

20

1 970,45

325,21

3022

08M15W

Tendinites, myosites et bursites, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

3

25

3 505,89

257,77

3023

08M16Z

Ostéomyélites.

 

31

5 286,06

313,16

3024

08M17Z

Arthrites septiques.

 

32

5 263,17

305,67

3025

08M18Z

Suites de traitement après une affection de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif.

 

15

2 297,74

319,46

3026

08M19V

Autres pathologies de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif sans CMA.

 

23

2 558,88

307,61

3027

08M19W

Autres pathologies de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif avec CMA.

 

29

4 473,55

279,79

3300

09C02V

Greffes de peau et/ou parages de plaie pour ulcère cutané ou cellulite sans CMA.

4

65

8 542,51

318,76

3301

09C02W

Greffes de peau et/ou parages de plaie pour ulcère cutané ou cellulite avec CMA.

4

81

13 851,53

318,75

3302

09C03V

Greffes de peau et/ou parages de plaie à l'exception des ulcères cutanés et cellulites sans CMA.

 

35

3 599,54

452,01

3303

09C03W

Greffes de peau et/ou parages de plaie à l'exception des ulcères cutanés et cellulites avec CMA.

 

44

9 553,41

406,27

3304

09C04V

Mastectomies totales pour tumeur maligne sans CMA.

 

22

3 884,90

422,35

3305

09C04W

Mastectomies totales pour tumeur maligne avec CMA.

4

28

5 432,56

358,66

3306

09C05V

Mastectomies subtotales pour tumeur maligne sans CMA.

 

15

2 999,50

502,47

3307

09C05W

Mastectomies subtotales pour tumeur maligne avec CMA.

 

19

4 448,45

425,46

3308

09C06Z

Interventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d'excision locale.

 

12

2 674,77

558,02

3309

09C07Z

Biopsies et excisions locales pour des affections non malignes du sein.

 

8

1 607,68

470,83

3310

09C08Z

Interventions sur la région anale et périanale.

 

10

1 718,50

420,93

3311

09C09Z

Interventions plastiques en dehors de la chirurgie esthétique.

 

15

3 361,21

513,12

3312

09C10V

Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins sans CMA.

 

35

2 573,13

390,22

3313

09C10W

Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins avec CMA.

 

44

7 069,52

296,20

3500

09M02Z

Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans.

 

15

1 754,68

413,12

3501

09M03V

Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge de 18 à 69 ans sans CMA.

 

17

1 522,02

347,20

3502

09M03W

Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.

 

21

2 970,12

262,14

3503

09M04Z

Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans.

 

15

2 123,22

400,68

3504

09M05V

Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge de 18 à 69 ans sans CMA.

 

22

2 136,24

292,99

3505

09M05W

Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.

4

28

4 013,32

261,97

3506

09M06Z

Ulcères cutanés.

3

41

5 559,55

251,91

3507

09M07V

Autres affections dermatologiques, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

20

2 014,48

354,16

3508

09M07W

Autres affections dermatologiques, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

3

25

3 851,15

285,34

3509

09M08V

Affections dermatologiques sévères, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

23

2 594,30

322,91

3510

09M08W

Affections dermatologiques sévères, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

3

29

4 622,33

289,50

3511

09M09Z

Affections non malignes des seins.

 

15

1 902,16

325,09

3512

09M10V

Tumeurs malignes des seins sans CMA.

 

30

3 839,43

311,20

3513

09M10W

Tumeurs malignes des seins avec CMA.

 

37

6 404,02

321,44

3700

10C01S

Interventions pour affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, avec CMAS.

 

45

10 365,28

426,70

3701

10C02Z

Interventions sur l'hypophyse.

3

20

6 204,07

569,73

3702

10C03Z

Interventions sur les surrénales.

3

20

5 226,13

488,17

3704

10C05Z

Interventions sur les parathyroïdes.

 

15

3 607,48

656,33

3707

10C07Z

Interventions sur le tractus thyréoglosse.

 

7

2 265,41

510,76

3708

10C08Z

Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels.

3

29

6 271,46

397,67

3709

10C09Z

Gastroplasties pour obésité.

 

15

4 452,24

670,88

3711

10C11V

Interventions sur la thyroïde pour tumeurs malignes, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

12

3 336,69

653,69

3712

10C11W

Interventions sur la thyroïde pour tumeurs malignes, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

15

4 558,28

610,96

3713

10C12V

Interventions sur la thyroïde pour affections non malignes, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

11

2 634,20

544,86

3714

10C12W

Interventions sur la thyroïde pour affections non malignes, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

14

3 077,66

505,00

3715

10C10Z

Autres interventions pour obésité.

 

15

3 349,71

454,26

3716

10C13Z

Interventions digestives autres que les gastroplasties, pour obésité.

 

15

5 329,99

722,81

3900

10M01S

Affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, avec CMAS.

3

34

4 928,27

266,70

3901

10M02V

Diabète, âge de 36 à 69 ans sans CMA.

 

18

2 115,08

266,33

3902

10M02W

Diabète, âge de 36 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.

3

22

3 194,63

260,62

3903

10M03Z

Diabète, âge inférieur à 36 ans.

 

15

2 577,18

308,31

3904

10M04V

Troubles métaboliques ou nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans sans CMA.

 

18

2 117,33

455,31

3905

10M04W

Troubles métaboliques ou nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans avec CMA.

 

22

5 703,45

478,33

3906

10M05V

Troubles métaboliques ou nutritionnels divers, âge de 18 à 69 ans sans CMA.

 

20

1 911,38

307,11

3907

10M05W

Troubles métaboliques ou nutritionnels divers, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.

3

25

3 563,22

258,83

3908

10M06Z

Maladies métaboliques congénitales.

 

15

3 214,87

412,28

3909

10M07V

Autres troubles endocriniens, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

18

1 875,23

374,63

3910

10M07W

Autres troubles endocriniens, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

3

23

3 444,82

277,82

4100

11C01S

Interventions pour affections des reins et des voies urinaires, avec CMAS.

 

48

9 759,03

375,48

4101

11C02V

Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale, sans CMA.

4

32

7 600,68

487,28

4102

11C02W

Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale, avec CMA.

6

40

9 675,23

446,39

4103

11C03V

Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, sans CMA.

 

25

4 783,31

526,48

4104

11C03W

Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, avec CMA.

5

31

7 404,11

441,04

4105

11C04Z

Autres interventions sur la vessie à l'exception des interventions transurétrales.

 

17

4 232,17

449,08

4106

11C05V

Interventions transurétrales ou par voie transcutanée sans CMA.

 

16

2 558,91

462,15

4107

11C05W

Interventions transurétrales ou par voie transcutanée avec CMA.

 

20

4 106,31

373,82

4108

11C06Z

Interventions sur l'urètre, âge inférieur à 18 ans.

 

15

3 107,15

508,76

4109

11C07Z

Interventions sur l'urètre, âge supérieur à 17 ans.

 

16

3 044,58

356,62

4110

11C08V

Autres interventions sur les reins et les voies urinaires sans CMA.

 

27

2 783,11

464,42

4111

11C08W

Autres interventions sur les reins et les voies urinaires avec CMA.

 

34

6 944,64

372,39

4250

11M01S

Affections des reins et des voies urinaires, avec CMAS.

3

35

5 597,77

297,49

4251

11M02V

Lithiases urinaires, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

12

1 310,75

332,78

4252

11M02W

Lithiases urinaires, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

15

2 227,42

301,52

4253

11M03V

Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans sans CMA.

 

14

1 979,62

394,29

4254

11M03W

Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans avec CMA.

 

15

3 053,73

424,95

4255

11M04V

Infections des reins et des voies urinaires, âge de 18 à 69 ans sans CMA.

 

18

1 664,04

311,26

4256

11M04W

Infections des reins et des voies urinaires, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.

3

23

3 215,62

260,40

4259

11M06V

Insuffisance rénale, sans dialyse, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

21

2 039,66

353,48

4260

11M06W

Insuffisance rénale, sans dialyse, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

26

4 079,97

288,52

4261

11M07V

Tumeurs des reins et des voies urinaires sans CMA.

 

26

3 003,69

303,36

4262

11M07W

Tumeurs des reins et des voies urinaires avec CMA.

 

32

4 998,86

290,04

4263

11M08Z

Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans.

 

15

3 150,68

466,36

4264

11M09V

Autres affections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans sans CMA.

 

17

2 053,57

329,67

4265

11M09W

Autres affections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans avec CMA.

3

21

3 610,98

308,78

4266

11M10V

Rétrécissement urétral, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

15

1 733,03

400,32

4267

11M10W

Rétrécissement urétral, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

15

2 703,67

331,95

4268

11M11Z

Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge inférieur à 18 ans.

 

15

2 846,88

420,63

4269

11M12V

Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge de 18 à 69 ans sans CMA.

 

15

1 421,53

308,79

4270

11M12W

Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.

 

19

2 762,15

272,46

4271

11K02V

Insuffisance rénale, avec dialyse, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

28

2 622,86

349,03

4272

11K02W

Insuffisance rénale, avec dialyse, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

35

5 841,93

312,16

4500

12C01S

Interventions pour affections de l'appareil génital masculin, avec CMAS.

3

43

8 430,11

361,69

4502

12C03Z

Interventions sur le pénis.

 

15

3 444,65

542,78

4503

12C04V

Prostatectomies transurétrales sans CMA.

 

18

2 976,75

381,67

4504

12C04W

Prostatectomies transurétrales avec CMA.

3

22

4 090,33

345,79

4505

12C05Z

Interventions sur les testicules pour des tumeurs malignes.

 

15

2 765,63

458,33

4506

12C06Z

Interventions sur les testicules pour des affections non malignes, âge inférieur à 18 ans.

 

8

1 412,20

416,69

4507

12C07Z

Interventions sur les testicules pour des affections non malignes, âge supérieur à 17 ans.

 

15

2 136,73

469,95

4508

12C08Z

Circoncisions.

 

15

1 047,04

281,31

4509

12C09Z

Autres interventions pour tumeurs malignes de l'appareil génital masculin.

 

20

4 724,08

423,86

4510

12C10Z

Autres interventions pour des affections non malignes de l'appareil génital masculin.

 

15

2 827,78

399,69

4511

12C11Z

Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour tumeurs malignes.

3

21

6 513,07

568,92

4512

12C12Z

Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour affections non malignes.

4

26

5 074,79

354,41

4750

12M02V

Infections et inflammations de l'appareil génital masculin, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

16

1 562,96

307,85

4751

12M02W

Infections et inflammations de l'appareil génital masculin, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

3

20

3 041,69

280,15

4752

12M03V

Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin sans CMA.

 

26

3 044,58

295,21

4753

12M03W

Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin avec CMA.

3

32

4 863,19

278,84

4754

12M04V

Hypertrophie prostatique bénigne, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

15

1 345,00

353,91

4755

12M04W

Hypertrophie prostatique bénigne, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

19

2 824,90

278,28

4756

12M05Z

Autres affections de l'appareil génital masculin.

 

15

1 659,61

346,74

4900

13C01S

Interventions pour affections de l'appareil génital féminin, avec CMAS.

 

42

8 581,65

381,02

4918

13C14V

Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes sans CMA.

3

33

5 884,30

499,98

4919

13C14W

Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes avec CMA.

6

41

9 735,49

436,90

4920

13C15V

Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes sans CMA.

 

22

3 901,57

416,57

4921

13C15W

Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes avec CMA.

4

27

5 589,33

374,82

4903

13C03V

Hystérectomies, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

14

3 371,16

437,08

4904

13C03W

Hystérectomies, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

18

4 612,29

465,73

4905

13C04V

Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

15

2 905,49

556,46

4906

13C04W

Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

15

3 807,62

469,42

4907

13C05Z

Interventions sur le système utéroannexiel pour des tumeurs malignes.

 

21

4 883,50

421,19

4908

13C06Z

Interruptions tubaires pour des affections non malignes.

 

15

2 318,63

570,77

4909

13C07V

Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

15

2 635,30

496,52

4910

13C07W

Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

16

3 794,43

430,66

4911

13C08V

Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

17

1 179,70

322,64

4912

13C08W

Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

21

3 753,49

331,39

4913

13C09Z

Laparoscopies ou cœlioscopies diagnostiques.

 

12

1 920,96

463,88

4914

13C10Z

Ligatures tubaires par laparoscopie ou cœlioscopie.

 

6

1 377,31

430,18

4915

13C11Z

Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes.

 

15

1 561,96

437,93

4916

13C12Z

Dilatations et curetages, conisations pour des affections non malignes.

 

6

1 076,10

344,34

4917

13C13Z

Autres interventions sur l'appareil génital féminin.

 

20

4 574,93

411,41

5200

13M02Z

Infections de l'appareil génital féminin.

 

15

1 647,38

288,64

5201

13M03V

Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin sans CMA.

 

31

3 035,86

313,83

5202

13M03W

Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin avec CMA.

3

39

6 224,24

296,94

5203

13M04V

Autres affections de l'appareil génital féminin, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

14

1 514,65

410,98

5204

13M04W

Autres affections de l'appareil génital féminin, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

17

2 617,27

276,74

5300

14C02A

Césariennes sans complication significative.

 

22

2 983,30

322,99

5301

14C02B

Césariennes avec autres complications.

4

26

4 208,05

298,89

5302

14C02C

Césariennes avec complications majeures.

4

28

4 900,37

318,07

5303

14C03Z

Accouchements par voie basse avec autres interventions.

 

16

6 391,79

720,22

5304

14C04Z

Affections du post-partum ou du post-abortum avec intervention chirurgicale.

 

15

2 250,93

409,40

5305

14C05Z

Avortements avec aspiration ou curetage ou hystérotomie.

 

12

1 448,81

392,06

5450

14M02Z

Affections médicales du post-partum ou du post-abortum.

 

15

1 536,02

267,44

5451

14Z02A

Accouchements par voie basse sans complication significative.

 

14

2 164,31

356,07

5452

14Z02B

Accouchements par voie basse avec autres complications.

 

15

2 615,30

366,36

5453

14Z02C

Accouchements par voie basse avec complications majeures.

 

18

3 347,42

346,05

5454

14Z03A

Affections de l'ante-partum, avec ou sans intervention chirurgicale, sans complications.

 

15

1 413,97

265,11

5455

14Z03B

Affections de l'ante-partum, avec ou sans intervention chirurgicale, avec complications.

 

16

2 069,16

238,42

5456

14Z04Z

Avortements sans aspiration, ni curetage, ni hystérotomie.

 

12

1 453,06

374,75

5457

14Z05Z

Grossesses ectopiques.

 

10

2 126,91

475,37

5458

14Z06Z

Menaces d'avortement.

 

15

1 200,77

257,31

5459

14Z07Z

Faux travail.

 

15

1 403,83

261,71

5800

15Z02Z

Autres problèmes postnéonatals précoces.

 

35

4 038,47

211,82

5801

15Z03Z

Transferts précoces de nouveau-nés vers un autre établissement.

 

3

588,68

183,50

5802

15Z04E

Nouveau-nés de 1 500 g et plus, décédés.

 

32

4 975,91

285,81

5803

15Z05A

Nouveau-nés de 2 500 g et plus, sans problème significatif.

 

8

1 010,80

175,22

5804

15Z05B

Nouveau-nés de 2 500 g et plus, avec autre problème significatif.

 

11

1 495,47

194,58

5805

15Z05C

Nouveau-nés de 2 500 g et plus, avec problème sévère.

 

18

1 989,40

198,08

5806

15Z05D

Nouveau-nés de 2 500 g et plus, avec problème majeur.

4

31

3 028,11

181,17

5807

15Z06A

Nouveau-nés de 2 000 g à 2 499 g, sans problème significatif.

 

17

1 637,45

176,80

5808

15Z06B

Nouveau-nés de 2 000 g à 2 499 g, avec autre problème significatif.

4

25

2 389,65

174,66

5809

15Z06C

Nouveau-nés de 2 000 g à 2 499 g, avec problème sévère.

5

33

2 895,98

163,68

5810

15Z06D

Nouveau-nés de 2 000 g à 2 499 g, avec problème majeur.

5

49

4 990,75

187,34

5811

15Z07A

Nouveau-nés de 1 500 g à 1 999 g, sans problème significatif.

6

42

3 698,92

164,21

5812

15Z07B

Nouveau-nés de 1 500 g à 1 999 g, avec autre problème significatif.

7

56

4 358,09

144,91

5813

15Z07C

Nouveau-nés de 1 500 g à 1 999 g, avec problème majeur ou sévère.

7

77

7 024,14

170,37

5814

15Z08A

Nouveau-nés de 1 000 g à 1 499 g, sortis en vie.

7

93

5 260,33

105,81

5815

15Z08E

Nouveau-nés de 1 000 g à 1 499 g, décédés.

 

41

2 684,06

120,26

5816

15Z09A

Nouveau-nés de moins de 1 000 g, sortis en vie.

 

155

6 784,59

81,96

5817

15Z09E

Nouveau-nés de moins de 1 000 g, décédés.

 

44

3 453,17

144,40

6100

16C01S

Interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, avec CMAS.

7

51

13 708,28

497,78

6101

16C02Z

Interventions sur la rate.

3

24

5 661,19

442,26

6102

16C03V

Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques sans CMA.

 

23

2 458,49

464,83

6103

16C03W

Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques avec CMA.

 

29

6 387,08

402,54

6150

16M01S

Affections du sang et des organes hématopoïétiques, avec CMAS.

5

33

6 342,72

350,11

6151

16M02V

Affections du système réticuloendothélial ou immunitaire sans CMA.

 

19

2 479,87

341,08

6152

16M02W

Affections du système réticuloendothélial ou immunitaire avec CMA.

 

24

4 288,90

331,92

6153

16M03V

Troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans sans CMA.

 

15

2 918,88

469,71

6154

16M03W

Troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans avec CMA.

 

18

6 093,79

602,88

6155

16M04V

Troubles de la lignée érythrocytaire, âge de 18 à 69 ans sans CMA.

 

18

2 176,36

366,61

6156

16M04W

Troubles de la lignée érythrocytaire, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.

 

23

3 930,08

312,59

6157

16M05V

Troubles de la coagulation, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

18

2 401,47

415,25

6158

16M05W

Troubles de la coagulation, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

23

3 935,80

312,68

6300

17C01S

Interventions pour affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus, avec CMAS.

7

73

16 386,45

417,98

6301

17C02V

Interventions majeures au cours de lymphomes ou de leucémies sans CMA.

 

31

4 721,85

458,37

6302

17C02W

Interventions majeures au cours de lymphomes ou de leucémies avec CMA.

5

39

9 827,50

471,11

6303

17C03V

Autres interventions au cours de lymphomes ou de leucémies sans CMA.

 

33

3 509,46

436,66

6304

17C03W

Autres interventions au cours de lymphomes ou de leucémies avec CMA.

 

41

9 949,92

452,89

6305

17C04V

Interventions majeures pour affections myéloprolifératives ou tumeurs de siège imprécis ou diffus, sans CMA.

4

32

7 018,35

524,61

6306

17C04W

Interventions majeures pour affections myéloprolifératives ou tumeurs de siège imprécis ou diffus, avec CMA.

6

40

9 841,95

450,81

6307

17C05V

Autres interventions au cours d'affections myéloprolifératives ou de tumeurs de siège imprécis ou diffus sans CMA.

 

26

3 396,35

459,60

6308

17C05W

Autres interventions au cours d'affections myéloprolifératives ou de tumeurs de siège imprécis ou diffus avec CMA.

 

32

6 940,91

395,52

6450

17K02Z

Antécédents ou suspicion d'affections tumorales, avec exploration endoscopique.

 

15

1 796,79

429,36

6452

17K04Z

Autres irradiations.

 

17

3 219,72

341,96

6453

17M01S

Affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus, avec CMAS.

 

46

10 684,78

431,58

6457

17M04Z

Antécédents ou suspicion d'affections tumorales, sans exploration endoscopique.

 

15

2 367,71

387,07

6458

17M05Z

Chimiothérapie pour leucémie aiguë.

 

19

5 605,31

549,34

6459

17M06V

Chimiothérapie pour autre tumeur, sans CMA.

 

12

1 773,25

423,78

6460

17M06W

Chimiothérapie pour autre tumeur, avec CMA.

 

15

2 903,99

377,29

6461

17M07V

Autres affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

21

2 407,15

392,85

6462

17M07W

Autres affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

26

4 190,70

298,16

6463

17K05Z

Curiethérapies de la prostate.

 

3

1 640,21

576,03

6464

17K06Z

Autres curiethérapies et irradiations internes.

 

12

2 191,71

375,95

6465

17M08Z

Leucémies aiguës, âge inférieur à 18 ans.

 

43

16 445,37

710,00

6466

17M09V

Leucémies aiguës, âge supérieur à 17 ans sans CMA.

 

41

8 205,40

542,75

6467

17M09W

Leucémies aiguës, âge supérieur à 17 ans avec CMA.

 

51

14 642,62

532,74

6468

17M10V

Lymphomes ou autres leucémies sans CMA.

 

27

3 650,60

378,18

6469

17M10W

Lymphomes ou autres leucémies avec CMA.

3

34

6 044,63

331,63

6700

18C02V

Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires sans CMA.

 

42

4 757,48

373,30

6701

18C02W

Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires avec CMA.

6

52

9 862,78

350,77

6750

18M02V

Maladies virales et fièvres d'étiologie indéterminée, âge inférieur à 18 ans sans CMA.

 

15

1 669,74

403,58

6751

18M02W

Maladies virales et fièvres d'étiologie indéterminée, âge inférieur à 18 ans avec CMA.

 

15

3 382,93

471,88

6752

18M03Z

Maladies virales, âge supérieur à 17 ans.

 

15

2 682,10

323,37

6753

18M04V

Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans sans CMA.

 

17

2 294,30

309,58

6754

18M04W

Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans avec CMA.

 

21

4 015,61

349,27

6755

18M05V

Infections postopératoires et posttraumatiques sans CMA.

 

22

2 673,15

298,39

6756

18M05W

Infections postopératoires et posttraumatiques avec CMA.

3

28

4 387,11

290,77

6757

18M06Z

Septicémies, âge inférieur à 18 ans.

 

17

4 558,26

480,26

6758

18M07V

Septicémies, âge supérieur à 17 ans sans CMA.

 

28

3 557,66

268,86

6759

18M07W

Septicémies, âge supérieur à 17 ans avec CMA.

5

35

5 280,22

278,84

6760

18M08V

Autres maladies infectieuses ou parasitaires, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

19

2 185,73

346,04

6761

18M08W

Autres maladies infectieuses ou parasitaires, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

24

3 945,45

298,78

6762

18Z01S

Maladies infectieuses et parasitaires, avec CMAS, avec ou sans acte.

3

47

7 638,97

301,07

7000

19C02Z

Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale.

 

38

6 159,18

299,49

7050

19M02V

Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

21

2 083,88

284,67

7051

19M02W

Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

26

3 380,11

243,16

7052

19M03Z

Troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives.

 

34

5 439,07

293,58

7053

19M04Z

Psychoses, âge supérieur à 80 ans.

5

33

4 376,06

245,05

7054

19M05Z

Psychoses, âge inférieur à 81 ans.

 

22

3 093,98

255,09

7055

19M06V

Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 80 ans sans CMA.

 

31

3 847,96

244,16

7056

19M06W

Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 80 ans avec CMA.

6

39

5 117,47

241,32

7057

19M07V

Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 81 ans sans CMA.

 

30

3 582,90

257,98

7058

19M07W

Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 81 ans avec CMA.

3

38

5 288,90

259,50

7059

19M08Z

Maladies et troubles mentaux de l'enfance.

 

15

3 284,21

398,78

7060

19M09Z

Autres troubles mentaux.

 

17

2 618,13

282,06

7061

19M10Z

Névroses autres que les névroses dépressives.

 

18

2 562,25

265,11

7062

19M11V

Névroses dépressives, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

22

2 277,06

246,95

7063

19M11W

Névroses dépressives, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

4

27

3 587,42

241,01

7250

20Z02Z

Toxicomanies non éthyliques avec dépendance.

3

20

2 395,34

220,42

7257

 

 

3

20

4 643,10

427,25

7251

20Z03Z

Abus de drogues non éthyliques sans dépendance.

 

15

1 974,09

256,22

7252

20Z04Z

Ethylisme avec dépendance.

 

22

2 395,34

196,58

7256

 

 

 

22

4 643,10

381,04

7253

20Z05Z

Ethylisme aigu.

 

15

1 750,54

269,66

7254

20Z06V

Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

23

2 710,09

251,23

7255

20Z06W

Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

4

29

3 888,71

245,19

7400

21C01S

Interventions pour traumatismes, allergies et empoisonnements, avec CMAS.

7

83

18 517,79

414,14

7401

21C02Z

Greffes de peau pour lésions autres que des brûlures.

 

24

5 274,32

405,66

7402

21C03Z

Parages de plaies pour lésions autres que des brûlures.

 

55

10 207,51

345,44

7403

21C04Z

Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures.

 

15

3 472,36

561,72

7404

21C05V

Autres interventions pour blessures ou complications d'acte sans CMA.

 

35

4 985,66

395,30

7405

21C05W

Autres interventions pour blessures ou complications d'acte avec CMA.

3

44

9 481,38

395,51

7550

21M01S

Traumatismes, allergies et empoisonnements, avec CMAS.

 

30

5 028,16

308,48

7551

21M02Z

Effets toxiques des médicaments et autres produits, âge inférieur à 18 ans.

 

15

2 111,38

360,93

7552

21M03V

Effets toxiques des médicaments et autres produits, âge de 18 à 69 ans sans CMA.

 

15

1 176,34

284,64

7553

21M03W

Effets toxiques des médicaments et autres produits, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.

 

19

2 749,07

259,94

7554

21M04Z

Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans.

 

11

2 279,76

617,00

7555

21M05Z

Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans.

 

15

1 432,47

285,84

7556

21M06Z

Traumatismes complexes, âge inférieur à 18 ans.

 

15

1 853,98

377,79

7557

21M07V

Traumatismes complexes, âge de 18 à 69 ans sans CMA.

 

17

1 638,10

319,17

7558

21M07W

Traumatismes complexes, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.

 

21

3 045,10

266,82

7559

21M08V

Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

18

2 179,05

348,31

7560

21M08W

Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

22

3 163,23

266,99

7561

21M09V

Complications iatrogéniques non classées ailleurs sans CMA.

 

21

2 631,25

325,54

7562

21M09W

Complications iatrogéniques non classées ailleurs avec CMA.

 

26

4 490,82

318,23

7800

22C02Z

Brûlures non étendues avec greffe cutanée.

 

54

15 140,14

520,34

7801

22C03Z

Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales.

 

36

8 214,04

418,30

7850

22M02Z

Brûlures non étendues sans intervention chirurgicale.

 

20

3 565,45

330,82

7851

22Z02Z

Brûlures étendues.

 

92

49 868,38

1 011,78

7900

23C02Z

Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé.

 

22

4 980,51

418,83

7950

23M02Z

Rééducation.

 

23

3 659,57

290,92

7951

23M03V

Signes et symptômes sans CMA.

 

22

2 329,88

288,30

7952

23M03W

Signes et symptômes avec CMA.

 

28

4 158,21

277,51

7953

23M04Z

Suivi thérapeutique avec diagnostic associé d'antécédent d'affection maligne.

 

15

2 238,73

297,18

7954

23M05Z

Suivi thérapeutique sans diagnostic associé d'antécédent d'affection maligne.

 

15

2 124,86

324,96

7955

23M06Z

Autres facteurs influant sur l'état de santé.

 

15

2 247,15

329,66

7956

23Z02Z

Soins palliatifs, avec ou sans acte.

 

35

6 357,21

289,23

7957

 

 

 

35

8 900,09

404,92

7958

 

 

 

35

8 264,37

376,00

8001

24C02Z

Affections de la CMD 01 : séjours de moins de 2 jours, avec autre acte opératoire de la CMD 01.

 

 

1 699,35

 

8002

24C03Z

Interventions sur le cristallin : séjours de moins de 2 jours.

 

 

1 602,88

 

8003

24C04Z

Affections de la CMD 02 : séjours de moins de 2 jours, avec autre acte opératoire de la CMD 02.

 

 

948,05

 

8004

24C05Z

Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies : séjours de moins de 2 jours.

 

 

842,75

 

8005

24C06Z

Drains transtympaniques : séjours de moins de 2 jours.

 

 

682,26

 

8006

24C07Z

Affections de la CMD 03 : séjours de moins de 2 jours, avec autre acte opératoire de la CMD 03.

 

 

1 151,58

 

8007

24C08Z

Affections de la CMD 04 : séjours de moins de 2 jours, avec acte opératoire de la CMD 04.

 

 

971,74

 

8008

24C09Z

Ligatures de veines et éveinages : séjours de moins de 2 jours.

 

 

1 355,91

 

8009

24C10Z

Affections de la CMD 05 : séjours de moins de 2 jours, avec autre acte opératoire de la CMD 05.

 

 

1 208,40

 

8010

24C11Z

Interventions réparatrices pour hernies abdominales : séjours de moins de 2 jours.

 

 

1 620,71

 

8011

24C12Z

Interventions sur le rectum et l'anus : séjours de moins de 2 jours.

 

 

849,80

 

8012

24C13Z

Affections de la CMD 06 : séjours de moins de 2 jours, avec autre acte opératoire de la CMD 06.

 

 

1 582,41

 

8013

24C14Z

Affections de la CMD 07 : séjours de moins de 2 jours, avec acte opératoire de la CMD 07.

 

 

1 844,54

 

8014

24C15Z

Résections osseuses localisées et ablations de matériel de fixation : séjours de moins de 2 jours.

 

 

1 132,50

 

8016

24C17Z

Arthroscopies : séjours de moins de 2 jours.

 

 

1 377,09

 

8017

24C18Z

Affections de la CMD 08 : séjours de moins de 2 jours, avec autre acte opératoire de la CMD 08.

 

 

1 161,06

 

8019

24C20Z

Affections de la CMD 10 : séjours de moins de 2 jours, avec acte opératoire de la CMD 10.

 

 

1 529,73

 

8020

24C21Z

Interventions transurétrales, sauf prostatectomie : séjours de moins de 2 jours.

 

 

1 241,64

 

8021

24C22Z

Affections de la CMD 11 : séjours de moins de 2 jours, avec autre acte opératoire de la CMD 11.

 

 

1 076,28

 

8022

24C23Z

Interventions sur les testicules : séjours de moins de 2 jours.

 

 

1 337,87

 

8023

24C24Z

Circoncisions : séjours de moins de 2 jours.

 

 

892,74

 

8024

24C25Z

Affections de la CMD 12 : séjours de moins de 2 jours, avec autre acte opératoire de la CMD 12.

 

 

1 201,62

 

8056

 

 

 

 

2 141,97

 

8026

24C27Z

Interventions sur la vulve, le vagin et le col utérin : séjours de moins de 2 jours.

 

 

791,98

 

8027

24C28Z

Dilatations et curetages en dehors de la grossesse, conisations : séjours de moins de 2 jours.

 

 

827,51

 

8057

 

 

 

 

1 083,90

 

8028

24C29Z

Affections de la CMD 13 : séjours de moins de 2 jours, avec autre acte opératoire de la CMD 13.

 

 

1 314,09

 

8029

24C30Z

Dilatations et curetages au cours de la grossesse, en dehors des interruptions volontaires : séjours de moins de 2 jours.

 

 

645,00

 

8030

24C31Z

Affections de la CMD 14 : séjours de moins de 2 jours, avec autre acte opératoire de la CMD 14.

 

 

988,78

 

8031

24C32Z

Affections de la CMD 16 : séjours de moins de 2 jours, avec acte opératoire de la CMD 16.

 

 

938,36

 

8032

24C33Z

Affections de la CMD 17 : séjours de moins de 2 jours, avec acte opératoire.

 

 

955,35

 

8033

24C34Z

Affections de la CMD 18 : séjours de moins de 2 jours, avec acte opératoire.

 

 

900,58

 

8034

24C35Z

Affections de la CMD 19 : séjours de moins de 2 jours, avec acte opératoire.

 

 

1 008,82

 

8036

24C37Z

Affections de la CMD 22 : séjours de moins de 2 jours, avec acte opératoire de la CMD 22.

 

 

1 300,91

 

8037

24C38Z

Motifs de recours de la CMD 23 : séjours de moins de 2 jours, avec acte opératoire.

 

 

1 084,10

 

8038

24C39Z

Créations et réfections des fistules artérioveineuses, séjours de moins de 2 jours.

 

 

1 307,83

 

8039

24C40Z

Interventions pour traumatismes de l'oeil, séjours de moins de 2 jours.

 

 

1 143,43

 

8040

24C41Z

Actes non mineurs de la CMD 02, séjours de moins de 2 jours.

 

 

1 507,29

 

8041

24C42Z

Actes non mineurs de la CMD 03, séjours de moins de 2 jours.

 

 

1 406,40

 

8042

24C43Z

Pose d'un défibrillateur cardiaque : séjours de moins de 2 jours.

 

 

967,26

 

8043

24C44Z

Pose d'un stimulateur cardiaque permanent : séjours de moins de 2 jours.

 

 

820,02

 

8044

24C45Z

Hémorroïdectomies : séjours de moins de 2 jours.

 

 

959,26

 

8055

 

 

 

 

1 265,95

 

8045

24C46Z

Actes non mineurs sur la main : séjours de moins de 2 jours.

 

 

1 657,62

 

8046

24C47Z

Interventions sur le sein : séjours de moins de 2 jours.

 

 

963,76

 

8047

24C48Z

Interventions sur la peau et les tissus sous-cutanés : séjours de moins de 2 jours.

 

 

868,48

 

8048

24C49Z

Prélèvements d'ovocytes : séjours de moins de 2 jours.

 

 

1 181,24

 

8049

24C50Z

Interventions et explorations sur le système utéroannexiel : séjours de moins de 2 jours.

 

 

1 288,98

 

8050

24C51Z

Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures : séjours de moins de 2 jours.

 

 

1 428,55

 

8051

24C52Z

Allogreffes de cornée : séjours de moins de 2 jours.

 

 

2 725,49

 

8052

24C53Z

Autres affections de la CMD 21 : séjours de moins de 2 jours, avec acte opératoire de la CMD 21.

 

 

1 098,36

 

8053

24C54Z

Libérations du canal carpien et autres actes sur les nerfs périphériques : séjours de moins de 2 jours.

 

 

745,21

 

8054

24C55Z

Autres interventions sur la main : séjours de moins de 2 jours.

 

 

1 134,44

 

8250

24K01Z

Greffes de cellules souches hématopoïétiques : séjours de moins de 2 jours.

 

 

1 203,30

 

8253

24K04Z

Mise en place de certains accès vasculaires : séjours de moins de 2 jours.

 

 

593,99

 

8254

24K05Z

Polysomnographies et autres explorations de longue durée : séjours de moins de 2 jours.

 

 

554,50

 

8257

24K08Z

Affections de la CMD 08 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 08, avec anesthésie.

 

 

863,26

 

8258

24K09Z

Affections de la CMD 09 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 09, avec anesthésie.

 

 

868,39

 

8259

24K10Z

Lithotritie extracorporelle de l'appareil urinaire : séjours de moins de 2 jours.

 

 

1 460,98

 

8260

24K11Z

Affections de la CMD 13 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 13, avec anesthésie.

 

 

695,93

 

8261

24K12Z

Affections de la CMD 17 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire, avec anesthésie.

 

 

577,34

 

8264

24M02Z

Commotions cérébrales : séjours de moins de 2 jours.

 

 

558,38

 

8265

24M03Z

Affections de la CMD 01 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 01.

 

 

521,49

 

8266

24M04Z

Affections de la CMD 02 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 02.

 

 

534,97

 

8267

24M05Z

Otites moyennes et infections des voies aériennes supérieures : séjours de moins de 2 jours.

 

 

558,22

 

8268

24M06Z

Affections de la CMD 03 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 03.

 

 

557,29

 

8269

24M07Z

Bronchites et asthme : séjours de moins de 2 jours.

 

 

553,39

 

8270

24M08Z

Affections de la CMD 04 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 04.

 

 

533,49

 

8271

24M09Z

Arythmies et troubles de la conduction cardiaque : séjours de moins de 2 jours.

 

 

525,52

 

8272

24M10Z

Affections de la CMD 05 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 05.

 

 

551,41

 

8273

24M11Z

Gastro-entérites et maladies diverses du tube digestif : séjours de moins de 2 jours.

 

 

536,45

 

8274

24M12Z

Affections de la CMD 06 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 06.

 

 

537,25

 

8275

24M13Z

Affections de la CMD 07 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 07.

 

 

563,97

 

8276

24M14Z

Pathologies rachidiennes relevant d'un traitement médical : séjours de moins de 2 jours.

 

 

505,40

 

8277

24M15Z

Fractures, entorses et luxations : séjours de moins de 2 jours, sans anesthésie.

 

 

602,70

 

8278

24M16Z

Affections de la CMD 08 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 08.

 

 

563,13

 

8279

24M17Z

Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés : séjours de moins de 2 jours.

 

 

581,29

 

8280

24M18Z

Affections de la CMD 09 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 09.

 

 

525,55

 

8281

24M19Z

Affections de la CMD 10 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 10.

 

 

589,70

 

8282

24M20Z

Lithiases urinaires : séjours de moins de 2 jours.

 

 

550,91

 

8283

24M21Z

Affections de la CMD 11 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 11.

 

 

515,57

 

8284

24M22Z

Affections de la CMD 12 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 12.

 

 

504,53

 

8285

24M23Z

Affections de la CMD 13 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 13.

 

 

427,64

 

8286

24M24Z

Affections de l'ante partum : séjours de moins de 2 jours.

 

 

357,57

 

8287

24M25Z

Affections de la CMD 14 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 14.

 

 

383,41

 

8288

24M26Z

Affections de la CMD 16 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 16.

 

 

668,54

 

8289

24M27Z

Affections de la CMD 17 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire.

 

 

576,54

 

8290

24M28Z

Affections de la CMD 18 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire.

 

 

574,64

 

8291

24M29Z

Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial : séjours de moins de 2 jours.

 

 

523,77

 

8292

24M30Z

Affections de la CMD 19 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire.

 

 

448,82

 

8293

24M31Z

Effets toxiques des médicaments et autres produits : séjours de moins de 2 jours.

 

 

555,04

 

8294

24M32Z

Affections de la CMD 21 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 21.

 

 

576,09

 

8295

24M33Z

Affections de la CMD 22 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 22.

 

 

568,44

 

8296

24M34Z

Autres motifs de recours pour infection à VIH : séjours de moins de 2 jours.

 

 

443,59

 

8297

24M35Z

Autres motifs de recours chez un patient diabétique : séjours de moins de 2 jours.

 

 

423,45

 

8298

24M36Z

Autres motifs de recours de la CMD 23 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire.

 

 

447,27

 

8299

 

 

 

 

301,50

 

8307

24Z09E

Infarctus du myocarde avec décès : séjours de moins de 2 jours.

 

 

1 032,14

 

8308

24Z10E

Nouveau-nés décédés : séjours de moins de 2 jours.

 

 

432,13

 

8309

24Z11E

Autres décès : séjours de moins de 2 jours.

 

 

1 125,50

 

8315

24Z17Z

Éthylisme aigu : séjours de moins de 2 jours.

 

 

527,65

 

8316

24Z18Z

Affections de la CMD 20 : séjours de moins de 2 jours.

 

 

482,10

 

8317

24K14Z

Autres séjours de moins de 2 jours sans acte opératoire, avec anesthésie.

 

 

735,06

 

8318

24K15Z

Affections de la CMD 03 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 03, avec anesthésie.

 

 

1 016,04

 

8319

24K16Z

Endoprothèses coronariennes et vasculaires périphériques : séjours de moins de 2 jours.

 

 

2 010,91

 

8320

24K17Z

Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses et embolisations : séjours de moins de 2 jours.

 

 

1 331,70

 

8321

24K18Z

Affections de la CMD 05 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 05, avec anesthésie.

 

 

588,09

 

8322

24K19Z

Affections de la CMD 06 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 06, avec anesthésie.

 

 

775,24

 

8323

24K20Z

Evacuation d'ascite : séjours de moins de 2 jours.

 

 

416,51

 

8324

24K21Z

Affections de la CMD 21 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 21, avec anesthésie.

 

 

814,27

 

8325

24K22Z

Affections de la CMD 22 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 22, avec anesthésie.

 

 

850,06

 

8326

24K23Z

Surveillances de greffes de coeur avec acte diagnostique par voie vasculaire : séjours de moins de 2 jours.

 

 

1 056,41

 

8327

24K24Z

Endoscopies biliaires thérapeutiques et anesthésie : séjours de moins de 2 jours.

 

 

1 255,91

 

8328

24K25Z

Autres endoscopies biliaires : séjours de moins de 2 jours.

 

 

946,38

 

8329

24K26Z

Endoscopies digestives thérapeutiques avec anesthésie : séjours de moins de 2 jours.

 

 

890,81

 

8330

24K27Z

Endoscopies digestives thérapeutiques sans anesthésie : séjours de moins de 2 jours.

 

 

746,41

 

8331

24K28Z

Endoscopies digestives diagnostiques et anesthésie : séjours de moins de 2 jours.

 

 

763,24

 

8332

24K29Z

Endoscopies digestives diagnostiques sans anesthésie : séjours de moins de 2 jours.

 

 

238,69

 

8333

24K30Z

Endoscopies urinaires thérapeutiques et anesthésie : séjours de moins de 2 jours.

 

 

910,46

 

8334

24K31Z

Endoscopies urinaires thérapeutiques sans anesthésie : séjours de moins de 2 jours.

 

 

756,92

 

8335

24K32Z

Endoscopies urinaires diagnostiques et anesthésie : séjours de moins de 2 jours.

 

 

729,04

 

8336

24K33Z

Endoscopies urinaires diagnostiques sans anesthésie : séjours de moins de 2 jours.

 

 

177,98

 

8337

24K34Z

Endoscopies oto-rhino-laryngologiques : séjours de moins de 2 jours.

 

 

1 018,73

 

8338

24K35Z

Endoscopies bronchiques : séjours de moins de 2 jours.

 

 

736,35

 

8339

24K36Z

Traitements des troubles du rythme par voie vasculaire : séjours de moins de 2 jours.

 

 

1 256,95

 

8340

24K37Z

Embolisations : séjours de moins de 2 jours.

 

 

1 711,33

 

8341

24K38Z

Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires sans anesthésie : séjours de moins de 2 jours.

 

 

1 000,88

 

8342

24K39Z

Actes diagnostiques par voie vasculaire de la CMD 05 : séjours de moins de 2 jours.

 

 

1 109,51

 

8343

24M37Z

Douleurs chroniques rebelles : séjours de moins de 2 jours.

 

 

409,96

 

8344

24M38Z

Affections des seins : séjours de moins de 2 jours.

 

 

611,14

 

8345

24M39Z

Surveillances de greffes de rein : séjours de moins de 2 jours.

 

 

678,07

 

8346

24M40Z

Surveillances de greffes de cœur sans acte diagnostique par voie vasculaire : séjours de moins de 2 jours.

 

 

789,58

 

8354

24M41Z

Migraines et céphalées : séjours de moins de 2 jours.

 

 

402,00

 

8355

24M42Z

Convulsions hyperthermiques : séjours de moins de 2 jours.

 

 

417,08

 

8356

24M43Z

Epilepsies : séjours de moins de 2 jours.

 

 

753,75

 

8348

24Z20Z

Accouchements : séjours de moins de 2 jours.

 

 

1 097,50

 

8349

24Z21Z

Nouveau-nés et nourrissons de 5 jours à 120 jours : séjours de moins de 2 jours.

 

 

542,19

 

8350

24Z22Z

Autres transferts vers MCO : séjours de moins de 2 jours.

 

 

785,67

 

8351

24Z23Z

Nouveau-nés de moins de 5 jours : séjours de moins de 2 jours.

 

 

345,79

 

8352

24Z24Z

Transferts de nouveau-nés vers un autre établissement : séjours de moins de 2 jours.

 

 

445,30

 

8353

24Z25Z

Brûlures avec transfert vers un autre établissement : séjours de moins de 2 jours.

 

 

870,22

 

8700

25C02Z

Interventions pour maladie due au VIH.

 

55

10 398,67

353,03

8750

25M02A

Autres maladies dues au VIH.

 

37

4 264,20

315,79

8751

25M02B

Maladies dues au VIH, avec une seule complication infectieuse.

 

30

5 173,53

321,00

8752

25M02C

Maladies dues au VIH, avec plusieurs complications infectieuses.

6

46

7 543,36

301,32

8753

25Z02E

Maladies dues au VIH, avec décès.

 

72

11 903,57

309,53

8754

25Z03Z

Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans.

 

44

12 109,21

507,68

8800

26C01S

Interventions pour traumatismes multiples graves, avec CMAS non traumatiques.

7

93

18 354,16

367,34

8801

26C02Z

Interventions pour traumatismes multiples graves, sans CMAS.

7

53

10 959,89

384,06

8850

26M01S

Traumatismes multiples graves, avec CMAS non traumatiques.

 

65

10 754,22

309,11

8851

26M02Z

Traumatismes multiples graves, sans CMAS.

5

35

5 102,17

267,24

8900

27C02Z

Transplantations hépatiques.

7

98

37 774,34

717,20

8901

27C03Z

Transplantations pancréatiques.

7

51

20 402,41

742,65

8902

27C04Z

Transplantations pulmonaires.

7

106

47 116,70

827,06

8903

27C05Z

Transplantations cardiaques.

7

124

38 220,39

573,67

9054

 

 

7

170

58 320,39

643,24

8904

27C06Z

Transplantations rénales.

7

46

15 275,48

614,71

8905

27C04Z

Transplantations pulmonaires.

7

106

61 870,41

1 086,04

9050

27Z02Z

Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques.

11

110

56 041,51

949,33

9051

27Z03Z

Autogreffes de cellules souches hématopoïétiques.

 

11

6 275,97

961,11

9052

 

 

 

43

21 191,40

743,93

9053

27C07Z

Autres transplantations.

7

170

58 699,41

644,50

9500

28Z01Z

Entraînements à la dialyse péritonéale automatisée, en séances.

 

 

424,41

 

9501

28Z02Z

Entraînements à la dialyse péritonéale continue ambulatoire, en séances.

 

 

397,70

 

9502

28Z03Z

Entraînements à l'hémodialyse, en séances.

 

 

408,20

 

9503

28Z04Z

Hémodialyse, en séances.

 

 

375,17

 

9506

28Z07Z

Chimiothérapie pour tumeur, en séances.

 

 

408,85

 

9507

28Z08Z

Préparations à une irradiation externe avec une dosimétrie tridimensionnelle.

 

 

832,98

 

9508

28Z09Z

Autres préparations à une irradiation externe.

 

 

324,49

 

9509

28Z10Z

Curiethérapie, en séances.

 

 

929,28

 

9510

28Z11Z

Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances.

 

 

536,84

 

9524

 

 

 

 

804,00

 

9515

 

 

 

 

1 046,32

 

9511

28Z12Z

Techniques complexes d'irradiation externe, en séances.

 

 

180,40

 

9512

28Z13Z

Autres techniques d'irradiation externe, en séances.

 

 

151,33

 

9513

28Z14Z

Transfusion, en séances.

 

 

657,95

 

9514

28Z15Z

Caisson d'oxygénothérapie hyperbare, en séances.

 

 

116,83

 

9523

28Z16Z

Aphérèses sanguines, en séances.

 

 

850,95

 

9520

28Z04Z

Hémodialyse, en séances.

 

 

375,17

 

9521

 

 

 

 

420,54

 

9522

 

 

 

 

269,83

 

9900

90H02Z

Actes sans relation avec le diagnostic principal : séjours de 2 jours et plus.

 

37

5 577,39

277,87

9901

90H03Z

Actes sans relation avec le diagnostic principal : séjours de moins de 2 jours.

 

 

613,78

II. - Les tarifs des suppléments journaliers mentionnés aux 6° et 8° de l'article 6 de l' relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation MCO sont fixés comme suit :


CODE
supplément

LIBELLÉ

TARIF 2008
(en euros)

REP

Supplément de réanimation pédiatrie.

919,42

REA

Supplément de réanimation.

811,18

STF

Supplément de soins intensifs.

406,08

SRC

Supplément de surveillance continue.

270,39

NN1

Supplément néonatalogie.

306,47

NN2

Supplément néonatologie avec soins intensifs.

459,71

NN3

Supplément réanimation néonatale.

919,42


A N N E X E I I

TARIFS DES FORFAITS « GROUPES HOMOGÈNES DES TARIFS » DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ MENTIONNÉS AUX a, b ET c DE L'ARTICLE L. 162-22-6 DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE

CODE

TARIF 2008
(en euros)

TARIF 2008 (en euros)
en application de l'article 4
du présent arrêté

GHT1

53,66

46,68

GHT2

69,50

60,47

GHT3

85,59

74,46

GHT4

101,47

88,28

GHT5

117,43

102,16

GHT6

133,31

115,98

GHT7

149,24

129,84

GHT8

165,18

143,71

GHT9

181,12

157,58

GHT10

197,12

171,49

GHT11

212,98

185,29

GHT12

228,93

199,17

GHT13

244,84

213,01

GHT14

260,79

226,88

GHT15

276,72

240,74

GHT16

292,61

254,57

GHT17

308,58

268,46

GHT18

324,48

282,30

GHT19

340,43

296,17

GHT20

356,37

310,04

GHT21

372,22

323,83

GHT22

388,27

337,80

GHT23

404,09

351,56

GHT24

420,19

365,57

GHT25

435,98

379,30

GHT26

452,05

393,29

GHT27

467,81

407,00

GHT28

483,67

420,80

GHT29

499,64

434,69

GHT30

515,59

448,56

GHT31

531,47

462,38


A N N E X E I I I

TARIFS DES FORFAITS DE « DIALYSE À DOMICILE ET D'AUTODIALYSE » DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ MENTIONNÉS AUX a, b ET c DE L'ARTICLE L. 162-22-6 DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE

CODE
prestation

LIBELLÉ

TARIF 2008
(en euros)

D 12

Forfait d'autodialyse simple.

231,44

D 13

Forfait d'autodialyse assistée.

237,63

D 14

Forfait d'hémodialyse à domicile.

205,31

D 15

Forfait de dialyse péritonéale automatisée (DPA).

696,91

D 16

Forfait de dialyse péritonéale continue ambulatoire (DPCA).

541,25

D 20

Forfait d'entraînement à la dialyse péritonéale automatisée.

424,41

D 21

Forfait d'entraînement à la dialyse péritonéale continue ambulatoire.

397,70


A N N E X E I V

TARIFS DES FORFAITS DE PRÉLÈVEMENTS D'ORGANES « PO » DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ MENTIONNÉS AUX a, b ET c DE L'ARTICLE L. 162-22-6 DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE

CATÉGORIE

DESCRIPTION DES PRÉLÈVEMENTS

TARIFS 2008

PO 1

Prélèvements du ou des reins et/ou du foie.

7 283,00

PO 2

Prélèvements du ou des reins, du foie, du cœur, du pancréas, du /ou des poumons et/ou de l'intestin, ou prélèvement d'au moins 7 organes.

10 251,00

PO 3

Autres prélèvements d'organes.

8 429,00

PO 4

Prélèvements d'organes sur cœur arrêté.

11 182,00

PO 5

Prélèvement de rein(s).

402,00

PO 6

Prélèvement du foie.

402,00

PO 7

Prélèvement de poumon(s).

513,00

PO 8

Prélèvement de cœur ou du bloc « cœur poumon ».

482,00

PO 9

Prélèvement de pancréas.

603,00


A N N E X E V

TARIFS DES GHS ET DES SUPPLÉMENTS DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ MENTIONNÉS AU d DE L'ARTICLE L. 162-22-6 DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE


I. - Les tarifs des forfaits GHS et du supplément EXH :


GHS

GHM

LIBELLÉ DU GHM

BORNES
basses

BORNES
hautes

TARIF
(en euros)

MONTANT DE L'EXH
(en euros)

1

01C01S

Interventions pour affections du système nerveux, sauf craniotomie, avec CMAS.

4

42

4 030,47

177,87

3

01C03V

Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans sans CMA.

3

37

1 656,23

141,51

4

01C03W

Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans avec CMA.

6

47

4 516,70

178,04

5

01C04V

Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans sans CMA.

4

40

2 923,98

217,64

6

01C04W

Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans avec CMA.

6

50

4 867,05

179,99

7

01C05V

Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques sans CMA.

 

22

1 932,96

199,93

8

01C05W

Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques avec CMA.

4

28

2 605,90

174,05

9

01C06V

Interventions sur le système vasculaire précérébral sans CMA.

 

17

2 675,55

286,10

10

01C06W

Interventions sur le système vasculaire précérébral avec CMA.

3

21

2 963,02

257,86

12

01C08V

Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

13

1 163,07

245,95

13

01C08W

Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

16

1 429,19

159,86

14

01C09Z

Pose d'un stimulateur cérébral.

3

33

7 236,00

405,00

15

01C10Z

Pose d'un stimulateur médullaire.

 

15

1 044,54

197,65

16

01C11Z

Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans.

3

23

3 145,18

248,30

17

01C12Z

Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans.

 

15

3 216,05

385,93

20

01C13Z

Libérations du canal carpien et autres actes sur les nerfs périphériques.

 

8

780,43

218,88

18

01K02Z

Embolisations intracrâniennes et médullaires.

 

20

2 726,17

246,28

19

01K03Z

Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux.

 

15

1 512,46

291,05

150

01M01S

Affections du système nerveux, avec CMAS.

 

45

2 422,97

100,89

154

01M04Z

Méningites virales.

 

18

932,14

93,74

155

01M05V

Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

27

1 505,65

143,25

156

01M05W

Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

34

2 440,09

130,87

157

01M06V

Tumeurs du système nerveux, sans CMA.

 

30

1 632,05

109,16

158

01M06W

Tumeurs du système nerveux, avec CMA.

4

38

2 152,85

103,55

159

01M07Z

Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 80 ans.

 

28

1 330,55

88,91

160

01M08V

Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 81 ans sans CMA.

 

25

1 165,80

99,89

161

01M08W

Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 81 ans avec CMA.

5

32

1 588,73

92,87

162

01M09Z

Affections et lésions du rachis et de la moelle.

3

28

1 514,45

100,83

163

01M10V

Autres affections cérébrovasculaires sans CMA.

 

24

974,69

106,13

164

01M10W

Autres affections cérébrovasculaires avec CMA.

 

30

1 481,96

91,76

165

01M11V

Affections des nerfs crâniens et rachidiens, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

17

788,31

111,21

166

01M11W

Affections des nerfs crâniens et rachidiens, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

3

22

1 208,36

101,24

167

01M12V

Autres affections du système nerveux, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

19

639,23

108,48

168

01M12W

Autres affections du système nerveux, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

24

1 207,63

90,73

169

01M13Z

Troubles de la conscience et comas d'origine non traumatique.

 

22

1 050,83

88,25

170

01M14V

Accidents vasculaires cérébraux non transitoires sans CMA.

 

26

1 265,01

90,20

171

01M14W

Accidents vasculaires cérébraux non transitoires avec CMA.

4

31

1 552,79

91,11

172

01M15Z

Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 80 ans.

 

18

1 014,45

100,57

173

01M16Z

Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 81 ans.

 

15

892,53

133,82

174

01M17V

Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

16

594,39

101,12

175

01M17W

Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

3

21

1 118,12

99,81

176

01M18V

Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

24

1 197,60

186,06

177

01M18W

Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

4

30

2 020,95

123,73

178

01M19V

Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

23

677,67

92,82

179

01M19W

Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

29

1 381,20

88,45

180

01M20V

Commotions cérébrales, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

15

410,73

109,77

181

01M20W

Commotions cérébrales, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

19

981,36

95,62

182

01M21Z

Douleurs chroniques rebelles.

 

22

1 251,41

103,40

183

01M22Z

Migraines et céphalées.

 

12

719,34

105,70

184

01M23Z

Convulsions hyperthermiques.

 

5

584,92

142,11

185

01M24V

Epilepsies, âge inférieur à 18 ans sans CMA.

 

10

1 001,59

179,49

186

01M24W

Epilepsies, âge inférieur à 18 ans avec CMA.

 

6

1 502,39

187,80

187

01M25V

Epilepsies, âge de 18 à 69 ans sans CMA.

 

11

673,14

110,98

188

01M25W

Epilepsies, âge de 18 à 69 ans avec CMA ou âge supérieur à 69 ans.

 

21

1 165,34

99,41

400

02C02V

Interventions sur la rétine, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

12

1 372,82

376,41

401

02C02W

Interventions sur la rétine, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

15

1 614,56

284,65

402

02C03Z

Interventions sur l'orbite.

 

10

1 224,37

286,10

403

02C04Z

Autres interventions intraoculaires.

 

8

1 276,21

371,75

404

02C05Z

Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie.

 

3

1 220,80

424,29

405

02C06Z

Interventions primaires sur l'iris.

 

15

842,19

214,80

406

02C07Z

Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans.

 

2

777,66

285,90

407

02C08V

Autres interventions extraoculaires, âge de 18 à 69 ans sans CMA.

 

12

818,25

286,14

408

02C08W

Autres interventions extraoculaires, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.

 

15

1 214,57

199,62

409

02C09Z

Allogreffes de cornée.

 

9

3 878,79

811,95

500

02M02Z

Hyphéma.

 

15

688,36

151,39

501

02M03Z

Infections oculaires aiguës sévères.

 

18

1 139,19

116,51

502

02M04Z

Affections oculaires d'origine neurologique.

 

15

622,61

98,80

503

02M05Z

Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans.

 

8

796,09

221,49

504

02M06V

Autres affections oculaires, âge supérieur à 17 ans sans CMA.

 

16

840,03

136,70

505

02M06W

Autres affections oculaires, âge supérieur à 17 ans avec CMA.

 

20

1 101,79

101,24

600

03C02V

Interventions majeures sur la tête et le cou sans CMA.

 

40

2 738,58

161,78

601

03C02W

Interventions majeures sur la tête et le cou avec CMA.

7

50

4 276,24

158,08

602

03C03Z

Exérèses de glandes salivaires.

 

9

1 177,70

218,01

603

03C04Z

Interventions sur les glandes salivaires autres que les exérèses.

 

15

1 207,98

319,48

604

03C05Z

Réparations de fissures labiale et palatine.

 

13

1 459,44

218,92

605

03C06Z

Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans.

 

9

1 071,56

286,76

606

03C07V

Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge de 18 à 69 ans sans CMA.

 

11

1 087,35

288,12

607

03C07W

Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.

 

14

1 282,80

234,43

610

03C09Z

Rhinoplasties.

 

4

817,29

219,42

611

03C10Z

Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans.

 

3

562,18

191,10

612

03C11Z

Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans.

 

8

647,24

177,38

613

03C12Z

Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans.

 

3

646,95

219,58

614

03C13Z

Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans.

 

8

787,79

184,29

615

03C14Z

Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans.

 

21

790,04

68,90

616

03C15Z

Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans.

 

15

829,19

187,03

617

03C16V

Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

17

934,53

201,97

618

03C16W

Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

22

1 752,82

146,03

619

03C17Z

Interventions sur la bouche.

 

12

928,39

223,55

620

03C18Z

Pose d'implants cochléaires.

 

10

1 765,28

234,07

621

03C19Z

Ostéotomies de la face.

 

9

1 981,39

349,28

622

03C20Z

Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne.

 

13

1 292,33

275,98

623

03C21Z

Interventions pour oreilles décollées.

 

6

692,12

213,05

800

03K02Z

Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires.

 

2

588,86

204,46

801

03M02Z

Traumatismes et déformations du nez.

 

11

581,08

149,12

802

03M03Z

Otites moyennes et infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans.

 

10

555,01

124,84

803

03M04V

Otites moyennes et infections des voies aériennes supérieures, âge de 18 à 69 ans sans CMA.

 

15

626,92

150,21

804

03M04W

Otites moyennes et infections des voies aériennes supérieures, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.

 

18

1 100,25

113,27

805

03M05Z

Troubles de l'équilibre.

 

15

709,58

96,73

806

03M06Z

Epistaxis.

 

15

602,99

114,81

807

03M07V

Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

20

890,16

165,72

808

03M07W

Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

25

1 691,93

124,03

809

03M08Z

Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans.

 

15

700,08

161,30

810

03M09V

Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans sans CMA.

 

15

662,81

142,84

811

03M09W

Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans avec CMA.

 

16

1 019,89

118,56

812

03M10Z

Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans.

 

8

517,39

107,23

813

03M11V

Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge de 18 à 69 ans sans CMA.

 

13

586,02

161,51

814

03M11W

Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.

 

17

1 035,49

108,22

1000

04C01S

Interventions pour affections de l'appareil respiratoire, avec CMAS.

7

47

4 263,55

167,14

1001

04C02V

Interventions majeures sur le thorax sans CMA.

4

25

3 156,68

228,32

1002

04C02W

Interventions majeures sur le thorax avec CMA.

5

32

3 624,37

207,72

1003

04C03V

Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire sans CMA.

 

25

1 638,64

157,12

1004

04C03W

Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire avec CMA.

 

32

2 238,16

130,80

1100

04M02V

Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans sans CMA.

 

15

609,11

113,93

1101

04M02W

Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans avec CMA.

 

15

1 148,28

172,24

1102

04M03V

Bronchites et asthme, âge de 18 à 69 ans sans CMA.

 

19

746,74

104,47

1103

04M03W

Bronchites et asthme, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.

3

24

1 262,69

95,56

1104

04M04Z

Pneumonies et pleurésies banales, âge inférieur à 18 ans.

 

15

855,37

153,72

1105

04M05V

Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans sans CMA.

 

22

1 047,28

97,57

1106

04M05W

Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans avec CMA.

4

28

1 436,56

94,92

1107

04M06Z

Infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans.

7

44

3 756,26

159,46

1108

04M07V

Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans sans CMA.

 

32

1 809,30

115,21

1109

04M07W

Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans avec CMA.

6

40

2 338,93

109,16

1110

04M08V

Bronchopneumopathies chroniques sans CMA.

 

20

1 082,55

101,22

1111

04M08W

Bronchopneumopathies chroniques avec CMA.

4

26

1 389,28

96,56

1112

04M09V

Tumeurs de l'appareil respiratoire sans CMA.

 

24

1 360,48

119,00

1113

04M09W

Tumeurs de l'appareil respiratoire avec CMA.

 

30

1 860,83

114,50

1114

04M10V

Embolies pulmonaires sans CMA.

3

22

1 129,77

95,42

1115

04M10W

Embolies pulmonaires avec CMA.

4

27

1 388,71

94,24

1116

04M11V

Signes et symptômes respiratoires sans CMA.

 

16

651,65

114,04

1117

04M11W

Signes et symptômes respiratoires avec CMA.

 

20

1 092,09

100,13

1118

04M12V

Pneumothorax sans CMA.

 

18

688,94

101,50

1119

04M12W

Pneumothorax avec CMA.

 

23

1 201,90

97,49

1120

04M13Z

Œdème pulmonaire et détresse respiratoire.

4

31

1 535,01

92,45

1121

04M14V

Maladies pulmonaires interstitielles sans CMA.

 

22

1 030,87

103,96

1122

04M14W

Maladies pulmonaires interstitielles avec CMA.

 

28

1 502,34

98,10

1123

04M15V

Autres diagnostics portant sur le système respiratoire sans CMA.

 

20

810,11

97,68

1124

04M15W

Autres diagnostics portant sur le système respiratoire avec CMA.

 

25

1 266,56

93,45

1125

04M16V

Traumatismes thoraciques majeurs sans CMA.

 

16

692,15

96,66

1126

04M16W

Traumatismes thoraciques majeurs avec CMA.

 

21

1 301,14

111,69

1127

04M17V

Epanchements pleuraux sans CMA.

 

20

885,07

100,78

1128

04M17W

Epanchements pleuraux avec CMA.

 

25

1 340,29

98,21

1400

05C02Z

Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie.

7

45

8 714,43

356,33

1401

05C03V

Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, sans CMA.

4

28

7 629,45

495,13

1402

05C03W

Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, avec CMA.

5

34

8 131,03

441,26

1403

05C04V

Pontages aortocoronariens avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie sans CMA.

6

37

8 228,68

406,37

1404

05C04W

Pontages aortocoronariens avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie avec CMA.

7

44

9 534,73

405,09

1405

05C05V

Pontages aortocoronariens sans cathétérisme cardiaque ni coronarographie sans CMA.

4

24

7 940,82

551,75

1406

05C05W

Pontages aortocoronariens sans cathétérisme cardiaque ni coronarographie avec CMA.

4

30

8 323,80

510,29

1407

05C06V

Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, sans CMA.

4

26

7 276,12

509,37

1408

05C06W

Autres interventions cardiothoraciques âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, avec CMA.

5

33

8 522,00

473,71

1409

05C07Z

Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, avec circulation extracorporelle.

4

28

8 771,99

575,98

1410

05C08V

Autres interventions cardiothoraciques âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, sans CMA.

 

18

1 538,52

260,47

1411

05C08W

Autres interventions cardiothoraciques âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, avec CMA.

 

23

2 322,06

187,17

1412

05C09Z

Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, sans circulation extracorporelle.

3

23

6 584,63

532,29

1413

05C10V

Chirurgie majeure de revascularisation sans CMA.

4

32

3 273,78

210,55

1414

05C10W

Chirurgie majeure de revascularisation avec CMA.

6

40

4 183,52

194,55

1415

05C11V

Autres interventions de chirurgie vasculaire sans CMA.

 

22

1 934,14

224,42

1416

05C11W

Autres interventions de chirurgie vasculaire avec CMA.

 

28

2 731,74

176,68

1417

05C12V

Amputations du membre inférieur, sauf des orteils, pour troubles circulatoires, sans CMA.

6

51

2 643,20

116,60

1418

05C12W

Amputations du membre inférieur, sauf des orteils, pour troubles circulatoires, avec CMA.

7

64

3 840,01

110,88

1419

05C13V

Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils sans CMA.

 

29

1 597,52

115,70

1420

05C13W

Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils avec CMA.

4

37

2 247,33

111,23

1421

05C14Z

Pose d'un stimulateur cardiaque permanent avec insuffisance cardiaque.

 

24

1 815,74

141,10

1422

05C15Z

Pose d'un stimulateur cardiaque permanent sans insuffisance cardiaque.

 

19

1 279,48

176,66

1424

05C17V

Ligatures de veines et éveinages, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

12

980,43

303,55

1425

05C17W

Ligatures de veines et éveinages, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

15

1 226,15

201,58

1426

05C18Z

Autres interventions sur le système circulatoire.

 

20

1 691,91

153,42

1427

05C19Z

Pose d'un défibrillateur cardiaque.

 

24

2 081,81

158,58

1428

05C20Z

Remplacement ou ablation chirurgicale d'électrodes ou de boîtier de stimulation cardiaque permanente.

 

15

1 228,25

170,11

1681

05K05V

Endoprothèses vasculaires et infarctus du myocarde sans CMA.

 

17

2 414,31

281,63

1682

05K05W

Endoprothèses vasculaires et infarctus du myocarde avec décès et/ou complications et/ou morbidités associées.

3

22

2 740,66

231,64

1683

05K06V

Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde sans CMA.

 

14

2 059,34

398,43

1684

05K06W

Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde avec CMA.

 

16

2 474,66

286,73

1685

05K07Z

Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses avec pathologie cardiovasculaire sévère en dehors de l'infarctus aigu du myocarde.

 

17

2 066,55

220,81

1687

05K09Z

Actes diagnostiques par voie vasculaire avec pathologie cardiovasculaire sévère en dehors d'un infarctus aigu du myocarde.

 

15

1 328,29

166,59

1688

05K10Z

Actes diagnostiques par voie vasculaire sans pathologie cardiovasculaire sévère.

 

15

1 038,12

253,87

1689

05K11Z

Traitements des troubles du rythme par voie vasculaire.

 

8

2 842,14

658,87

1690

 

 

 

8

6 597,83

1 529,51

1691

05K12Z

Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, sans pathologie cardiovasculaire sévère, âge inférieur à 18 ans.

 

5

2 201,52

750,18

1692

05K13Z

Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, sans pathologie cardiovasculaire sévère, âge supérieur à 17 ans.

 

8

1 853,43

415,86

1654

05M02E

Infarctus aigu du myocarde avec décès.

 

21

1 250,02

109,64

1655

05M03Z

Infarctus aigu du myocarde avec complications cardiovasculaires et sortie en vie de l'établissement.

4

27

1 757,21

118,86

1656

05M04V

Infarctus aigu du myocarde sans complication cardiovasculaire sans CMA.

 

18

1 359,01

162,85

1657

05M04W

Infarctus aigu du myocarde sans complication cardiovasculaire avec CMA.

3

23

1 749,44

138,93

1658

05M05V

Syncopes et lipothymies, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

15

478,41

101,62

1659

05M05W

Syncopes et lipothymies, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

19

887,96

87,63

1660

05M06V

Angine de poitrine sans CMA.

 

16

664,28

99,89

1661

05M06W

Angine de poitrine avec CMA.

 

20

944,95

85,26

1662

05M07V

Thrombophlébites veineuses profondes, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

19

898,68

93,82

1663

05M07W

Thrombophlébites veineuses profondes, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

3

24

1 247,35

94,01

1664

05M08V

Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

15

482,55

122,91

1665

05M08W

Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

19

934,20

91,82

1666

05M09V

Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire sans CMA.

 

21

970,94

87,78

1667

05M09W

Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire avec CMA.

4

27

1 310,29

89,59

1668

05M10Z

Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans.

3

23

2 041,94

164,86

1669

05M11V

Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge de 18 à 69 ans sans CMA.

 

17

728,27

133,19

1670

05M11W

Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.

3

22

1 185,58

96,94

1671

05M12V

Troubles vasculaires périphériques, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

18

842,02

193,59

1672

05M12W

Troubles vasculaires périphériques, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

23

1 431,02

115,54

1673

05M13Z

Douleurs thoraciques.

 

15

603,03

98,21

1674

05M14Z

Arrêt cardiaque.

 

25

1 099,41

81,60

1675

05M15Z

Hypertension artérielle.

 

19

947,22

91,18

1676

05M16V

Athérosclérose coronarienne sans CMA.

 

20

777,05

98,06

1677

05M16W

Athérosclérose coronarienne avec CMA.

3

25

1 258,02

91,08

1678

05M17V

Autres affections de l'appareil circulatoire sans CMA.

 

18

861,35

137,85

1679

05M17W

Autres affections de l'appareil circulatoire avec CMA.

 

23

1 249,88

98,50

1680

05M18Z

Endocardites aiguës et subaiguës.

7

43

2 394,66

102,12

1900

06C02Z

Chirurgie majeure des malformations digestives.

 

23

8 601,40

676,04

1901

06C03V

Résections rectales sans CMA.

5

40

4 682,01

235,45

1902

06C03W

Résections rectales avec CMA.

7

50

5 651,89

208,95

1903

06C04V

Interventions majeures sur l'intestin grêle et le côlon sans CMA.

5

37

3 409,18

194,78

1904

06C04W

Interventions majeures sur l'intestin grêle et le côlon avec CMA.

7

47

4 346,26

171,48

1905

06C05Z

Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum, âge inférieur à 18 ans.

 

15

1 553,15

254,20

1908

06C07V

Interventions mineures sur l'intestin grêle et le côlon sans CMA.

4

35

2 110,40

150,70

1909

06C07W

Interventions mineures sur l'intestin grêle et le côlon avec CMA.

7

44

3 153,86

133,07

1910

06C08V

Appendicectomies compliquées, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

18

1 165,07

164,07

1911

06C08W

Appendicectomies compliquées, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

3

23

1 765,49

138,10

1912

06C09V

Appendicectomies non compliquées, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

12

920,91

176,02

1913

06C09W

Appendicectomies non compliquées, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

15

1 217,70

156,43

1914

06C10Z

Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans.

 

8

865,97

238,92

1915

06C11V

Interventions réparatrices pour hernies et éventrations à l'exception des hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans sans CMA.

 

16

1 322,90

169,33

1916

06C11W

Interventions réparatrices pour hernies et éventrations à l'exception des hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans avec CMA.

3

21

1 696,07

148,70

1917

06C12V

Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans sans CMA.

 

12

1 136,52

212,85

1918

06C12W

Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans avec CMA.

 

15

1 326,62

178,95

1919

06C13V

Libérations d'adhérences péritonéales, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

21

1 270,03

174,55

1920

06C13W

Libérations d'adhérences péritonéales, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

27

1 957,98

135,03

1921

06C14V

Interventions sur le rectum et l'anus autres que les résections rectales sans CMA.

 

12

935,09

186,22

1929

 

 

 

12

1 254,83

249,90

1922

06C14W

Interventions sur le rectum et l'anus autres que les résections rectales avec CMA.

 

15

1 184,37

158,39

1930

 

 

 

15

1 504,11

201,15

1923

06C15V

Autres interventions sur le tube digestif sans CMA.

 

28

1 500,95

153,46

1924

06C15W

Autres interventions sur le tube digestif avec CMA.

 

36

2 636,02

136,42

1925

06C16V

Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum pour tumeurs malignes, âge supérieur à 17 ans sans CMA.

6

44

4 104,21

175,90

1926

06C16W

Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum pour tumeurs malignes, âge supérieur à 17 ans avec CMA.

7

55

5 294,30

178,83

1927

06C17V

Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans sans CMA.

 

21

1 873,42

234,36

1928

06C17W

Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans avec CMA.

3

27

2 756,93

190,02

2100

06M01S

Affections du tube digestif avec CMAS.

 

31

1 968,31

118,32

2101

06M02V

Gastro-entérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans sans CMA.

 

9

396,38

108,77

2102

06M02W

Gastro-entérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans avec CMA.

 

12

1 119,29

193,95

2103

06M03V

Gastro-entérites et maladies diverses du tube digestif, âge de 18 à 69 ans sans CMA.

 

15

643,03

144,19

2104

06M03W

Gastro-entérites et maladies diverses du tube digestif, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.

 

17

1 037,63

113,37

2105

06M04V

Hémorragies digestives, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

15

763,00

169,86

2106

06M04W

Hémorragies digestives, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

19

1 522,45

150,01

2107

06M05V

Tumeurs malignes du tube digestif, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

19

890,51

154,34

2108

06M05W

Tumeurs malignes du tube digestif, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

24

1 629,21

124,66

2109

06M06V

Occlusions intestinales non dues à une hernie sans CMA.

 

18

746,01

102,84

2110

06M06W

Occlusions intestinales non dues à une hernie avec CMA.

 

23

1 310,37

104,32

2111

06M07V

Maladies inflammatoires de l'intestin sans CMA.

 

18

1 005,29

124,70

2112

06M07W

Maladies inflammatoires de l'intestin avec CMA.

3

23

1 421,98

113,63

2113

06M08Z

Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans.

 

8

566,42

140,91

2114

06M09V

Autres affections digestives, âge de 18 à 69 ans sans CMA.

 

13

724,58

196,19

2115

06M09W

Autres affections digestives, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.

 

17

1 217,51

132,68

2116

06M10Z

Ulcères gastroduodénaux compliqués.

 

15

1 086,22

130,09

2117

06M11V

Ulcères gastroduodénaux non compliqués, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

15

762,65

155,61


2118

06M11W

Ulcères gastroduodénaux non compliqués, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

18

1 278,38

127,07

2304

07C04V

Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale sans CMA.

 

16

1 594,68

229,74

2305

07C04W

Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale avec CMA.

3

20

2 003,24

181,76

2308

07C06Z

Interventions diagnostiques sur le système hépatobiliaire et pancréatique pour des affections malignes.

 

29

2 344,16

148,74

2309

07C07Z

Interventions diagnostiques sur le système hépatobiliaire et pancréatique pour des affections non malignes.

3

21

1 689,98

147,44

2310

07C08Z

Autres interventions sur le système hépatobiliaire et pancréatique.

3

40

3 067,42

143,17

2311

07C09V

Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour tumeurs malignes sans CMA.

6

42

4 308,50

206,49

2312

07C09W

Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour tumeurs malignes avec CMA.

7

53

5 821,97

204,10

2313

07C10V

Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour affections non malignes sans CMA.

3

39

2 659,02

185,70

2314

07C10W

Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour affections non malignes avec CMA.

7

49

4 282,66

161,37

2315

07C11V

Dérivations biliaires sans CMA.

6

42

3 834,24

171,08

2316

07C11W

Dérivations biliaires avec CMA.

7

51

4 507,75

163,77

2317

07C12V

Autres interventions sur les voies biliaires sauf cholécystectomies isolées sans CMA.

4

32

2 545,70

177,19

2318

07C12W

Autres interventions sur les voies biliaires sauf cholécystectomies isolées avec CMA.

6

41

3 453,99

157,78

2500

07M01S

Affections du système hépatobiliaire et du pancréas avec CMAS.

 

33

2 158,91

119,19

2501

07M02V

Affections des voies biliaires, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

15

1 020,73

231,55

2502

07M02W

Affections des voies biliaires, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

17

1 425,00

149,58

2503

07M03V

Hépatites alcooliques et cirrhoses, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

20

1 016,37

108,79

2504

07M03W

Hépatites alcooliques et cirrhoses, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

3

26

1 460,77

103,26

2505

07M04V

Affections hépatiques à l'exception des tumeurs malignes, des cirrhoses, des hépatites alcooliques, sans CMA.

 

18

793,34

118,44

2506

07M04W

Affections hépatiques à l'exception des tumeurs malignes, des cirrhoses, des hépatites alcooliques, avec CMA.

 

23

1 347,73

107,65

2507

07M05V

Affections non malignes du pancréas sans CMA.

 

20

1 070,25

109,91

2508

07M05W

Affections non malignes du pancréas avec CMA.

4

26

1 403,56

100,82

2509

07M06V

Affections malignes du système hépatobiliaire ou du pancréas, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

20

1 169,12

149,74

2510

07M06W

Affections malignes du système hépatobiliaire ou du pancréas, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

25

1 694,19

126,72

2700

08C01S

Interventions pour affections de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, avec CMAS non traumatiques.

7

48

4 300,00

165,83

2701

08C02Z

Interventions majeures multiples sur les genoux et/ou les hanches.

7

48

4 441,56

170,51

2704

08C04Z

Interventions sur la hanche et le fémur, autres que les interventions majeures, âge inférieur à 18 ans.

 

17

1 867,25

202,56

2705

08C05V

Interventions sur la hanche et le fémur, autres que les interventions majeures, âge supérieur à 17 ans sans CMA.

5

35

2 938,51

159,88

2706

08C05W

Interventions sur la hanche et le fémur, autres que les interventions majeures, âge supérieur à 17 ans avec CMA.

7

44

3 597,42

153,24

2707

08C06Z

Amputations pour affections de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif.

7

47

2 998,81

117,49

2710

08C08Z

Interventions sur l'humérus ou sur le membre inférieur à l'exception de la hanche, du fémur et du pied, âge inférieur à 18 ans.

 

12

1 206,87

211,59

2711

08C09V

Interventions sur l'humérus ou sur le membre inférieur à l'exception de la hanche, du fémur et du pied, âge supérieur à 17 ans sans CMA.

 

19

1 667,25

195,04

2712

08C09W

Interventions sur l'humérus ou sur le membre inférieur à l'exception de la hanche, du fémur et du pied, âge supérieur à 17 ans avec CMA.

3

24

2 152,82

162,36

2713

08C10V

Interventions sur le genou, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

16

1 443,96

207,75

2714

08C10W

Interventions sur le genou, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

3

20

1 725,36

156,13

2715

08C11V

Interventions sur le membre supérieur à l'exception de l'humérus et de la main, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

12

1 170,02

234,43

2716

08C11W

Interventions sur le membre supérieur à l'exception de l'humérus et de la main, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

15

1 371,20

170,98

2717

08C12Z

Biopsies ostéoarticulaires.

 

15

1 062,60

157,49

2718

08C13Z

Résections osseuses localisées et/ou ablations de matériel de fixation interne au niveau de la hanche et du fémur.

 

15

1 023,68

151,47

2719

08C14Z

Résections osseuses localisées et/ou ablations de matériel de fixation interne au niveau d'une localisation autre que la hanche et le fémur.

 

11

841,40

178,22

2720

08C15V

Interventions sur le pied sans CMA.

 

12

1 297,18

221,56

2721

08C15W

Interventions sur le pied avec CMA.

 

16

1 480,63

173,47

2724

08C17Z

Interventions sur la main et le poignet pour kyste synovial.

 

6

769,59

230,03

2725

08C18V

Interventions sur la main et le poignet pour une affection autre qu'un kyste synovial sans CMA.

 

12

1 024,52

259,23

2726

08C18W

Interventions sur la main et le poignet pour une affection autre qu'un kyste synovial avec CMA.

 

15

1 299,86

189,75

2727

08C19Z

Arthroscopies.

 

6

821,49

248,14

2728

08C20Z

Greffes de peau pour maladie de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif.

 

15

1 142,77

161,25

2729

08C21V

Autres interventions portant sur l'appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif sans CMA.

 

15

1 150,52

195,98

2730

08C21W

Autres interventions portant sur l'appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif avec CMA.

 

19

1 555,48

146,76

2731

08C22Z

Interventions pour reprise de prothèses articulaires.

6

38

3 688,83

178,89

2732

08C23V

Prothèses de hanche sans CMA.

5

29

3 032,76

177,60

2733

08C23W

Prothèses de hanche avec CMA.

5

36

3 330,99

169,57

2734

08C24Z

Prothèses de genou.

5

32

3 125,94

179,33

2735

08C25Z

Prothèses d'épaule.

3

22

2 059,17

170,95

2736

08C26Z

Interventions majeures sur le rachis.

3

24

2 805,70

217,33

2737

08C27V

Autres interventions sur le rachis sans CMA.

 

15

1 515,39

197,39

2738

08C27W

Autres interventions sur le rachis avec CMA.

 

18

1 810,49

180,74

2739

08C28Z

Interventions maxillofaciales.

 

15

1 643,51

284,77

2740

08C29Z

Interventions sur le tissu mou pour tumeurs malignes.

 

17

1 347,81

148,44

2741

08C30V

Interventions sur les tissus mous pour affections non malignes sans CMA.

 

15

1 043,80

190,50

2742

08C30W

Interventions sur les tissus mous pour affections non malignes avec CMA.

 

19

1 455,03

139,64

3000

08M01S

Affections de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, avec CMAS non traumatiques.

 

40

2 150,42

99,81

3001

08M02Z

Fractures, entorses, luxations et dislocations de l'avant-bras, de la main, du pied ou multiples ou mal précisées, âge inférieur à 18 ans.

 

3

593,93

206,42

3002

08M03V

Fractures, entorses, luxations et dislocations de l'avant-bras, de la main, du pied ou multiples ou mal précisées, âge de 18 à 69 ans sans CMA.

 

14

626,87

161,14

3003

08M03W

Fractures, entorses, luxations et dislocations de l'avant-bras, de la main, du pied ou multiples ou mal précisées, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.

 

18

1 022,89

104,28

3004

08M04V

Fractures de la hanche et du bassin sans CMA.

 

27

1 228,75

93,77

3005

08M04W

Fractures de la hanche et du bassin avec CMA.

 

34

1 752,67

95,99

3006

08M05Z

Fractures de la diaphyse, de l'épiphyse ou d'une partie non précisée du fémur.

 

28

1 529,16

101,97

3007

08M06Z

Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras, de la jambe à l'exception du pied, âge inférieur à 18 ans.

 

11

641,65

171,90

3008

08M07V

Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras, de la jambe à l'exception du pied, âge de 18 à 69 ans sans CMA.

 

16

695,75

127,53

3009

08M07W

Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras, de la jambe à l'exception du pied, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.

 

21

1 120,44

96,02

3010

08M08Z

Entorses et luxations du bassin et de la hanche.

 

15

1 006,15

122,65

3011

08M09Z

Arthropathies non spécifiques.

 

18

930,70

94,62

3012

08M10V

Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

19

1 108,91

138,50

3013

08M10W

Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

24

1 321,22

99,93

3014

08M11V

Fractures pathologiques et affections malignes de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif sans CMA.

 

28

1 565,64

106,53

3015

08M11W

Fractures pathologiques et affections malignes de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif avec CMA.

4

35

1 879,53

98,36

3016

08M12V

Pathologies rachidiennes relevant d'un traitement médical, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

17

704,78

104,10

3017

08M12W

Pathologies rachidiennes relevant d'un traitement médical, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

22

1 146,10

93,51

3018

08M13Z

Signes et symptômes concernant l'appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif.

 

15

758,48

99,26

3019

08M14V

Affections du tissu conjonctif, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

19

789,41

105,05

3020

08M14W

Affections du tissu conjonctif, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

24

1 309,36

100,20

3021

08M15V

Tendinites, myosites et bursites, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

16

799,31

155,45

3022

08M15W

Tendinites, myosites et bursites, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

21

1 119,04

98,97

3023

08M16Z

Ostéomyélites.

 

27

1 393,53

94,84

3024

08M17Z

Arthrites septiques.

3

26

1 398,95

100,27

3025

08M18Z

Suites de traitement après une affection de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif.

 

15

925,38

123,70

3026

08M19V

Autres pathologies de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif sans CMA.

 

22

964,76

108,35

3027

08M19W

Autres pathologies de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif avec CMA.

 

28

1 467,21

95,64

3300

09C02V

Greffes de peau et/ou parages de plaie pour ulcère cutané ou cellulite sans CMA.

 

44

1 578,73

114,83

3301

09C02W

Greffes de peau et/ou parages de plaie pour ulcère cutané ou cellulite avec CMA.

3

55

3 132,29

106,55

3302

09C03V

Greffes de peau et/ou parages de plaie à l'exception des ulcères cutanés et cellulites sans CMA.

 

16

1 080,84

201,04

3303

09C03W

Greffes de peau et/ou parages de plaie à l'exception des ulcères cutanés et cellulites avec CMA.

 

20

1 589,53

142,93

3304

09C04V

Mastectomies totales pour tumeur maligne sans CMA.

 

20

1 767,90

170,40

3305

09C04W

Mastectomies totales pour tumeur maligne avec CMA.

4

25

2 091,55

152,81

3306

09C05V

Mastectomies subtotales pour tumeur maligne sans CMA.

 

15

1 375,15

188,64

3307

09C05W

Mastectomies subtotales pour tumeur maligne avec CMA.

 

18

1 655,41

164,20

3308

09C06Z

Interventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d'excision locale.

 

9

1 081,14

229,88

3309

09C07Z

Biopsies et excisions locales pour des affections non malignes du sein.

 

8

693,81

191,14

3310

09C08Z

Interventions sur la région anale et périanale.

 

8

749,30

175,78

3311

09C09Z

Interventions plastiques en dehors de la chirurgie esthétique.

 

14

1 189,95

202,64

3312

09C10V

Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins sans CMA.

 

19

858,76

161,82

3313

09C10W

Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins avec CMA.

 

24

1 508,59

117,28

3500

09M02Z

Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans.

 

12

621,92

157,31

3501

09M03V

Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge de 18 à 69 ans sans CMA.

 

16

593,99

130,38

3502

09M03W

Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.

 

20

1 045,00

97,67

3503

09M04Z

Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans.

 

8

606,99

140,32

3504

09M05V

Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge de 18 à 69 ans sans CMA.

 

19

713,14

120,14

3505

09M05W

Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.

3

24

1 269,71

97,63

3506

09M06Z

Ulcères cutanés.

 

41

1 986,37

88,74

3507

09M07V

Autres affections dermatologiques, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

16

635,58

134,15

3508

09M07W

Autres affections dermatologiques, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

21

1 133,59

97,48

3509

09M08V

Affections dermatologiques sévères, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

20

904,64

115,68

3510

09M08W

Affections dermatologiques sévères, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

3

26

1 487,25

106,66

3511

09M09Z

Affections non malignes des seins.

 

13

721,79

148,15

3512

09M10V

Tumeurs malignes des seins sans CMA.

 

28

1 412,25

118,43

3513

09M10W

Tumeurs malignes des seins avec CMA.

4

36

2 265,77

116,81

3700

10C01S

Interventions pour affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, avec CMAS.

4

32

2 977,23

171,29

3701

10C02Z

Interventions sur l'hypophyse.

3

19

2 703,77

239,74

3702

10C03Z

Interventions sur les surrénales.

3

23

2 486,38

201,31

3704

10C05Z

Interventions sur les parathyroïdes.

 

13

1 560,58

238,64

3707

10C07Z

Interventions sur le tractus thyréoglosse.

 

7

888,25

197,05

3708

10C08Z

Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels.

 

20

1 551,33

145,02

3709

10C09Z

Gastroplasties pour obésité.

 

9

1 564,13

277,65

3711

10C11V

Interventions sur la thyroïde pour tumeurs malignes, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

12

1 476,22

237,07

3712

10C11W

Interventions sur la thyroïde pour tumeurs malignes, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

15

1 606,95

209,22

3713

10C12V

Interventions sur la thyroïde pour affections non malignes, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

8

1 291,44

226,95

3714

10C12W

Interventions sur la thyroïde pour affections non malignes, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

10

1 408,60

213,13

3715

10C10Z

Autres interventions pour obésité.

 

15

1 419,68

190,11

3716

10C13Z

Interventions digestives autres que les gastroplasties, pour obésité.

 

15

3 946,27

528,46

3900

10M01S

Affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, avec CMAS.

5

34

1 803,90

98,17

3901

10M02V

Diabète, âge de 36 à 69 ans sans CMA.

 

19

888,90

93,00

3902

10M02W

Diabète, âge de 36 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.

3

24

1 185,66

91,73

3903

10M03Z

Diabète, âge inférieur à 36 ans.

 

15

739,84

92,85

3904

10M04V

Troubles métaboliques ou nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans sans CMA.

 

16

692,39

91,56

3905

10M04W

Troubles métaboliques ou nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans avec CMA.

3

20

1 535,94

143,99

3906

10M05V

Troubles métaboliques ou nutritionnels divers, âge de 18 à 69 ans sans CMA.

 

20

860,19

93,61

3907

10M05W

Troubles métaboliques ou nutritionnels divers, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.

 

25

1 318,95

95,95

3908

10M06Z

Maladies métaboliques congénitales.

 

15

993,06

137,10

3909

10M07V

Autres troubles endocriniens, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

19

768,00

111,11

3910

10M07W

Autres troubles endocriniens, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

24

1 236,01

94,86

4100

11C01S

Interventions pour affections des reins et des voies urinaires, avec CMAS.

3

44

3 798,40

159,71

4101

11C02V

Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale, sans CMA.

5

32

3 343,06

191,16

4102

11C02W

Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale, avec CMA.

6

41

4 167,79

186,64

4103

11C03V

Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, sans CMA.

 

26

1 926,16

184,20

4104

11C03W

Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, avec CMA.

5

33

2 877,65

159,12

4105

11C04Z

Autres interventions sur la vessie à l'exception des interventions transurétrales.

 

18

1 519,15

157,22

4106

11C05V

Interventions transurétrales ou par voie transcutanée sans CMA.

 

15

1 156,29

206,17

4107

11C05W

Interventions transurétrales ou par voie transcutanée avec CMA.

 

16

1 464,33

167,61

4108

11C06Z

Interventions sur l'urètre, âge inférieur à 18 ans.

 

15

1 031,89

237,10

4109

11C07Z

Interventions sur l'urètre, âge supérieur à 17 ans.

 

15

995,93

160,84

4110

11C08V

Autres interventions sur les reins et les voies urinaires sans CMA.

 

20

1 114,92

240,82

4111

11C08W

Autres interventions sur les reins et les voies urinaires avec CMA.

 

26

1 826,34

127,56

4271

11K02V

Insuffisance rénale, avec dialyse, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

24

668,94

70,97

4272

11K02W

Insuffisance rénale, avec dialyse, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

31

687,25

40,41

4250

11M01S

Affections des reins et des voies urinaires, avec CMAS.

3

31

1 812,11

108,54

4251

11M02V

Lithiases urinaires, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

12

668,39

186,33

4252

11M02W

Lithiases urinaires, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

15

916,42

134,29

4253

11M03V

Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans sans CMA.

 

12

522,34

107,32

4254

11M03W

Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans avec CMA.

 

15

1 148,28

181,81

4255

11M04V

Infections des reins et des voies urinaires, âge de 18 à 69 ans sans CMA.

 

15

547,18

105,34

4256

11M04W

Infections des reins et des voies urinaires, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.

 

19

999,70

96,53

4259

11M06V

Insuffisance rénale, sans dialyse, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

20

671,05

115,67

4260

11M06W

Insuffisance rénale, sans dialyse, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

25

1 280,15

94,91

4261

11M07V

Tumeurs des reins et des voies urinaires sans CMA.

 

21

1 090,61

115,10

4262

11M07W

Tumeurs des reins et des voies urinaires avec CMA.

 

27

1 646,98

113,63

4263

11M08Z

Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans.

 

15

1 090,73

191,51

4264

11M09V

Autres affections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans sans CMA.

 

15

772,94

138,93

4265

11M09W

Autres affections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans avec CMA.

 

18

1 138,03

116,29

4266

11M10V

Rétrécissement urétral, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

15

703,13

155,09

4267

11M10W

Rétrécissement urétral, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

15

1 054,48

140,03

4268

11M11Z

Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge inférieur à 18 ans.

 

15

1 012,85

235,55

4269

11M12V

Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge de 18 à 69 ans sans CMA.

 

15

519,81

120,28

4270

11M12W

Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.

 

15

857,48

105,52

4500

12C01S

Interventions pour affections de l'appareil génital masculin, avec CMAS.

6

39

3 160,30

150,79

4502

12C03Z

Interventions sur le pénis.

 

15

1 152,87

182,73

4503

12C04V

Prostatectomies transurétrales sans CMA.

 

16

1 558,68

181,57

4504

12C04W

Prostatectomies transurétrales avec CMA.

3

20

1 836,31

165,99

4505

12C05Z

Interventions sur les testicules pour des tumeurs malignes.

 

15

1 025,99

179,39

4506

12C06Z

Interventions sur les testicules pour des affections non malignes, âge inférieur à 18 ans.

 

6

748,92

220,07

4507

12C07Z

Interventions sur les testicules pour des affections non malignes, âge supérieur à 17 ans.

 

10

791,97

173,97

4508

12C08Z

Circoncisions.

 

11

642,70

169,48

4509

12C09Z

Autres interventions pour tumeurs malignes de l'appareil génital masculin.

3

20

1 632,54

149,97

4510

12C10Z

Autres interventions pour des affections non malignes de l'appareil génital masculin.

 

15

1 317,32

164,09

4511

12C11Z

Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour tumeurs malignes.

4

25

2 724,30

200,22

4512

12C12Z

Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour affections non malignes.

4

27

2 329,63

161,69

4750

12M02V

Infections et inflammations de l'appareil génital masculin, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

14

532,03

105,73

4751

12M02W

Infections et inflammations de l'appareil génital masculin, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

15

732,38

98,33

4752

12M03V

Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin sans CMA.

 

20

880,51

122,48

4753

12M03W

Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin avec CMA.

 

26

1 572,35

112,48

4754

12M04V

Hypertrophie prostatique bénigne, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

13

558,34

144,35

4755

12M04W

Hypertrophie prostatique bénigne, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

15

962,60

114,40

4756

12M05Z

Autres affections de l'appareil génital masculin.

 

15

716,68

153,32

4900

13C01S

Interventions pour affections de l'appareil génital féminin, avec CMAS.

3

27

2 311,01

157,73

4918

13C14V

Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes sans CMA.

3

24

2 220,08

195,21

4919

13C14W

Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes avec CMA.

4

30

3 017,51

185,70

4920

13C15V

Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes sans CMA.

 

17

1 983,17

218,49

4921

13C15W

Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes avec CMA.

3

21

2 482,49

217,52

4903

13C03V

Hystérectomies, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

15

1 628,84

189,08

4904

13C03W

Hystérectomies, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

19

1 877,46

177,49

4905

13C04V

Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

15

1 192,91

208,90

4906

13C04W

Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

16

1 532,37

171,21

4907

13C05Z

Interventions sur le système utéroannexiel pour des tumeurs malignes.

 

20

1 939,44

174,56

4908

13C06Z

Interruptions tubaires pour des affections non malignes.

 

13

1 142,59

233,87

4909

13C07V

Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

14

1 157,52

225,81

4910

13C07W

Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

15

1 442,79

192,78

4911

13C08V

Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

12

700,56

190,04

4912

13C08W

Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

16

1 201,99

140,71

4913

13C09Z

Laparoscopies ou cœlioscopies diagnostiques.

 

9

862,17

219,00

4914

13C10Z

Ligatures tubaires par laparoscopie ou cœlioscopie.

 

6

833,71

256,30

4915

13C11Z

Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes.

 

8

687,45

191,44

4916

13C12Z

Dilatations et curetages, conisations pour des affections non malignes.

 

6

635,21

194,10

4917

13C13Z

Autres interventions sur l'appareil génital féminin.

 

16

1 494,58

169,90

5200

13M02Z

Infections de l'appareil génital féminin.

 

15

662,37

114,29

5201

13M03V

Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin sans CMA.

 

26

1 131,94

125,54

5202

13M03W

Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin avec CMA.

5

33

2 110,72

119,16

5203

13M04V

Autres affections de l'appareil génital féminin, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

12

725,40

199,72

5204

13M04W

Autres affections de l'appareil génital féminin, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

15

1 008,95

132,55

5300

14C02A

Césariennes sans complication significative.

 

20

1 788,53

179,58

5301

14C02B

Césariennes avec autres complications.

4

26

2 201,57

158,58

5302

14C02C

Césariennes avec complications majeures.

4

26

2 346,00

166,55

5303

14C03Z

Accouchements par voie basse avec autres interventions.

 

18

2 795,67

279,85

5304

14C04Z

Affections du post-partum ou du post abortum avec intervention chirurgicale.

 

15

1 039,72

185,94

5305

14C05Z

Avortements avec aspiration ou curetage ou hystérotomie.

 

8

632,54

179,97

5450

14M02Z

Affections médicales du post-partum ou du post abortum.

 

15

673,87

120,19

5451

14Z02A

Accouchements par voie basse sans complication significative.

 

15

1 450,35

220,92

5452

14Z02B

Accouchements par voie basse avec autres complications.

 

15

1 631,27

195,72

5453

14Z02C

Accouchements par voie basse avec complications majeures.

 

19

1 803,00

174,48

5454

14Z03A

Affections de l'ante partum, avec ou sans intervention chirurgicale, sans complications.

 

15

701,04

113,33

5455

14Z03B

Affections de l'ante partum, avec ou sans intervention chirurgicale, avec complications.

 

18

988,62

102,40

5456

14Z04Z

Avortements sans aspiration, ni curetage, ni hystérotomie.

 

12

661,13

143,45

5457

14Z05Z

Grossesses ectopiques.

 

11

1 194,88

246,56

5458

14Z06Z

Menaces d'avortement.

 

15

734,13

109,57

5459

14Z07Z

Faux travail.

 

15

712,26

104,38

5800

15Z02Z

Autres problèmes postnéonatals précoces.

5

42

1 433,69

63,88

5801

15Z03Z

Transferts précoces de nouveau-nés vers un autre établissement.

 

4

427,04

133,60

5802

15Z04E

Nouveau-nés de 1 500 g et plus, décédés.

 

15

2 243,73

291,25

5803

15Z05A

Nouveau-nés de 2 500 g et plus, sans problème significatif.

 

 

471,50

 

5804

15Z05B

Nouveau-nés de 2 500 g et plus, avec autre problème significatif.

 

12

786,98

92,88

5805

15Z05C

Nouveau-nés de 2 500 g et plus, avec problème sévère.

 

15

863,02

98,16

5806

15Z05D

Nouveau-nés de 2 500 g et plus, avec problème majeur.

 

17

1 269,18

137,03

5807

15Z06A

Nouveau-nés de 2 000 g à 2 499 g, sans problème significatif.

 

17

678,43

73,89

5808

15Z06B

Nouveau-nés de 2 000 g à 2 499 g, avec autre problème significatif.

 

20

1 182,35

108,69

5809

15Z06C

Nouveau-nés de 2 000 g à 2 499 g, avec problème sévère.

4

25

1 573,49

114,56

5810

15Z06D

Nouveau-nés de 2 000 g à 2 499 g, avec problème majeur.

5

31

2 501,12

148,68

5811

15Z07A

Nouveau-nés de 1 500 g à 1 999 g, sans problème significatif.

4

29

1 832,38

117,91

5812

15Z07B

Nouveau-nés de 1 500 g à 1 999 g, avec autre problème significatif.

7

47

2 911,39

113,96

5813

15Z07C

Nouveau-nés de 1 500 g à 1 999 g, avec problème majeur ou sévère.

7

64

4 014,49

117,57

5814

15Z08A

Nouveau-nés de 1 000 g à 1 499 g, sortis en vie.

 

55

4 419,41

150,01

5815

15Z08E

Nouveau-nés de 1 000 g à 1 499 g, décédés.

 

15

2 987,99

672,30

5816

15Z09A

Nouveau-nés de moins de 1 000 g, sortis en vie.

 

51

6 257,65

227,02

5817

15Z09E

Nouveau-nés de moins de 1 000 g, décédés.

 

15

2 282,08

323,81

6100

16C01S

Interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, avec CMAS.

7

48

5 285,47

204,65

6101

16C02Z

Interventions sur la rate.

4

25

2 556,37

186,69

6102

16C03V

Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques sans CMA.

 

15

924,33

186,98

6103

16C03W

Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques avec CMA.

 

15

1 338,00

162,56

6150

16M01S

Affections du sang et des organes hématopoïétiques, avec CMAS.

4

30

2 467,32

149,59

6151

16M02V

Affections du système réticuloendothélial ou immunitaire sans CMA.

 

16

813,39

116,65

6152

16M02W

Affections du système réticuloendothélial ou immunitaire avec CMA.

3

21

1 306,59

112,08

6153

16M03V

Troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans sans CMA.

 

15

1 091,16

160,88

6154

16M03W

Troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans avec CMA.

 

15

2 034,36

261,56

6155

16M04V

Troubles de la lignée érythrocytaire, âge de 18 à 69 ans sans CMA.

 

16

978,19

183,67

6156

16M04W

Troubles de la lignée érythrocytaire, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.

 

20

1 571,65

141,83

6157

16M05V

Troubles de la coagulation, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

17

1 271,66

185,16

6158

16M05W

Troubles de la coagulation, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

22

1 716,73

141,06

6300

17C01S

Interventions pour affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus, avec CMAS.

7

58

4 761,18

152,78

6301

17C02V

Interventions majeures au cours de lymphomes ou de leucémies sans CMA.

 

19

1 693,63

188,65

6302

17C02W

Interventions majeures au cours de lymphomes ou de leucémies avec CMA.

3

24

2 452,56

184,23

6303

17C03V

Autres interventions au cours de lymphomes ou de leucémies sans CMA.

 

17

1 164,06

171,26

6304

17C03W

Autres interventions au cours de lymphomes ou de leucémies avec CMA.

 

22

1 811,97

148,18

6305

17C04V

Interventions majeures pour affections myéloprolifératives ou tumeurs de siège imprécis ou diffus, sans CMA.

3

29

2 301,74

179,63

6306

17C04W

Interventions majeures pour affections myéloprolifératives ou tumeurs de siège imprécis ou diffus, avec CMA.

5

37

3 462,89

174,03

6307

17C05V

Autres interventions au cours d'affections myéloprolifératives ou de tumeurs de siège imprécis ou diffus sans CMA.

 

15

1 132,96

182,68

6308

17C05W

Autres interventions au cours d'affections myéloprolifératives ou de tumeurs de siège imprécis ou diffus avec CMA.

 

19

1 576,37

150,09

6450

17K02Z

Antécédents ou suspicion d'affections tumorales, avec exploration endoscopique.

 

15

743,78

181,80

6452

17K04Z

Autres irradiations.

 

29

1 831,40

114,85

6463

17K05Z

Curiethérapies de la prostate.

 

15

548,30

102,81

6464

17K06Z

Autres curiethérapies et irradiations internes.

 

9

548,30

125,18

6453

17M01S

Affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus, avec CMAS.

 

37

2 727,30

135,50

6457

17M04Z

Antécédents ou suspicion d'affections tumorales, sans exploration endoscopique.

 

15

777,72

114,86

6458

17M05Z

Chimiothérapie pour leucémie aiguë.

 

15

2 113,87

281,52

6459

17M06V

Chimiothérapie pour autre tumeur, sans CMA.

 

15

1 054,53

149,67

6460

17M06W

Chimiothérapie pour autre tumeur, avec CMA.

 

18

1 399,24

138,87

6461

17M07V

Autres affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

19

980,60

168,63

6462

17M07W

Autres affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

24

1 660,78

124,79

6465

17M08Z

Leucémies aiguës, âge inférieur à 18 ans.

 

43

5 754,42

253,87

6466

17M09V

Leucémies aiguës, âge supérieur à 17 ans sans CMA.

 

26

3 180,00

295,68

6467

17M09W

Leucémies aiguës, âge supérieur à 17 ans avec CMA.

3

33

5 565,77

309,21

6468

17M10V

Lymphomes ou autres leucémies sans CMA.

 

26

1 338,37

127,18

6469

17M10W

Lymphomes ou autres leucémies avec CMA.

3

33

2 218,89

123,51

6700

18C02V

Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires sans CMA.

 

32

1 455,22

129,07

6701

18C02W

Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires avec CMA.

4

40

2 606,59

120,03

6750

18M02V

Maladies virales et fièvres d'étiologie indéterminée, âge inférieur à 18 ans sans CMA.

 

12

437,43

113,52

6751

18M02W

Maladies virales et fièvres d'étiologie indéterminée, âge inférieur à 18 ans avec CMA.

 

15

1 205,39

167,41

6752

18M03Z

Maladies virales, âge supérieur à 17 ans.

 

15

823,98

106,48

6753

18M04V

Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans sans CMA.

 

16

658,96

99,95

6754

18M04W

Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans avec CMA.

 

20

1 147,22

106,76

6755

18M05V

Infections postopératoires et posttraumatiques sans CMA.

 

22

947,53

101,20

6756

18M05W

Infections postopératoires et posttraumatiques avec CMA.

3

28

1 541,27

101,36

6757

18M06Z

Septicémies, âge inférieur à 18 ans.

5

33

1 690,47

93,91

6758

18M07V

Septicémies, âge supérieur à 17 ans sans CMA.

 

28

1 386,38

97,16

6759

18M07W

Septicémies, âge supérieur à 17 ans avec CMA.

3

35

2 015,21

106,88

6760

18M08V

Autres maladies infectieuses ou parasitaires, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

19

742,20

101,59

6761

18M08W

Autres maladies infectieuses ou parasitaires, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

3

24

1 301,93

99,25

6762

18Z01S

Maladies infectieuses et parasitaires, avec CMAS, avec ou sans acte.

6

46

2 839,72

115,17

7000

19C02Z

Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale.

3

20

1 787,94

165,45

7050

19M02V

Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

22

950,78

90,76

7051

19M02W

Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

3

28

1 296,10

86,36

7052

19M03Z

Troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives.

4

28

1 400,11

92,76

7053

19M04Z

Psychoses, âge supérieur à 80 ans.

5

35

1 632,66

85,93

7054

19M05Z

Psychoses, âge inférieur à 81 ans.

5

34

1 615,19

87,53

7055

19M06V

Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 80 ans sans CMA.

 

28

1 326,47

86,91

7056

19M06W

Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 80 ans avec CMA.

5

35

1 655,65

86,41

7057

19M07V

Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 81 ans sans CMA.

 

24

1 146,41

90,01

7058

19M07W

Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 81 ans avec CMA.

5

31

1 559,96

92,90

7059

19M08Z

Maladies et troubles mentaux de l'enfance.

 

12

946,22

209,10

7060

19M09Z

Autres troubles mentaux.

 

19

952,31

89,48

7061

19M10Z

Névroses autres que les névroses dépressives.

 

17

888,43

94,12

7062

19M11V

Névroses dépressives, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

27

1 321,39

91,09

7063

19M11W

Névroses dépressives, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

4

31

1 509,17

88,95

7250

20Z02Z

Toxicomanies non éthyliques avec dépendance.

3

24

1 234,14

93,10

7257

 

 

3

24

2 279,34

171,95

7251

20Z03Z

Abus de drogues non éthyliques sans dépendance.

 

16

830,04

96,16

7252

20Z04Z

Ethylisme avec dépendance.

 

16

1 234,14

139,73

7256

 

 

 

16

2 279,34

258,07

7253

20Z05Z

Ethylisme aigu.

 

15

777,46

93,86

7254

20Z06V

Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

21

987,38

104,26

7255

20Z06W

Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

4

27

1 376,78

94,52

7400

21C01S

Interventions pour traumatismes, allergies et empoisonnements, avec CMAS.

4

64

6 409,71

186,44

7401

21C02Z

Greffes de peau pour lésions autres que des brûlures.

 

15

1 696,05

211,59

7402

21C03Z

Parages de plaies pour lésions autres que des brûlures.

 

20

1 783,08

159,98

7403

21C04Z

Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures.

 

15

1 917,82

301,84

7404

21C05V

Autres interventions pour blessures ou complications d'acte sans CMA.

 

29

1 723,43

153,16

7405

21C05W

Autres interventions pour blessures ou complications d'acte avec CMA.

 

37

2 968,38

149,15

7550

21M01S

Traumatismes, allergies et empoisonnements, avec CMAS.

3

33

1 819,92

100,97

7551

21M02Z

Effets toxiques des médicaments et autres produits, âge inférieur à 18 ans.

 

15

775,32

177,68

7552

21M03V

Effets toxiques des médicaments et autres produits, âge de 18 à 69 ans sans CMA.

 

16

444,69

99,46

7553

21M03W

Effets toxiques des médicaments et autres produits, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.

 

20

1 076,11

96,56

7554

21M04Z

Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans.

 

4

568,51

153,50

7555

21M05Z

Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans.

 

15

502,24

101,34

7556

21M06Z

Traumatismes complexes, âge inférieur à 18 ans.

 

13

637,74

150,52

7557

21M07V

Traumatismes complexes, âge de 18 à 69 ans sans CMA.

 

15

647,82

130,37

7558

21M07W

Traumatismes complexes, âge de 18 à 69 ans avec CMA, ou âge supérieur à 69 ans.

 

19

1 027,05

97,10

7559

21M08V

Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, âge inférieur à 70 ans sans CMA.

 

15

558,16

105,50

7560

21M08W

Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, âge supérieur à 69 ans et/ou CMA.

 

18

1 113,16

112,85

7561

21M09V

Complications iatrogéniques non classées ailleurs sans CMA.

 

17

877,09

120,91

7562

21M09W

Complications iatrogéniques non classées ailleurs avec CMA.

 

22

1 323,06

111,22

7800

22C02Z

Brûlures non étendues avec greffe cutanée.

 

25

7 750,04

561,64

7801

22C03Z

Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales.

 

17

4 568,44

482,75

7850

22M02Z

Brûlures non étendues sans intervention chirurgicale.

 

17

1 139,23

121,17

7900

23C02Z

Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé.

 

15

1 361,79

173,59

7950

23M02Z

Rééducation.

7

57

2 277,33

73,66

7951

23M03V

Signes et symptômes sans CMA.

 

22

977,77

99,62

7952

23M03W

Signes et symptômes avec CMA.

3

28

1 550,31

103,39

7953

23M04Z

Suivi thérapeutique avec diagnostic associé d'antécédent d'affection maligne.

 

15

785,48

100,71

7954

23M05Z

Suivi thérapeutique sans diagnostic associé d'antécédent d'affection maligne.

 

15

811,79

102,59

7955

23M06Z

Autres facteurs influant sur l'état de santé.

 

15

835,05

110,85

7956

23Z02Z

Soins palliatifs, avec ou sans acte.

 

35

3 109,87

149,32

7957

 

 

 

35

4 353,82

209,05

7958

 

 

 

35

4 042,83

194,12

8001

24C02Z

Affections de la CMD 01 : séjours de moins de 2 jours, avec autre acte opératoire de la CMD 01.

 

 

624,56

 

8002

24C03Z

Interventions sur le cristallin : séjours de moins de 2 jours.

 

 

1 068,94

 

8003

24C04Z

Affections de la CMD 02 : séjours de moins de 2 jours, avec autre acte opératoire de la CMD 02.

 

 

406,45

 

8004

24C05Z

Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies : séjours de moins de 2 jours.

 

 

393,75

 

8005

24C06Z

Drains transtympaniques : séjours de moins de 2 jours.

 

 

466,00

 

8006

24C07Z

Affections de la CMD 03 : séjours de moins de 2 jours, avec autre acte opératoire de la CMD 03.

 

 

472,22

 

8007

24C08Z

Affections de la CMD 04 : séjours de moins de 2 jours, avec acte opératoire de la CMD 04.

 

 

523,65

 

8008

24C09Z

Ligatures de veines et éveinages : séjours de moins de 2 jours.

 

 

676,30

 

8009

24C10Z

Affections de la CMD 05 : séjours de moins de 2 jours, avec autre acte opératoire de la CMD 05.

 

 

711,98

 

8010

24C11Z

Interventions réparatrices pour hernies abdominales : séjours de moins de 2 jours.

 

 

678,30

 

8011

24C12Z

Interventions sur le rectum et l'anus : séjours de moins de 2 jours.

 

 

461,55

 

8012

24C13Z

Affections de la CMD 06 : séjours de moins de 2 jours, avec autre acte opératoire de la CMD 06.

 

 

578,92

 

8013

24C14Z

Affections de la CMD 07 : séjours de moins de 2 jours, avec acte opératoire de la CMD 07.

 

 

940,81

 

8014

24C15Z

Résections osseuses localisées et ablations de matériel de fixation : séjours de moins de 2 jours.

 

 

393,69

 

8016

24C17Z

Arthroscopies : séjours de moins de 2 jours.

 

 

607,09

 

8017

24C18Z

Affections de la CMD 08 : séjours de moins de 2 jours, avec autre acte opératoire de la CMD 08.

 

 

515,17

 

8019

24C20Z

Affections de la CMD 10 : séjours de moins de 2 jours, avec acte opératoire de la CMD 10.

 

 

624,63

 

8020

24C21Z

Interventions transurétrales, sauf prostatectomie : séjours de moins de 2 jours.

 

 

586,89

 

8021

24C22Z

Affections de la CMD 11 : séjours de moins de 2 jours, avec autre acte opératoire de la CMD 11.

 

 

385,14

 

8022

24C23Z

Interventions sur les testicules : séjours de moins de 2 jours.

 

 

506,03

 

8023

24C24Z

Circoncisions : séjours de moins de 2 jours.

 

 

379,52

 

8024

24C25Z

Affections de la CMD 12 : séjours de moins de 2 jours, avec autre acte opératoire de la CMD 12.

 

 

415,41

 

8056

 

 

 

 

1 734,72

 

8026

24C27Z

Interventions sur la vulve, le vagin et le col utérin : séjours de moins de 2 jours.

 

 

327,47

 

8027

24C28Z

Dilatations et curetages en dehors de la grossesse, conisations : séjours de moins de 2 jours.

 

 

382,17

 

8057

 

 

 

 

904,50

 

8028

24C29Z

Affections de la CMD 13 : séjours de moins de 2 jours, avec autre acte opératoire de la CMD 13.

 

 

624,01

 

8029

24C30Z

Dilatations et curetages au cours de la grossesse, en dehors des interruptions volontaires : séjours de moins de 2 jours.

 

 

341,76

 

8030

24C31Z

Affections de la CMD 14 : séjours de moins de 2 jours, avec autre acte opératoire de la CMD 14.

 

 

496,29

 

8031

24C32Z

Affections de la CMD 16 : séjours de moins de 2 jours, avec acte opératoire de la CMD 16.

 

 

382,39

 

8032

24C33Z

Affections de la CMD 17 : séjours de moins de 2 jours, avec acte opératoire.

 

 

421,81

 

8033

24C34Z

Affections de la CMD 18 : séjours de moins de 2 jours, avec acte opératoire.

 

 

431,22

 

8034

24C35Z

Affections de la CMD 19 : séjours de moins de 2 jours, avec acte opératoire.

 

 

424,36

 

8036

24C37Z

Affections de la CMD 22 : séjours de moins de 2 jours, avec acte opératoire de la CMD 22.

 

 

436,69

 

8037

24C38Z

Motifs de recours de la CMD 23 : séjours de moins de 2 jours, avec acte opératoire.

 

 

441,28

 

8038

24C39Z

Créations et réfections des fistules artérioveineuses, séjours de moins de 2 jours.

 

 

757,13

 

8039

24C40Z

Interventions pour traumatismes de l'oeil, séjours de moins de 2 jours.

 

 

468,31

 

8040

24C41Z

Actes non mineurs de la CMD 02, séjours de moins de 2 jours.

 

 

775,47

 

8041

24C42Z

Actes non mineurs de la CMD 03, séjours de moins de 2 jours.

 

 

666,59

 

8042

24C43Z

Pose d'un défibrillateur cardiaque : séjours de moins de 2 jours.

 

 

353,07

 

8043

24C44Z

Pose d'un stimulateur cardiaque permanent : séjours de moins de 2 jours.

 

 

584,63

 

8044

24C45Z

Hémorroïdectomies : séjours de moins de 2 jours.

 

 

443,90

 

8055

 

 

 

 

763,64

 

8045

24C46Z

Actes non mineurs sur la main : séjours de moins de 2 jours.

 

 

784,61

 

8046

24C47Z

Interventions sur le sein : séjours de moins de 2 jours.

 

 

490,46

 

8047

24C48Z

Interventions sur la peau et les tissus sous-cutanés : séjours de moins de 2 jours.

 

 

407,72

 

8048

24C49Z

Prélèvements d'ovocytes : séjours de moins de 2 jours.

 

 

350,91

 

8049

24C50Z

Interventions et explorations sur le système utéroannexiel : séjours de moins de 2 jours.

 

 

671,31

 

8050

24C51Z

Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures : séjours de moins de 2 jours.

 

 

890,55

 

8051

24C52Z

Allogreffes de cornée : séjours de moins de 2 jours.

 

 

3 289,24

 

8052

24C53Z

Autres affections de la CMD 21 : séjours de moins de 2 jours, avec acte opératoire de la CMD 21.

 

 

631,95

 

8053

24C54Z

Libérations du canal carpien et autres actes sur les nerfs périphériques : séjours de moins de 2 jours.

 

 

456,54

 

8054

24C55Z

Autres interventions sur la main : séjours de moins de 2 jours.

 

 

536,82

 

8253

24K04Z

Mise en place de certains accès vasculaires : séjours de moins de 2 jours.

 

 

579,08

 

8254

24K05Z

Polysomnographies et autres explorations de longue durée : séjours de moins de 2 jours.

 

 

109,47

 

8257

24K08Z

Affections de la CMD 08 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 08, avec anesthésie.

 

 

330,00

 

8258

24K09Z

Affections de la CMD 09 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 09, avec anesthésie.

 

 

362,36

 

8259

24K10Z

Lithotritie extracorporelle de l'appareil urinaire : séjours de moins de 2 jours.

 

 

650,51

 

8260

24K11Z

Affections de la CMD 13 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 13, avec anesthésie.

 

 

314,46

 

8261

24K12Z

Affections de la CMD 17 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire, avec anesthésie.

 

 

379,32

 

8317

24K14Z

Autres séjours de moins de 2 jours sans acte opératoire, avec anesthésie.

 

 

314,99

 

8318

24K15Z

Affections de la CMD 03 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 03, avec anesthésie.

 

 

410,54

 

8319

24K16Z

Endoprothèses coronariennes et vasculaires périphériques : séjours de moins de 2 jours.

 

 

1 427,70

 

8320

24K17Z

Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses et embolisations : séjours de moins de 2 jours.

 

 

876,20

 

8321

24K18Z

Affections de la CMD 05 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 05, avec anesthésie.

 

 

373,09

 

8322

24K19Z

Affections de la CMD 06 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 06, avec anesthésie.

 

 

388,96

 

8323

24K20Z

Evacuation d'ascite : séjours de moins de 2 jours.

 

 

164,78

 

8324

24K21Z

Affections de la CMD 21 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 21, avec anesthésie.

 

 

409,71

 

8325

24K22Z

Affections de la CMD 22 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 22, avec anesthésie.

 

 

323,44

 

8326

24K23Z

Surveillances de greffes de coeur avec acte diagnostique par voie vasculaire : séjours de moins de 2 jours.

 

 

844,78

 

8327

24K24Z

Endoscopies biliaires thérapeutiques et anesthésie : séjours de moins de 2 jours.

 

 

1 098,33

 

8328

24K25Z

Autres endoscopies biliaires : séjours de moins de 2 jours.

 

 

442,06

 

8329

24K26Z

Endoscopies digestives thérapeutiques avec anesthésie : séjours de moins de 2 jours.

 

 

487,94

 

8330

24K27Z

Endoscopies digestives thérapeutiques sans anesthésie : séjours de moins de 2 jours.

 

 

463,56

 

8331

24K28Z

Endoscopies digestives diagnostiques et anesthésie : séjours de moins de 2 jours.

 

 

380,73

 

8332

24K29Z

Endoscopies digestives diagnostiques sans anesthésie : séjours de moins de 2 jours.

 

 

120,19

 

8333

24K30Z

Endoscopies urinaires thérapeutiques et anesthésie : séjours de moins de 2 jours.

 

 

479,37

 

8334

24K31Z

Endoscopies urinaires thérapeutiques sans anesthésie : séjours de moins de 2 jours.

 

 

284,36

 

8335

24K32Z

Endoscopies urinaires diagnostiques et anesthésie : séjours de moins de 2 jours.

 

 

339,85

 

8336

24K33Z

Endoscopies urinaires diagnostiques sans anesthésie : séjours de moins de 2 jours.

 

 

82,38

 

8337

24K34Z

Endoscopies oto-rhino-laryngologiques : séjours de moins de 2 jours.

 

 

445,10

 

8338

24K35Z

Endoscopies bronchiques : séjours de moins de 2 jours.

 

 

276,20

 

8339

24K36Z

Traitements des troubles du rythme par voie vasculaire : séjours de moins de 2 jours.

 

 

1 132,65

 

8340

24K37Z

Embolisations : séjours de moins de 2 jours.

 

 

827,58

 

8341

24K38Z

Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires sans anesthésie : séjours de moins de 2 jours.

 

 

416,62

 

8342

24K39Z

Actes diagnostiques par voie vasculaire de la CMD 05 : séjours de moins de 2 jours.

 

 

730,15

 

8264

24M02Z

Commotions cérébrales : séjours de moins de 2 jours.

 

 

127,25

 

8265

24M03Z

Affections de la CMD 01 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 01.

 

 

303,21

 

8266

24M04Z

Affections de la CMD 02 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 02.

 

 

390,55

 

8267

24M05Z

Otites moyennes et infections des voies aériennes supérieures : séjours de moins de 2 jours.

 

 

291,39

 

8268

24M06Z

Affections de la CMD 03 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 03.

 

 

276,01

 

8269

24M07Z

Bronchites et asthme : séjours de moins de 2 jours.

 

 

162,77

 

8270

24M08Z

Affections de la CMD 04 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 04.

 

 

167,20

 

8271

24M09Z

Arythmies et troubles de la conduction cardiaque : séjours de moins de 2 jours.

 

 

217,98

 

8272

24M10Z

Affections de la CMD 05 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 05.

 

 

295,34

 

8273

24M11Z

Gastro-entérites et maladies diverses du tube digestif : séjours de moins de 2 jours.

 

 

135,42

 

8274

24M12Z

Affections de la CMD 06 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 06.

 

 

196,10

 

8275

24M13Z

Affections de la CMD 07 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 07.

 

 

199,23

 

8276

24M14Z

Pathologies rachidiennes relevant d'un traitement médical : séjours de moins de 2 jours.

 

 

183,88

 

8277

24M15Z

Fractures, entorses et luxations : séjours de moins de 2 jours, sans anesthésie.

 

 

244,67

 

8278

24M16Z

Affections de la CMD 08 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 08.

 

 

242,89

 

8279

24M17Z

Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés : séjours de moins de 2 jours.

 

 

195,24

 

8280

24M18Z

Affections de la CMD 09 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 09.

 

 

276,64

 

8281

24M19Z

Affections de la CMD 10 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 10.

 

 

108,39

 

8282

24M20Z

Lithiases urinaires : séjours de moins de 2 jours.

 

 

144,72

 

8283

24M21Z

Affections de la CMD 11 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 11.

 

 

195,20

 

8284

24M22Z

Affections de la CMD 12 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 12.

 

 

209,47

 

8285

24M23Z

Affections de la CMD 13 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 13.

 

 

207,75

 

8286

24M24Z

Affections de l'ante partum : séjours de moins de 2 jours.

 

 

144,16

 

8287

24M25Z

Affections de la CMD 14 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 14.

 

 

124,99

 

8288

24M26Z

Affections de la CMD 16 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 16.

 

 

419,93

 

8289

24M27Z

Affections de la CMD 17 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire.

 

 

289,63

 

8290

24M28Z

Affections de la CMD 18 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire.

 

 

218,72

 

8291

24M29Z

Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial : séjours de moins de 2 jours.

 

 

153,13

 

8292

24M30Z

Affections de la CMD 19 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire.

 

 

178,50

 

8293

24M31Z

Effets toxiques des médicaments et autres produits : séjours de moins de 2 jours.

 

 

213,17

 

8294

24M32Z

Affections de la CMD 21 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 21.

 

 

246,93

 

8295

24M33Z

Affections de la CMD 22 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire de la CMD 22.

 

 

156,17

 

8296

24M34Z

Autres motifs de recours pour infection à VIH : séjours de moins de 2 jours.

 

 

166,80

 

8297

24M35Z

Autres motifs de recours chez un patient diabétique : séjours de moins de 2 jours.

 

 

87,79

 

8298

24M36Z

Autres motifs de recours de la CMD 23 : séjours de moins de 2 jours, sans acte opératoire.

 

 

211,14

 

8299

 

 

 

 

142,33

 

8343

24M37Z

Douleurs chroniques rebelles : séjours de moins de 2 jours.

 

 

195,42

 

8344

24M38Z

Affections des seins : séjours de moins de 2 jours.

 

 

208,63

 

8345

24M39Z

Surveillances de greffes de rein : séjours de moins de 2 jours.

 

 

362,06

 

8346

24M40Z

Surveillances de greffes de cœur sans acte diagnostique par voie vasculaire : séjours de moins de 2 jours.

 

 

387,91

 

8354

24M41Z

Migraines et céphalées : séjours de moins de 2 jours.

 

 

170,85

 

8355

24M42Z

Convulsions hyperthermiques : séjours de moins de 2 jours.

 

 

177,26

 

8356

24M43Z

Epilepsies : séjours de moins de 2 jours.

 

 

251,25

 

8307

24Z09E

Infarctus du myocarde avec décès : séjours de moins de 2 jours.

 

 

1 325,53

 

8308

24Z10E

Nouveau-nés décédés : séjours de moins de 2 jours.

 

 

217,54

 

8309

24Z11E

Autres décès : séjours de moins de 2 jours.

 

 

511,40

 

8315

24Z17Z

Ethylisme aigu : séjours de moins de 2 jours.

 

 

108,36

 

8316

24Z18Z

Affections de la CMD 20 : séjours de moins de 2 jours.

 

 

156,13

 

8348

24Z20Z

Accouchements : séjours de moins de 2 jours.

 

 

774,59

 

8349

24Z21Z

Nouveau-nés et nourrissons de 5 jours à 120 jours : séjours de moins de 2 jours.

 

 

190,93

 

8350

24Z22Z

Autres transferts vers MCO : séjours de moins de 2 jours.

 

 

572,02

 

8351

24Z23Z

Nouveau-nés de moins de 5 jours : séjours de moins de 2 jours.

 

 

190,93

 

8352

24Z24Z

Transferts de nouveau-nés vers un autre établissement : séjours de moins de 2 jours.

 

 

195,95

 

8353

24Z25Z

Brûlures avec transfert vers un autre établissement : séjours de moins de 2 jours.

 

 

366,89

 

8700

25C02Z

Interventions pour maladie due au VIH.

 

15

3 221,42

422,08

8750

25M02A

Autres maladies dues au VIH.

 

26

1 476,23

102,65

8751

25M02B

Maladies dues au VIH, avec une seule complication infectieuse.

 

16

1 644,54

188,99

8752

25M02C

Maladies dues au VIH, avec plusieurs complications infectieuses.

4

30

2 684,90

167,81

8753

25Z02E

Maladies dues au VIH, avec décès.

7

60

4 504,41

140,76

8800

26C01S

Interventions pour traumatismes multiples graves, avec CMAS non traumatiques.

7

85

11 939,21

251,35

8801

26C02Z

Interventions pour traumatismes multiples graves, sans CMAS.

7

51

6 589,42

238,30

8850

26M01S

Traumatismes multiples graves, avec CMAS non traumatiques.

7

73

7 272,29

185,94

8851

26M02Z

Traumatismes multiples graves, sans CMAS.

4

30

3 040,07

185,72

9506

28Z07Z

Chimiothérapie pour tumeur, en séances.

 

 

312,44

 

9513

28Z14Z

Transfusion, en séances.

 

 

526,84

 

9514

28Z15Z

Caisson d'oxygénothérapie hyperbare, en séances.

 

 

72,07

 

9523

28Z16Z

Aphérèses sanguines, en séances.

 

 

401,70

 

9900

90H02Z

Actes sans relation avec le diagnostic principal : séjours de 2 jours et plus.

 

18

1 665,32

167,53

9901

90H03Z

Actes sans relation avec le diagnostic principal : séjours de moins de 2 jours.

 

 

467,11

 

II. - Les tarifs des suppléments journaliers mentionnés au 6° de l'article 6 de l' sont fixés comme suit :


CODE

LIBELLÉ

TARIF 2008
(en euros)

REA

Supplément réanimation.

643,92

STF

Supplément soins intensifs.

321,96

SRC

Supplément surveillance continue.

73,47

REP

Supplément de réanimation pédiatrie.

753,75

III. - Les tarifs des suppléments journaliers mentionnés au 7° de l'article 6 de l' sont fixés comme suit :


CODE

LIBELLÉ

TARIF 2008
(en euros)

SRA

Supplément soins particulièrement coûteux.

435,98

SSC

Supplément surveillance continue.

73,47

IV. - Les tarifs des suppléments journaliers mentionnés au 8° de l'article 6 de l' sont fixés comme suit :


CODE

LIBELLÉ

TARIF 2008
(en euros)

NN1

Supplément néonatalogie.

253,76

NN2

Supplément néonatologie avec soins intensifs.

381,40

NN3

Supplément réanimation néonatale.

753,75


A N N E X E V I

TARIFS DES FORFAITS « GROUPES HOMOGÈNES DES TARIFS » DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ MENTIONNÉS AU d DE L'ARTICLE L. 162-22-6 DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE

CODE

TARIF 2008
(en euros)

TARIF 2008 (en euros)
en application de l'article 4
du présent arrêté

GHT1

53,23

46,31

GHT2

69,12

60,13

GHT3

85,00

73,95

GHT4

100,89

87,78

GHT5

116,78

101,60

GHT6

132,67

115,42

GHT7

148,56

129,25

GHT8

164,45

143,07

GHT9

180,34

156,89

GHT10

196,23

170,72

GHT11

212,12

184,54

GHT12

228,00

198,36

GHT13

243,89

212,19

GHT14

259,78

226,01

GHT15

275,67

239,83

GHT16

291,56

253,66

GHT17

307,45

267,48

GHT18

323,34

281,30

GHT19

339,23

295,13

GHT20

355,11

308,95

GHT21

371,00

322,77

GHT22

386,89

336,60

GHT23

402,78

350,42

GHT24

418,67

364,24

GHT25

434,56

378,07

GHT26

450,45

391,89

GHT27

466,34

405,71

GHT28

482,22

419,53

GHT29

498,11

433,36

GHT30

514,00

447,18

GHT31

529,89

461,00


A N N E X E V I I


TARIFS DES FORFAITS « DIALYSE » DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ MENTIONNÉS AU d DE L'ARTICLE L. 162-22-6 DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE


I. ― Les tarifs des forfaits « dialyse » mentionnés à l'annexe 7 de l' sont fixés comme suit :


CODE

LIBELLÉ

TARIF 2008
(en euros)

D 09

Forfait d'hémodialyse en centre.

292,34

D 10

Forfait d'hémodialyse en centre pour enfants.

339,31

D 11

Forfait d'hémodialyse en unité de dialyse médicalisée.

251,65

D 17

Forfait d'entraînement à l'hémodialyse à domicile et à l'autodialyse.

353,43

D 18

Forfait d'entraînement à la dialyse péritonéale automatisée.

362,09

D 19

Forfait d'entraînement à la dialyse péritonéale continue ambulatoire.

337,17

II. - Les tarifs des forfaits « dialyse à domicile et autodialyse » mentionnés à l'annexe 2 de l' sont fixés comme suit :


CODE

LIBELLÉ

TARIF 2008
(en euros)

D 12

Forfait d'autodialyse simple.

215,84

D 13

Forfait d'autodialyse assistée.

221,62

D 14

Forfait d'hémodialyse à domicile.

194,61

D 15

Forfait de dialyse péritonéale automatisée (DPA).

660,58

D 16

Forfait de dialyse péritonéale continue ambulatoire (DPCA).

513,03

D 20

Forfait d'entraînement à la dialyse péritonéale automatisée.

362,09

D 21

Forfait d'entraînement à la dialyse péritonéale continue ambulatoire.

337,17

III. - Le tarif du supplément « indemnité compensatrice à tierce personne » est fixé comme suit :
Lorsque l'établissement prend en charge un patient bénéficiant de l'assistance d'un proche dans le cadre de son traitement de l'insuffisance rénale chronique, un supplément dénommé « indemnité compensatrice à tierce personne » (DTP) peut être facturé par l'établissement dans les conditions suivantes :
- un supplément pour chaque séance de traitement pour l'hémodialyse à domicile en sus du forfait d'hémodialyse à domicile ;
- trois suppléments pour chaque semaine de traitement pour la dialyse péritonéale en sus du forfait de dialyse péritonéale automatisée et du forfait de dialyse péritonéale continue ambulatoire.
Le tarif de ce supplément (DTP) est fixé à 23,60 EUR.


A N N E X E V I I I


TARIFS DES FORFAITS DE PRÉLÈVEMENTS D'ORGANES « PO » DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ MENTIONNÉS AU d DE L'ARTICLE L. 162-22-6 DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE

CODE

DESCRIPTION DU PRÉLÈVEMENT

TARIF 2008
(en euros)

PO 1

Prélèvement du ou des reins et/ou du foie.

5 613,00

PO 2

Prélèvement du ou des reins, du foie, du cœur, du pancréas, du ou des poumons et/ou de l'intestin, ou prélèvement d'au moins 7 organes.

8 526,00

PO 3

Autres prélèvements d'organes.

6 751,00

PO 4

Prélèvements d'organes sur cœur arrêté.

7 858,00


A N N E X E I X


TARIFS DES FORFAITS SÉCURITÉ ET ENVIRONNEMENT HOSPITALIER « SE » FIXÉS SUR LES LISTES DE L'ANNEXE 9 DE L' DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ MENTIONNÉS AUX a, b, c ET d DE L'ARTICLE L. 162-22-6 DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE

CATÉGORIE

LIBELLÉ

TARIFS 2008

SE 1

Acte d'endoscopie sans anesthésie générale ou loco-régionale de la liste 1 nécessitant le recours à un secteur opératoire.

75,38

SE 2

Acte sans anesthésie générale ou loco-régionale de la liste 2 nécessitant le recours à un secteur opératoire.

60,30

SE 3

Acte de la liste 3 nécessitant une mise en observation du patient environnement hospitalier.

40,20

SE 4

Acte de la liste 4 nécessitant une mise en observation du patient dans un environnement hospitalier.

20,10


A N N E X E X


I. - Tarifs des forfaits annuels accueil et traitement des urgences des établissements de santé mentionnés aux a, b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale


PASSAGES
donnant lieu à la facturation
d'un forfait ATU

TARIF 2008
(en euros)

¸ 5000

470 553

[5000,7500[

635 246

[7500,10000[

799 940

[10000,12500[

964 633

[12500,15000[

1 129 327

[15000,17500[

1 294 020

[17500,20000[

1 465 398

[20000,22500[

1 636 776

[22500,25000[

1 808 153

[25000,27500[

1 979 531

[27500,30000[

2 150 909

[30000,32500[

2 322 287

[32500,35000[

2 493 664

[35000,37500[

2 665 042

[37500,40000[

2 836 420

[40000,42500[

3 007 797

[42500,45000[

3 179 175

[45000,47500[

3 350 553

[47500,50000[

3 521 930

[50000,52500[

3 693 308

[52500,55000[

3 864 686

[55000,57500[

4 036 063

[57500,60000[

4 207 441

[60000,62500[

4 378 819

[62500,65000[

4 550 196

[65000,67500[

4 721 574

[67500,70000[

4 892 952

[70000,72500[

5 064 329

[72500,75000[

5 235 707

[75000,77500[

5 407 085

[77500,80000[

5 578 462

Au-delà de 80 000 ATU facturés en 2007, le forfait est majoré de 171 378 EUR pour chaque tranche de 2 500 ATU supplémentaires.

II. - Tarifs des forfaits annuels « coordination des prélèvements d'organes » des établissements de santé mentionnés aux a, b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale


CPO

MONTANT 2008
(en euros)

A+

20 donneurs recensés + prélèvements de tissus (¹ 30 cornées ou tissus) + animation du réseau + mission d'études cliniques.

443 731

A

20 donneurs recensés + prélèvements de tissus (¹ 30 cornées ou tissus) + animation du réseau.

316 754

A2

20 donneurs recensés + prélèvements de tissus (¹ 30 cornées ou tissus) + au moins 20 organes prélevés par les équipes locales.

326 754

B

Entre 10 et 20 donneurs recensés + prélèvements de tissus.

212 698

C

Moins de 10 donneurs recensés (et/ou transfert de donneurs potentiels) + prélèvements de tissus.

128 352

D

Autorisation de tissus uniquement.

28 421

III. - Tarifs des forfaits annuels « transplantation d'organes et de greffe de cellules souches hématopoïétiques » (FAG) des établissements de santé mentionnés aux a, b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale


MONTANT 2008 (en euros)

Rein

Autres organes

Par tranche de 10 greffes (avec un minimum de 5 greffes)

36 672

32 088

Par tranche de 10 patients inscrits (avec un minimum de 5 greffes)

9 397

8 480

Par tranche de 5 donneurs vivants (moyenne sur 3 années, elle doit au moins être égale à 1)

 

22 920

La tranche des 10 premiers allogreffes de moelle

 

45 840

Par tranche de 10 allogreffes de moelle, après la première tranche

 

91 680


A N N E X E X I

TARIFS DES FORFAITS ANNUELS DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ MENTIONNÉS AU d DE L'ARTICLE L. 162-22-6 DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE


I. - Montants des forfaits annuels urgences (FAU) :


PASSAGES
donnant lieu à la facturation
d'un forfait ATU

TARIF 2008
(en euros)

¸ 7500

350 382

[7500,10000[

431 282

[10000,12500[

512 182

[12500,15000[

593 082

[15000,17500[

673 982

[17500,20000[

754 882

[20000,22500[

835 782

[22500,25000[

916 682

[25000,27500[

997 582

[27500,30000[

1 078 482

[30000,32500[

1 159 382

[32500,35000[

1 240 282

[35000,37500[

1 321 182

[37500,40000[

1 402 082

[40000,42500[

1 482 982

[42500,45000[

1 563 882

[45000,47500[

1 644 782

[47500,50000[

1 725 682

[50000,52500[

1 806 582

[52500,55000[

1 887 482

[55000,57500[

1 968 382

[57500,60000[

2 049 282

[60000,62500[

2 130 182

[62500,65000[

2 211 082

[65000,67500[

2 291 982

[67500,70000[

2 372 882

[70000,72500[

2 453 782

[72500,75000[

2 534 682

[75000,77500[

2 615 582

[77500,80000[

2 696 482

Au-delà de 80 000 ATU facturés en 2007, le forfait est majoré de 80 900 EUR par chaque tranche de 2 500 ATU supplémentaires.

II. - Montants des forfaits annuels « coordination des prélèvements d'organes » (CPO) :


CPO

MONTANT 2008
(en euros)

Autorisation de tissus uniquement

23 000

Autorisation de prélèvements de tissus et d'organes

34 500

 

Fait à Paris, le 27 février 2008.

Source : Journal officiel n° 55 du 5 mars 2008, p. 4020, texte n° 31.