Revenir aux résultats de recherche
Exporter en PDF
Imprimer cette page

Praticiens hospitaliers à temps plein : Cessation de fonctions (Sous-section 11 de la Section 1 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

20/07/2005

PARTIE VI
ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ

LIVRE Ier
Etablissements de santé
TITRE V
PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES

Chapitre II
Praticiens hospitaliers

 

 
Section 1 - Statut des praticiens hospitaliers à temps plein

Sous-section 11 - Cessation de fonctions
 

Documents sur le même sujet

20/07/2005
Personnel / Cessation de fonctions

Praticiens des hôpitaux à temps partiel : Cessation de fonctions (Sous-section 11 de la Section 2 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)
02/12/1985
Personnel / Commissions

Arrêté du 2 décembre 1985 modifiant l'arrêté du 25 janvier 1985 relatif à la composition, à l'organisation et au fonctionnement de la commission statutaire régionale compétente pour les praticiens hospitaliers
05/03/1996
Personnel / Praticien hospitalier

Arrêté du 5 mars 1996 fixant la liste des spécialités dans lesquelles le service normal hebdomadaire des praticiens des hôpitaux à temps partiel peut être réduit à quatre demi-journées