Revenir aux résultats de recherche
Exporter en PDF
Imprimer cette page

Praticiens hospitaliers à temps plein : Rémunération (Sous-section 5 de la Section 1 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

20/07/2005

 

PARTIE VI
ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ
LIVRE Ier
Etablissements de santé
TITRE V
PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES

Chapitre II
Praticiens hospitaliers

 

Section 1 - Statut des praticiens hospitaliers à temps plein

Sous-section 5 - Rémunération
 

Documents sur le même sujet

26/10/2009
Personnel / Traitement - rémunération - primes - indemnités

Arrêté du 26 octobre 2009 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé
20/07/2005
Personnel / Traitement - rémunération - primes - indemnités

Praticiens des hôpitaux à temps partiel : Rémunération (Sous-section 6 de la Section 2 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)
13/10/2000
Personnel / Traitement - rémunération - primes - indemnités

Circulaire DHOS/M n° 2000-521 du 13 octobre 2000 relative à l'indemnité versée à certains personnels médicaux hospitaliers lorsqu'ils exercent leur activité dans plusieurs établissements.